09
Cassettes vidéo; hologrammes; disques acoustiques; disques
magnétiques; disques optiques; ronfleurs; bourdons
électriques; cartouches de jeux vidéo; films
cinématographiques impressionnés; disques compacts
(audio-vidéo); disques optiques compacts; rubans
magnétiques; bandes vidéo; supports d'enregistrement
sonores; supports de données magnétiques; supports de
données optiques; films pour l'enregistrement des sons;
pellicules (films) impressionnées; logiciels (programmes
enregistrés); logiciels de jeux; programmes d'ordinateurs
(logiciels téléchargeables); publications électroniques
téléchargeables; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents
16
Stylographes; affiches; billets (tickets); formulaires;
carnets; blocs à dessin; blocs (papeterie); biblorhaptes;
brochures; livrets; enseignes en papier ou en carton;
marques pour livres; publications; sacs (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage; calendriers; éphémérides; crayons; porte-mines;
images; livres; journaux de bandes dessinées; enveloppes
(papeterie); cartes postales; cornets de papier; chemises
pour documents; périodiques; impressions; horaires imprimés;
reproductions graphiques; emballages en carton ou en papier
pour bouteilles; fanions en papier; photographies;
étiquettes non en tissu
25
Blouses; bandanas (foulards); cravates; lavallières; sports
jerseys (terme trop vague de l'avis du Bureau international
- règle 13.2.b) du règlement d'exécution); bonneterie;
combinaisons (vêtements); costumes; costumes de bain;
costumes de mascarade; vestes; tee-shirts; vêtements de
dessus; vêtements en papier; vêtements; bandeaux pour la
tête (habillement); ceintures (habillement); pull-overs;
chemises; chandails; bonnets; écharpes; chaussures;
chaussures de sport
28
Jeux automatiques (machines) à prépaiement; objets de
cotillon; disques volants (jouets); jouets; puzzles;
peluches (jouets); mobiles (jouets); jeux de table; jeux;
poupées; blocs de construction (jouets); confettis; jeux de
construction; masques de carnaval; modèles réduits de
véhicules; balles de jeu; pistolets (jouets); pistolets à
air (jouets); amorces fulminantes (jouets); amorces pour
pistolets (jouets); trottinettes; ballons de jeu
35
Promotion, publicité; vente pour des tiers; diffusion
d'annonces publicitaires; publication de textes
publicitaires; publicité en ligne sur un réseau
informatique
41
Réservation de places de spectacles; postsynchronisation;
publication de livres; studios de cinéma; microfilmage;
montage de bandes vidéo; montage de programmes
radiophoniques et de télévision; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
divertissement télévisé; projection de films
cinématographiques; production de films sur bandes vidéo;
production de films; location de bandes vidéo; location de
films cinématographiques; location d'enregistrements
sonores; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne; publication de textes autres que
textes publicitaires; divertissement; sous-titrage; services
de composition musicale; services de billetterie
(divertissement); services d'imagerie numérique; production
de spectacles
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