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Agences de presse et d'informations (nouvelles);
télécommunications; services de communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques
et/ou numériques, et notamment vidéophones, visiophones et
vidéoconférence; expédition, transmission de dépêches et de
messages; transmission et diffusion d'images, de sons, de
données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial; services de communication
interactive; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non);
émissions radiophoniques et télévisées; télévision par câble
et par satellite et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non);
transmission de télégrammes; services de transmission
d'informations par réseau informatique et télématique et en
particulier par réseau Internet; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données; services
de transmission d'informations destinées à l'information du
public; services de communication sur réseaux informatiques
en général; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet; services de communications (transmission
d'informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia; services de transmission d'informations
contenues dans des bases de données; services de
transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par
téléchargement à partir d'une base de données informatique
ou téléphonique à destination de téléphones portables et de
tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes,
de vidéo et de données multimédias; location de temps
d'accès à un serveur de bases de données; exploitation de
forums de discussion en ligne et de salons de discussion;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et
télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par
supports télématiques, par téléphones mobiles, par
téléscripteurs et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications; services d'échange de correspondance et
notamment services d'échange de correspondance par
ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et
de télécommunications et sur le réseau Internet
41
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général sur tout support et notamment tout
support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en
soit le mode de consultation et de transmission; activités
culturelles et sportives; services destinés à la récréation
du public (divertissement); cours par correspondance;
édition de textes (autres que publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines et de publications en tous genres
(autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables; enseignement et éducation à l'initiation et
au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non); publication de livres;
organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement); organisation de campagnes
d'informations et de manifestations professionnelles ou non
à but éducatif et de divertissement dans le domaine de la
télévision, du cinéma, des personnes célèbres et de la
musique; organisation d'expositions à but culturel ou
éducatif; production, montage de programmes d'informations,
de divertissements radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non);
production, organisation et représentation de spectacles;
organisation de compétitions sportives; production, montage
et location de films et cassettes y compris de cassettes
vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte); services
d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou
visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte); services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non); prêts de livres et autres
publications, vidéothèques, ludothèques; services rendus par
un franchiseur à savoir, formation de base du personnel;
services de reporters, reportages photographiques;
exploitation de banques de données et de bases de données
sonores, d'images, de textes, de photographies, de vidéos,
de jeux; services de location d'appareils et d'instruments
d'exploitation de produits multimédias
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Elaboration, conception et maintenance de logiciels;
constitution, réalisation de banques de données et de bases
de données, de sites Web; programmation pour appareils et
instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias; programmation de matériel multimédia; services
de location d'appareils et d'instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique; création et entretien de
sites Web pour des tiers; hébergement de sites
informatiques; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des
pages Web personnelles et pour publier des informations
accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de
communication mondiaux; fourniture de moteurs de recherche
pour l'Internet; transformation ou conversion de documents
d'un support physique vers un support électronique
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