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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, électriques, à savoir
transformateurs, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, décodeurs électroniques; appareils
électroniques pour le traitement de l'information, appareils
de mesure et de contrôle électroniques, appareils
électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de
signaux électroniques pour le montage de films
cinématographiques; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminal
numérique, satellite; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, cassettes, vidéo-cassettes, bandes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
cédérom, lecteurs de cédérom, de disques digital vidéo;
disque digital, disques magnétiques, vidéo disques
numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur
console de jeux; téléphones; supports d'enregistrements
magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques, supports électroniques de monnaie; circuits
intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques; moniteurs de réception
de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l'information;
satellites à usage scientifique et de télécommunication;
extincteurs; dispositif de programmation simultanée et de
sélection de chaînes de télévision; guide électronique de
programmes de télévision et de radio; appareils et
instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision; appareils et instruments de télévision
interactive; écran de télévision; logiciels pour les
fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord)
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Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour
reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matières
plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles et
films); matériel pour les artistes, pinceaux, machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
journaux, publications, catalogues notamment de vente par
correspondance, livres, manuels, brochures, répertoires,
prospectus, revues (périodiques), calendriers, cartes,
matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) et
matériel d'instruction (à l'exception des appareils),
caractères d'imprimerie, clichés; cartes non magnétiques (en
papier, carton ou matière plastique) de fidélité, de club,
permettant aux possesseurs de la carte de bénéficier
d'avantages notamment financiers, de bons de réductions, de
cadeaux ou d'invitations notamment à des expositions
culturelles, éducatives ou à des divertissements; affiches,
albums, almanachs, autocollants (articles de papeterie),
billets (tickets), blocs (papeterie), brochures, cachets
(sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes de voeux
musicales, cartonnages, catalogues, chemises pour documents,
circulaires, corbeilles à courrier, couvertures (papeterie),
crayons, décalcomanies, dessous de carafes en papier,
dessous de chopes à bière en papier, papier d'emballage,
enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie),
éphémérides, linge de table en papier, marques pour livres,
manuels, nappes en papier, cartes postales, presse-papiers,
serviettes de table en papier, sets de table en papier,
sous-main, stylos, ronds de table en papier
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Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers); publicité en ligne sur un
réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication; rédaction et publication de textes
publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; services d'abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers; direction professionnelle des affaires
artistiques; agences de publicité; transcription de
communications; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs; courriers publicitaires; vente aux enchères;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; location de matériel publicitaire; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes; recherche de parraineurs; publicité par
correspondance; publicité radiophonique; publicité
télévisée; relations publiques; services de revues de
presse; mise en page à buts publicitaires; gestion des
affaires commerciales; démonstration de produits; sondage
d'opinion; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail
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Télécommunications; communications radiophoniques ou
téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial;
services d'affichage électronique (télécommunications);
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial; agences de presse ou d'informations (nouvelles);
émissions radiophoniques ou télévisées; services de
messagerie électronique; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux; services d'acheminement et
de jonction pour télécommunications; services d'appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autre moyen de
communications électroniques); communications par réseau de
fibres optiques; communications par terminaux d'ordinateurs;
communications télégraphiques; transmission et expédition de
dépêches; diffusion de programmes de télévision; fourniture
de forums de discussion sur l'Internet; fourniture d'accès à
des bases de données; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat;
informations en matière de télécommunication; location
d'appareils de télécommunications; location d'appareils pour
la transmission de messages, location de modems; location de
télécopieurs; location de téléphones; services de messagerie
vocale; transmission de message; transmission de messages et
d'images assistés par ordinateurs; diffusion de programmes
radiophoniques; radiodiffusion; télédiffusion; transmission
par satellite; services de téléconférence; communications
téléphoniques; services téléphoniques; télévision par
câbles
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Éducation; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; informations en matière de divertissement ou
d'éducation; services de loisirs; publication de livres;
prêts de livres; production de films sur bandes vidéo;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision; services de photographie; organisation de
concours (éducation ou divertissement); organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique; service de jeux d'argent;
publication électronique de livres et de périodiques en
ligne; micro-édition; services d'artistes de spectacles;
parcs d'attractions; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; location de bandes vidéo; montage de bandes vidéo;
services de billetterie (divertissement); services de
discothèques; stages de perfectionnement sportifs; services
de camps de vacances (divertissement); services de casino
(jeux); chronométrages de manifestations; exploitation de
salles de jeux; location de films cinématographiques;
projection de films cinématographiques; production de films;
services d'imagerie numérique; information en matière de
récréation; location d'appareils audio; location d'appareils
d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studios de
télévision; location de caméra vidéo; organisation de
loterie; microfilmage; mise à disposition d'équipement de
karaoké; montage de programmes radiophoniques et de
télévision; music-hall; services d'orchestre; organisation
de bals; organisation de concours de beauté; organisation de
spectacles; studios de cinéma; locations d'appareils et
accessoires cinématographiques; cirques; clubs de santé
(mise en forme physique); services de clubs (divertissement
ou éducation); organisation de compétitions sportives;
services de composition musicale; enseignement de la
gymnastique; organisation de concours (divertissement ou
éducation); organisation et conduite de concerts; culture
physique; location de décors de spectacles; divertissement
radiophonique; divertissement télévisé; location
d'enregistrements sonores; épreuves pédagogiques;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables; organisation de spectacles (services
d'imprésarios); organisation et conduite d'ateliers de
formation; reportages photographiques; planification de
réceptions (divertissement); postsynchronisation;
publication et rédaction de textes autres que textes
publicitaires; location de postes de télévision et de radio;
rédaction de scénarios; services de reporters;
représentations théâtrales; sous-titrage; production de
spectacles; représentation de spectacles; services de
studios d'enregistrement; mise en pages autre qu'à buts
publicitaires; services de musées (présentation,
exposition)
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