09
Ordinateurs et machines de traitement de données; logiciels,
en particulier pour la consultation, la représentation, le
traitement et la restitution de données multimédias sur des
réseaux informatiques, en particulier sur l'Internet et pour
les mobiles; supports de données de toutes sortes lisibles
par machine et pourvus d'informations ainsi que supports
d'enregistrements sonores et d'enregistrements d'images (à
l'exception des films vierges), en particulier disquettes
souples, CD-ROM, DVD, cartes à puce, cartes magnétiques,
cassettes vidéo, disques compacts et vidéodisques; recueils
d'informations et bases de données enregistrées sur des
supports de données (téléchargeables); publications
électroniques (téléchargeables); logiciels
(téléchargeables)
16
Papier et carton, compris dans cette classe; papier, carton,
produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;
produits de l'imprimerie, imprimés, magazines, journaux,
livres, articles pour reliures, posters, autocollants
(papeterie), calendriers, enseignes en papier et/ou carton,
modèles (architecture) en papier et/ou carton compris dans
cette classe; photographies; rubans adhésifs pour la
papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières de
papier, carton et de plastique pour l'emballage non
comprises dans d'autres classes; caractères (imprimerie);
clichés typographiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et/ou éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence (comprises
dans cette classe); poubelles; appareils non électriques
pour le démaquillage; appareils destinés à la projection
d'aérosols non à usage médical; baignoires pour bébés
(portatives); chauffe-biberons non électriques; tasses non
en métaux précieux; récipients pour la cuisine ou le ménage
non en métaux précieux; verrerie peinte; chopes à bière;
pots pour plantes et cache-pot non en papier; bonbonnières
non en métaux précieux; planches à pain; corbeilles à pain;
brosses et brosseries comprises dans cette classe; bustes,
figurines, statues et/ou statuettes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre; beurriers; coquetiers non en métaux
précieux; seules; seaux à glace; bouteilles; ouvre-
bouteilles; récipients pour le ménage ou la cuisine non en
métaux précieux; arrosoirs; récipients en verre; verres
(récipients); boules de verre; mosaïques en verre non pour
la construction; récipients et bouteilles isolants, en
particulier sacs isothermes; peignes; étuis à peigne; brocs
et/ou carafes non en métaux précieux; bocaux à gâteaux secs;
céramiques pour le ménage; articles de cuisson;
tire-bouchons; ustensiles cosmétiques; verrerie en cristal;
poêles à gâteaux; pots de chambre; brosses à ongles; coupes
à fruits; opalines; gobelets en papier ou en plastique;
assiettes en papier; nécessaires pour pique-nique
(vaisselle); emporte-pièces; boîtes d'aliments; poudriers
non en métaux précieux; enseignes en porcelaine ou en verre;
chausse-pieds; brosses à chaussures; formes (embauchoirs)
pour souliers; cuvettes et plats, non en métaux précieux;
boîtes à savon, porte-savon et distributeurs de savon;
tirelires en forme de petit cochon (non métalliques);
services (vaisselle) non en métaux précieux; services à thé
non en métaux précieux; nécessaires de toilette; appareils
pour la toilette (soins corporels); pots; poteries; supports
pour pots; vases, non en métaux précieux; cuviers à lessive;
brosses à dents; fil dentaire; porte-serviettes en métaux
précieux; ustensiles de ménage en métaux précieux; services
à café en métaux précieux; services à thé en métaux
précieux; bonbonnières en métaux précieux
24
Tissus et produits textiles (compris dans cette classe);
couvertures de lit et de table; linge de bain (à l'exception
de l'habillement), en particulier serviettes de bain; linge
de lit; tissus de recouvrement en matières textiles ou en
matières plastiques; rideaux de douche en matières textiles
ou en matières plastiques; pavillons (drapeaux); édredons;
tissus non tissés; rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques; gaze (tissu); tissus à usage textile;
linge de maison; articles en matières textiles pour le
ménage; tissus imitant la peau d'animaux; toile à matelas
et/ou enveloppes de matelas; revêtements de meubles en
matières plastiques et/ou textiles; napperons non en papier;
couvertures de voyage; stores en matières textiles; vitrages
(rideaux); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant
les draps); couvre-lits (dessus-de-lit); mouchoirs (non en
papier); serviettes en matières textiles; tentures murales
en matières textiles; tapis de table (non en papier); linge
de table (non en papier); draps; gants de toilette
25
Articles d'habillement; articles de chaussures; chapellerie;
costumes; layettes; langes en matières textiles; maillots,
pantalons, manteaux, casquettes et chaussures de bain;
bikinis; pochettes; costumes de mascarades; chaussures de
football; ceintures (articles d'habillement); vêtements de
gymnastique; chaussures de gymnastique; foulards; gants
(habillement); chemises et/ou chemisettes; pantalons,
compris dans cette classe; chapeaux; vestes; capuches;
cravates; bavoirs non en papier; manteaux; casquettes;
vêtements d'extérieur; combinaisons; pull-overs; habillement
pour cyclistes; imperméables; jupes; châles; pyjamas;
chaussures comprises dans cette classe; tabliers;
chaussettes; chaussures de sport comprises dans cette
classe; costumes de plage; bas; collants; tricots
(vêtements); T-shirts; sous-vêtements, vêtements à usage
professionnel pour cuisiniers, à savoir tabliers de cuisine,
toques de cuisinier, salopettes de cuisinier, pantalon de
cuisinier; vestes de cuisinier, tabliers (vêtements)
29
Légumes, fruits, viande, gibier, poisson, fruits de mer,
tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de
gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats
cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; marmelades;
oeuf; gelées; lait, crème, beurre, fromage, yaourt et autres
préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers;
lait de soja (substitut du lait), préparations à base de
lait; huiles et graisses comestibles; protéines comestibles
à usage alimentaire; compotes
30
Chocolat; glaces comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations
faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; miel,
sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel;
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à
rafraîchir; biscuits; bonbons; brioches; pétales de maïs;
thé glacé; confiserie à base d'arachides; pâtisserie; fruits
en gelée (confiserie); boissons à base de thé; flocons de
céréales séchées; préparations à base de céréales; flocons
d'avoine; miel; boissons à base de café; boissons à base de
cacao; caramels; gommes à mâcher, non à usage médical;
ketchup (sauce); aliments pour petit déjeuner; sucreries;
infusions (non médicinales); gâteaux; poudre pour gâteaux;
réglisse (confiserie); pain d'épice; mets à base de farine;
produits de minoterie; muesli; nouilles; pastilles
(confiserie); petits fours (pâtisserie); bonbons à la
menthe; pizzas; pop-corn; poudings; riz soufflé; boissons à
base de chocolat; fruits enrobés de chocolat, en dragées ou
glacés; sorbets (glaces alimentaires); confiseries; tartes;
tortillas; gaufres; produits de confiserie; biscottes
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux; malt
32
Bières; eaux non pétillantes, eaux gazeuses ou gazéifiées,
eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux
aromatisées, boissons fruitées, jus de fruits, nectars,
limonades, sodas et autres boissons non alcooliques, sirops
et autres préparations pour faire des sirops et autres
préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (excepté les bières)
35
Publicité, en particulier publicité télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique,
publicité par l'expédition; affichage, publicité imprimée et
sur l'Internet; publicité par les réseaux de
radiocommunication mobile; publicité par la télévision pour
les téléphones mobiles; services d'agences de publicité;
location d'espaces publicitaires sur l'Internet; étude de
marché, également pour des tiers sur des réseaux numériques
(publicité par Internet); recherche et analyse de marché;
publicité pour des tiers sur l'Internet; planification et
création de moyen publicitaire; marketing; marketing
télévisé; présentation d'entreprises sur l'Internet et sur
d'autres médias; diffusion (distribution) d'échantillons
pour des tiers; promotion des ventes; relations publiques
(services de relations publiques); événements publicitaires;
services d'une agence multimédia, à savoir présentation de
sociétés sur l'Internet et d'autres médias; organisation
d'expositions et de foires à but commercial et publicitaire;
manifestation des foires à buts commercial et publicitaire;
gestion des affaires commerciales pour le compte de tiers;
services de conseils liés à la publicité et au marketing, en
particulaire services de conseils concernant le
développement et marketing de nouveaux produits et services,
compris dans cette classe; conseils en organisation et
gestion d'entreprises, en particulier en conception des
projets; conseils commerciaux professionnels, services de
conseils en direction des affaires, conseil en gestion
management; services d'aide à la direction d'entreprises
industrielles et commerciales; courtage de contacts
commerciaux, également sur l'Internet; courtage de contrats
pour des tiers sur la prestation de services; courtage de
contrats pour des tiers sur l'achat et la vente de produits;
courtage d'affaires commerciales pour le compte de tiers,
également dans le cadre du commerce électronique; services
d'agences de marchandisage, compris dans cette classe; vente
aux enchères, également sur Internet; location d'espaces
publicitaires, également sur l'Internet, diffusion de
bannières publicitaires; courtage de contrats pour des tiers
sur l'achat et la vente de produits; courtage de contrats
pour des tiers sur l'exigence de service, compris dans cette
classe; démonstration de produits à usage publicitaire;
présentations de produits et services; service de vente et
de commerce de détail et en gros par catalogue et sur
l'Internet de magazines, journaux, photographies, livres de
photographies, périodiques, papeterie et articles de bureau,
vêtements en tous genres, chaussures, articles de
maroquinerie, produits en cuir synthétique, foulards,
tasses, articles pour la randonnée (trekking), articles de
sport, vin, joaillerie, ceintures, sacs, parapluies,
lunettes, lunettes de soleil, articles ménagers, articles de
cuisine, porcelaines, lampes, ordinateurs, imprimantes
d'ordinateurs, haut-parleurs, scanners, meubles, miroirs,
cadres, téléphones, téléphones portables, assistants
personnels numériques (PDA), ordinateurs de poche
(handhelds), appareils de télévision, appareils de radio,
réveille-matin, appareils stéréo, ustensiles de cuisine,
logiciels téléchargeables, CD, DVD, supports
d'enregistrement de toutes sortes, médicaments et produits
cosmétiques et victuailles; démonstration de produits pour
des tiers (pour le commerce de détail et de gros et la vente
par catalogue), à savoir démonstration de magazines,
journaux, photographies, livres de photographies,
périodiques, papeterie et articles de bureau, vêtements en
tous genres, chaussures, articles de maroquinerie, produits
en cuir synthétique, foulards, tasses, articles pour la
randonnée (trekking), lunettes de soleil, articles ménagers,
articles de cuisine, porcelaines, lampes, ordinateurs,
imprimantes d'ordinateurs, haut-parleurs, scanners, meubles,
miroirs, cadres, téléphones, téléphones portables,
assistants personnels numériques (PDA), ordinateurs de poche
(handhelds), appareils de télévision, appareils de radio,
réveille-matin, appareils stéréo, ustensiles de cuisine,
logiciels téléchargeables, CD, DVD, supports
d'enregistrement de toutes sortes, médicaments et produits
cosmétiques et victuailles
38
Télécommunications, en particulier services de radiophonie
mobile, services téléphoniques, services téléphoniques par
radiophonie, services de radiomessagerie, services de
télécopie, services de télex, service télégraphique,
services de données par courrier électronique; diffusion de
programmes radiophoniques; diffusion d'émissions pour la
télévision; diffusion d'émissions pour la télévision pour
les téléphones mobiles, en particulier pour donnés
électroniques téléchargeables, à savoir, des fichiers de
son, musique et enregistrements vidéo, jeux électroniques,
tous les fichiers mentionnés ci-dessus téléchargeables pour
téléphones mobiles; service de télécommunication par
l'Internet, intranet, extranet; fourniture d'accès à des
données sur bases de données par voie de télécommunications;
services en ligne, à savoir fourniture d'accès à des bases
de données sur des réseaux informatiques, à savoir
d'informations, de textes, de dessins et d'images pour
produits et services; fourniture d'accès à des information
sur l'Internet, à savoir d'informations, et de nouvelles
audiovisuelles en son et d'image, mise à disposition de
l'accès aux logiciels sur des réseaux de données pour
l'accès de ligne, fourniture d'accès à des informations sur
l'Internet et sur l'Internet mobile; services d'accès à un
forum de discussion sur l'Internet; services d'accès à
plateforme sur l'Internet et sur l'Internet mobile; services
d'accès à des portails sur l'Internet; mise à disposition de
canaux de télécommunication pour services de téléachat; mise
à disposition d'une ligne, d'un salon et d'un forum de
discussion sur l'Internet et sur l'Internet pour les
téléphones mobiles; services de messagerie électronique,
transmission et diffusion d'informations par des réseaux
informatiques par l'Internet mobile; services liés à
l'Internet, à savoir mise à disposition d'accès à des jeux
sur l'Internet, compris dans cette classe
41
Publication et édition de produits de l'imprimerie (autres
qu'à buts publicitaires), en particulier de journaux, de
périodiques et des livres, ainsi que de matériel imprimé
d'instruction et d'enseignement, sous forme d'informations
audiovisuelles enregistrées et également sous forme
électronique et aussi sur l'Internet compris dans cette
classe; publication en ligne, en particulier publication des
livres électroniques et de périodiques électroniques en
ligne (non téléchargeables); services de studio de son et de
télévision, à savoir production d'enregistrements de sons et
d'images sur des supports audiovisuels; présentation et
location d'enregistrements de sons et d'images; production
d'émissions radiophoniques et de télévision; montage de
programmes radiophoniques et de télévision; divertissement,
en particulier divertissements télévisés et radiophoniques;
conduite de spectacles divertissants, d'événements culturels
et sportifs en direct; organisation de formations, de
manifestations culturelles ainsi que d'événements sportifs
et culturels (compris dans cette classe); spectacles
culturels et de divertissement dans le contexte de
l'attribution de labels d'origine et de qualité;
organisation et conduite de conférences, de congrès, de
concerts et de symposiums, organisation et conduite de
spectacles divertissants; divertissement par la télévision
par protocole Internet (IP-TV); services de jeux
électroniques fournis par le biais de l'Internet et de
téléphones mobiles; assistance rédactionnelle pour
plateformes (mobiles) Internet; organisation et courtage des
loteries et des jeux-concours
42
Conseils en matière d'ordinateurs; conseils en matière de
logiciel; services d'un programmeur informatique; services
de conception graphique; conception et élaboration de pages
d'accueil et de sites Internet; conseils lors de la
conception de pages d'accueil et de pages sur l'Internet;
location ou mise à disposition d'espace de mémoire
électronique sur l'Internet (Webspace); installation de
programmes informatiques; services d'installation et
d'entretien de logiciels; maintenance de logiciels; mise à
jour de pages d'accueil et de sites Internet et de pages
d'accueil et de sites Internet pour les appareils mobiles;
conception de logiciels informatiques; conception de
systèmes informatiques; installation et entretien de
logiciels d'accès à l'Internet; location de bases de données
informatisées (logiciels); gestion de moteurs de recherche
pour l'Internet, y compris fonction de recherche spéciale;
mise à jour des logiciels; création des animations
informatiques; implémentation de programmes informatiques
sur des réseaux informatiques