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Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques; appareils et supports pour
l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la
récupération, la transmission ou la reproduction de sons,
d'images, de textes, d'informations, de données et codes
informatiques; appareils et instruments audiovisuels,
téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de
radio, vidéo-projecteurs, appareils de radio pour véhicules,
antennes, antennes paraboliques, haut-parleurs, boîtiers de
haut-parleurs, amplificateurs, microphones; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, films
(pellicules) impressionnés, bandes vidéo, bandes de
nettoyage de tête de lecture, cartouches de jeux vidéo,
cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo);
fichiers de musique, sons, images, textes, signaux,
informations et données téléchargeables en ligne par réseau
de télécommunication (Internet); distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur
de télévision; logiciels; logiciels de jeux (programmes
enregistrés); appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs, machines à calculer; appareils et instruments
électriques et électroniques de communication et de
télécommunication, de radiomessagerie, de radiotéléphonie et
d'enseignement; téléphones y compris téléphones portables;
appareils de radiomessagerie; appareils et instruments de
télécommunications; appareils et instruments de
communications; antennes; agendas électroniques, assistants
personnels numériques, organisateurs électroniques,
bloc-notes électroniques; programmes informatiques d'accès,
de navigation et de recherche de bases de données en ligne;
dispositifs Internet (logiciels); équipement pour le
traitement de l'information, à savoir de l'écrit, de
l'image, de la voix et des données; installations de
transmission par satellites, équipements de faisceaux
hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques,
réseaux terrestres et spatiaux; réseaux câblés, réseaux
locaux, systèmes de terminaison de lignes de
télécommunication; radiotéléphones, répondeurs
téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de
télécopie; téléphones cellulaires; relais de téléphonie
cellulaire; systèmes de cartographie numérique; traceurs de
route; équipements de navigation et de positionnement de
véhicules; appareils de localisation, radioélectrique et par
satellite pour tous types de véhicules; batteries
électriques, écouteurs, chargeurs pour téléphone portables,
étuis pour téléphones portables; boîtiers et parties de
boîtiers pour téléphones portables; articles de lunetterie,
lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, montures
de lunettes, étuis à lunettes.
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cartonnages; produits de l'imprimerie, livres
illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux,
magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets
(billets), écriteaux en papier et en carton, affiches,
cartes postales, almanachs, brochures, catalogues,
calendrier, cartes de visite, décalcomanies, enseignes en
papier ou en carton; articles pour reliures; photographies;
papeterie, enveloppes (papeterie); adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles), taille-crayons, coupe-papiers,
instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs
(articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises
pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes,
sous-main; matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils); caractères d'imprimerie;
clichés; trousses à dessin; matières plastiques pour
l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier
pour l'emballage.
25
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie; bretelles, ceintures
(habillement), couvre-oreilles (habillement), gants
(habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes.
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Publicité; services de publicité en ligne et par
correspondance; diffusion d'annonces publicitaires;
relations publiques; gestion de fichiers informatiques à
savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs
(régie publicitaire); parrainage publicitaire; location
d'espaces publicitaires; publicité radiophonique et
télévisée; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau; diffusion de matériel
publicitaire (prospectus, échantillons); services
d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils,
informations ou renseignements d'affaires, recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des
tiers; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie
publicitaire; services de recueil et de systématisation de
données, de musiques, de sons, d'images, de textes, de
signaux, d'informations dans un fichier central.
38
Programmes radiophoniques, communications radiophoniques,
diffusion de programmes de radio et de télévision; émissions
radiophoniques et télévisées; agences de presse; services de
transmission électronique de données d'images, de sons, de
vidéos et de documents; services de diffusion de musique,
sons, images, textes, signaux, informations et codes par
l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres
systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites,
réseau Internet; messagerie électronique; services de
connexion et de fourniture d'accès à des réseaux
électroniques de communication pour la transmission ou la
réception de données, de sons, de musique, de vidéos et de
documents multimédia; services d'appel radioélectrique
(radio, téléphone ou autres moyens de communication
électronique), location d'appareils de télécommunication,
communication par terminal d'ordinateur; radiotéléphonie
mobile.
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Education, formation, divertissement; divertissement
radiophonique ou télévisé; divertissement par ordinateur ou
autres moyens de diffusion; services de jeux proposés en
ligne à partir d'un réseau télématique; activités sportives
et culturelles; services d'artistes de spectacles; location
de films; production de programmes radiophoniques et de
télévision; services de studios d'enregistrement; services
d'orchestres et de music-hall; représentations théâtrales;
production, organisation et représentation de spectacles;
production de jeux radiophoniques ou télévisés; édition de
livres, revues, journaux; production de spectacles;
production de films; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement; organisation et conduite
de conférences, colloques, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de
boîtes de nuit et de discothèques; publication en ligne sur
un réseau informatique de programmes radiophoniques et de
télévision; services de clubs en matière d'éducation et de
divertissement y compris services de clubs rendus en ligne
sur un réseau informatique.
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