07
Machines-outils; outils tenus à la main actionnés
mécaniquement; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); perceuses à main électriques; pompes
à air comprimé; pistolets à colle électriques; pistolets
pour la peinture; machines à imprimer; tondeuses (machines);
tondeuses à gazon (machines); instruments agricoles autres
que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs;
appareils électromécaniques pour la préparation des
aliments; machines et robots de cuisine électriques;
couteaux et ciseaux électriques; fouets électriques;
ouvre-boîtes électriques; presse-fruits électriques à usage
ménager; centrifugeuses (machines); broyeurs ménagers
électriques; cireuses électriques pour chaussures; appareils
de lavage; installations de lavage pour véhicules; machines
à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; lessiveuses;
aspirateurs de poussière; cireuses à parquet électriques;
machines et appareils électriques de nettoyage;
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes;
appareils de nettoyage à vapeur; machines pour le bâtiment
et les travaux publics; machines pour l'empaquetage, pour le
travail du bois, du cuir ou des matières plastiques;
machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à
tricoter; appareils pour la reliure
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers, autres
que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches;
ciseaux; cisailles; scies, tournevis, sécateurs, serpes;
outils et instruments à main pour le jardinage actionnés
manuellement; râteaux, pelles, pioches, pinces, marteaux,
pierres à aiguiser, tondeuses à gazon (instruments à main);
appareils pour détruire les parasites des plantes;
pulvérisateurs pour insecticides; outils mécaniques pour
hacher, découper les aliments; ouvre-boîtes non électriques;
rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et
pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure;
tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non
électriques; fers à friser; appareils pour l'épilation
électriques ou non électriques, pinces à épiler
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage); appareils et
instruments d'enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; matériel pour conduites d'électricité (fils,
câbles électriques), prises de courant, fusibles,
cache-prise; batteries et piles électriques; batteries
d'allumage; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo;
chaînes hi-fi; lecteurs de disques compacts; lecteurs et
graveurs de dvd; magnétoscopes; amplificateurs; casques à
écouteurs; caméras vidéo; bandes vidéo; écrans vidéo;
haut-parleurs; télécopieurs; appareils téléphoniques;
appareils de télévision, antennes; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour
le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, lecteurs (informatique); logiciels,
disquettes souples; agendas électroniques; diapositives,
appareils de projection et écrans, machines à dicter;
flashes (photographie); films (pellicules) impressionnés;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision; cartouches de jeux vidéo; jumelles
(optique), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à
lunettes; cartes magnétiques; fers à repasser électriques;
baromètres; alcoomètres; extincteurs; serrures électriques;
sonnettes de portes électriques; instruments d'alarme;
alarmes contre le vol
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de
distribution d'eau; installations sanitaires; cabines de
douche; baignoires; capteurs solaires; appareils et
installations de refroidissement; dispositifs pour le
refroidissement de l'air; installations pour le
refroidissement de l'eau; hottes aspirantes de cuisine;
autocuiseurs électriques; bouilloires électriques;
chauffe-biberons électriques; stérilisateurs; barbecues;
glacières; installations de cuisson; cuisinières; fours;
congélateurs, réfrigérateurs; armoires et chambres
frigorifiques; appareils et machines à glace; récipients
frigorifiques; allume-gaz; grille-pain; cafetières
électriques; friteuses électriques; lampes électriques;
sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer;
ampoules et lampes électriques; filtres pour l'eau potable
16
Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier
ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de
l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour
reliures, photographies, clichés; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); fournitures scolaires; agrafes de bureau,
punaises, taille-crayons, liquides correcteurs,
coupe-papier; crayons, porte-mine, gommes à effacer;
enveloppes; classeurs; albums, livres, périodiques;
almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers;
lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches,
cartes géographiques, journaux; bobines pour rubans
encreurs; machines à cacheter; timbres-poste; distributeurs
de ruban adhésif (articles de papeterie); serviettes à
démaquiller en papier; couches-culottes en papier ou en
cellulose; filtres à café en papier; décalcomanies; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour
la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en
carton; papier hygiénique; linge de table en papier;
essuie-mains, mouchoirs en papier; cartes de voeux; cartes
postales; patrons pour la couture; chapelets; globes
terrestres