09
Ordinateurs et machines de traitement de données; logiciels,
en particulier pour la consultation, la représentation, le
traitement et la restitution de données multimédia sur des
réseaux informatiques, y compris l'Internet et pour
terminaux portables; supports de données (de toutes sortes)
pourvus d'informations et lisibles par machine ainsi que
supports d'enregistrement sonores et supports
d'enregistrement d'images (à l'exception des films vierges),
en particulier disquettes souples, CD-ROM, DVD, cartes à
puce, cartes magnétiques, cassettes vidéo, disques compacts
et disques vidéo; recueils d'informations et bases de
données enregistrées sur des supports de données
(téléchargeables); logiciels (téléchargeables); publications
électroniques (téléchargeables)
16
Produits de l'imprimerie, imprimés, magazines, journaux,
livres, articles pour reliures, posters, autocollants
(papeterie), calendriers, enseignes en papier et en carton,
modèles (architecture) en papier et en carton; photographies
et produits de la photographie; papeterie et articles de
bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction
et d'enseignement (à l'exception des appareils)
35
Publicité, en particulier publicité télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique,
publicité par expédition de courrier; affichage, publicité
imprimée et sur l'Internet; publicité par des réseaux de
radiocommunication mobile; publicité par la télévision pour
téléphones mobile; services d'agences de publicité; location
d'espaces publicitaires sur l'Internet; étude de marché,
également pour des tiers sur des réseaux numériques
(publicité par l'Internet); recherche et analyse de marché;
publicité pour des tiers sur l'Internet; planification et
création de moyens publicitaires; marketing; marketing
télévisé; présentation d'entreprises sur l'Internet et sur
d'autres médias; diffusion (distribution) d'échantillons
pour des tiers; promotion des ventes; relations publiques
(services de relations publiques); services d'une agence de
relations publiques; événements publicitaires; services
d'une agence multimédia, à savoir présentation de sociétés
sur l'Internet et d'autres médias; organisation
d'expositions et de foires à buts commerciaux et
publicitaires; conduite de foires à buts commerciaux et
publicitaires; gestion des affaires commerciales pour le
compte de tiers; services de conseils liés à la publicité et
au marketing, en particulier services de conseils concernant
le développement et marketing de nouveaux produits et
services, compris dans cette classe; conseils en
organisation et gestion d'entreprises, en particulier en
conception de projets; conseils commerciaux professionnels,
services de conseils en direction des affaires; conseil en
gestion, management et administration d'affaires; services
d'aide à la direction d'entreprises industrielles et
commerciales; services d'intermédiaires en matière de
contacts commerciaux, également sur l'Internet; services
d'intermédiaires en matière de contrats pour des tiers pour
la prestation de services; services d'intermédiaires en
matière de contrats pour des tiers pour l'achat et la vente
de produits; services d'intermédiaires en matière d'affaires
commerciales pour le compte de tiers, également dans la
limite du commerce électronique; services d'agences de
marchandisage, compris dans cette classe
38
Télécommunications, en particulier services de téléphones
portables, services téléphoniques, services de télécopie,
services de télécommunication par radio, services de
radiomessagerie, services de télex, services télégraphiques,
services de données par courrier électronique; diffusion de
programmes radiophoniques; diffusion d'émissions pour la
télévision; diffusion d'émissions pour la télévision pour
téléphones mobiles, fourniture d'accès à des informations
sur l'Internet et sur l'Internet mobile; services de
télécommunication par l'Internet, Intranet, Extranet;
fourniture d'accès à des bases de données et à l'Internet
par voie de télécommunications; services en ligne, à savoir
fourniture d'accès à des données sur des réseaux
informatiques, à savoir à des informations, à des textes, à
des dessins et à des images sur produits et services;
fourniture d'accès à des données sur l'Internet et sur
l'Internet mobile, à savoir à des informations et à des
nouvelles audiovisuelles, mise à disposition de l'accès aux
logiciels sur des réseaux de données pour l'accès en ligne,
en particulier mise à disposition de l'accès à des fichiers
téléchargeables, à savoir à des enregistrements de sons,
d'images, de musique et de vidéo, jeux électroniques (tous
les fichiers mentionnés ci-dessus en particulier
téléchargeables pour téléphones mobiles); fourniture d'accès
à des informations sur l'Internet et sur l'Internet mobile;
services d'accès à un forum de discussion sur l'Internet;
services d'accès à des plateformes sur l'Internet et sur
l'Internet mobile; services d'accès à des portails sur
l'Internet et sur l'Internet mobile; mise à disposition de
canaux de télécommunication pour services de téléachat; mise
à disposition d'une ligne, d'un salon et d'un forum de
discussion sur l'Internet, également sur l'Internet mobile;
services de messagerie électronique, transmission et
diffusion d'informations et données par des réseaux
informatiques et par l'Internet et par l'Internet mobile
41
Publication et édition de produits de l'imprimerie (autres
qu'à buts publicitaires), en particulier de journaux, de
périodiques et de livres (y compris des informations
audiovisuelles enregistrées), ainsi que de matériel
d'instruction et d'enseignement (y compris d'informations
audiovisuelles enregistrées), également sous forme
électronique et aussi sur l'Internet; publication en ligne,
en particulier publication de livres électroniques et de
périodiques électroniques en ligne (non téléchargeables);
services d'un studio de son et de télévision, à savoir
production d'enregistrements de sons et d'images sur des
supports audiovisuels; présentation et location
d'enregistrements de sons et d'images; production de
programmes de télévision, production de programmes de
télévision pour téléphones mobiles; production de programmes
radiophoniques; montage de programmes radiophoniques, de
programmes de télévision et de programmes de télévision pour
téléphones mobiles; divertissement, en particulier
divertissement télévisé et radiophonique; conduite de
spectacles divertissants, d'événements culturels et sportifs
en direct; organisation de formations, spectacles pour
l'attribution de labels d'origine et de qualité;
manifestations de formation ainsi que manifestations
sportives et culturelles comprises dans cette classe;
organisation et conduite de conférences, de congrès, de
concerts et de symposiums, conduite d'expositions à but
culturels; conduite de spectacles divertissants;
divertissement par la télévision par Protocole Internet
(IP-TV); services de jeux électroniques fournis par le biais
de l'Internet et de téléphones mobiles; assistance
rédactionnelle pour plateformes (mobiles) à l'Internet
42
Conseils en matière d'ordinateurs; conseils en matière de
logiciels; services d'un programmeur informatique; services
de conception graphique; conception et élaboration de pages
d'accueil et de pages sur l'Internet; conseils lors de la
conception de pages d'accueil et de pages sur l'Internet;
mise à jour de pages sur l'Internet et l'Internet mobile;
location ou mise à disposition d'espace de mémoire
électronique (Webspace) sur l'Internet; installation de
programmes informatiques; services d'installation et
d'entretien de logiciels; maintenance de logiciels;
conception de logiciels informatiques; conception de
systèmes informatiques; location de bases de données
informatisées (logiciels); mise à disposition de moteurs de
recherche pour l'Internet, y compris fonction de recherche
spéciale; création des animations informatique;
implémentation de programmes informatiques sur des réseaux
informatiques