09
Supports de sons, d'images et de données de toutes sortes (à
l'exception des films vierges), en particulier bandes
magnétiques, cassettes, disques compacts, disques vidéo,
disques acoustiques, bandes audionumériques (DAT),
audiocassettes et vidéocassettes, films vidéo, films audio,
bandes vidéo, bandes audio, disquettes souples, CD-ROM,
disques vidéo numériques (DVD), tous les produits précités
sous forme préenregistrée et non préenregistrée; appareils
pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du
son, des images et des données de toutes sortes; machines à
calculer, appareils pour le traitement de l'information et
ordinateurs, logiciels pour ordinateurs; lunettes; étuis à
lunettes.
16
Papier, carton et produits en ces matières (compris dans
cette classe), en particulier serviettes, mouchoirs, papier
hygiénique, papier de ménage, essuie-mains en papier
(compris dans cette classe); produits de l'imprimerie, en
particulier périodiques, journaux, livres, catalogues et
prospectus; articles pour reliures; photographies; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); papeterie; affiches; décalcomanies; cartes de
collection; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette
classe); caractères d'imprimerie; clichés.
35
Recherche publicitaire, à savoir recherche de vente,
recherche de marché, sondages d'opinion; distribution de
marchandises (en particulier tracts, prospectus, imprimés et
échantillons) à des fins publicitaires; services de
publicité; publicité, en particulier publicité radiophonique
et télévisée, publicité par films cinématographiques, dans
la presse écrite, par vidéotexte et par télétexte;
commercialisation de publicité, à savoir publicité,
relations publiques et marketing à but commercial, en
particulier dans les médias précités et par les médias
précités; location de films publicitaires; acceptation de
commandes (téléphoniques) pour des offres de téléachat;
gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; systématisation et
compilation de données dans des banques de données
informatiques; services commerciaux de centres d'appel et de
services en ligne, à savoir services d'intermédiaires,
traitement et retransmission (terme trop vague de l'avis du
Bureau international - règle 13.2.b) du règlement
d'exécution) (travaux de bureau) de commandes d'articles ou
de services; gestion de commandes, gestion de réclamations
et de demandes d'offres; prise de commandes par téléphone
pour des tiers ainsi que services de consultation
téléphonique et services d'intermédiaires pour la fourniture
de consultations liées aux articles ou aux services; mise à
jour de données dans des banques de données informatiques;
gestion des données sur des serveurs dans des réseaux
d'ordinateurs (administration de serveurs), mise en mémoire
électronique de données dans des banques de données
informatiques; mémorisation électronique et recouvrement de
données et de documents (compris dans cette classe).
38
Télécommunications, en particulier services d'information et
de communication assistés par ordinateur pour utilisateurs
publics et privés (compris dans cette classe); transmission
électronique de sons, d'images, de documents et de données
par câble, par satellite, par ordinateur, par terminaux
d'ordinateurs, par réseaux d'ordinateurs, par lignes
téléphoniques et par lignes RNIS et par tout autre moyen de
transmission; télécommunication de données et de sons;
services de courrier électronique (compris dans cette
classe); transmission de télécopies; réception et
transmission de nouvelles et d'informations générales dans
le cadre des services d'agences de presse; fourniture
d'accès à des banques données dans des réseaux
d'ordinateurs; diffusion de programmes ou d'émissions
cinématographiques, télévisés, radiophoniques, de
vidéographie interactive (BTX), de vidéotexte et de
télétexte; transmission et retransmission (diffusion) de
programmes radiophoniques ou télévisés, également par fil,
par câble, par satellite, par vidéotexte, par Internet et
autres installations techniques similaires; fourniture
d'accès à des services d'informations disponibles sur
Internet, sur d'autres réseaux informatiques et à partir de
services en ligne; mise à disposition d'accès à un portail
sur Internet sous la forme d'un centre d'informations (en
ligne), en particulier pour les services clients en rapport
avec des produits édités; conseils aux consommateurs en
matière de télécommunications pour des propres clients et
pour des tiers (compris dans cette classe); mise à
disposition d'accès à des informations sur une page
d'accueil contenant des textes, des dessins et des images
concernant des produits et des services; mise à disposition
d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs; mise à
disposition d'accès à des logiciels dans des réseaux de
données pour l'accès Internet; mise à disposition de
plates-formes sur Internet; mise à disposition de portails
sur Internet; diffusion d'émissions de téléachat; mise à
disposition de canaux de télécommunication pour des services
de téléachat; transmission de courriers électroniques;
communication par réseaux de fibres optiques; services de
téléconférences; services téléphoniques pour centres
d'appels et services en ligne (compris dans cette classe);
location d'installations servant à la télécommunication;
exploitation et location d'installations servant à la
télécommunication (compris dans cette classe); mise à
disposition d'accès à une ligne directe via la
télécommunication (comprise dans cette classe); mise à
disposition d'accès à un marché électronique sur des réseaux
d'ordinateurs (comprise dans cette classe); mise à
disposition de lignes de bavardage (chat) et des forums
électroniques sur Internet; transmission d'informations de
tous types à des adresses Internet via des lignes de
bavardage et des forums; transmission de toute sorte de
courriers à des adresses Internet au moyen d'un logiciel
(messagerie web); mise à disposition d'accès à des logiciels
dans des réseaux de données pour des accès Internet;
transmission électronique d'informations; mise à disposition
d'accès à des informations sur jeux informatiques, jeux
vidéo et produits similaires dans l'Internet (comprise dans
cette classe); services d'une banque de données, à savoir
mise à disposition d'accès à des programmes informatiques
dans des réseaux de données; location et services
d'intermédiaires en matière de temps d'accès à des banques
de données; mise à disposition d'accès à des informations
mémorisées dans une banque de données, en particulier aussi
par des systèmes (d'ordinateurs) communiquant d'une manière
interactive.
41
Divertissement, en particulier divertissement radiophonique
et télévisé ainsi que divertissement via Internet;
production de programmes ou d'émissions cinématographiques,
télévisés, radiophoniques, de vidéographie interactive
(BTX), de vidéotexte, de télétexte; location de films
cinématographiques; publication et édition de produits de
l'imprimerie (excepté à des fins publicitaires), en
particulier de périodiques, de journaux, de livres, de
catalogues et de prospectus; éducation; formation; activités
sportives et culturelles; mise à disposition d'informations
concernant le divertissement sur Internet.
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Conception et développement de logiciels; élaboration de
pages de réseau (homepages) pour des tiers; mémorisation des
pages web pour des tiers (webhosting); services de conseils
pour ses propres clients et pour des tiers dans les domaines
touchant à la technique de télécommunication (compris dans
cette classe); mise à disposition de services
d'intermédiaires en matière d'espace mémoire (Webspace) dans
des réseaux informatiques et/ou des réseaux de données comme
l'Internet, compris dans cette classe.
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