02
Peintures non isolantes, peintures ignifuges, mastic (résine
naturelle), enduits (peintures), produits pour la
conservation du bois, teintures pour le bois; couleurs,
vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille
et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
06
Barres métalliques d'accès pour personnes à mobilité
réduite, carrelages métalliques, carreaux pour la
construction métalliques; métaux communs et leurs alliages;
matériaux de construction métalliques; constructions
transportables métalliques; matériaux métalliques pour les
voies ferrées; câbles, fils et serrurerie métalliques non
électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques;
coffres-forts; minerais
10
Appareils et instruments d'hydrothérapie et de
balnéothérapie; appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
11
Baignoires, vasques, lavabos et colonnes de lavabos, bidets,
lave-mains, écrans de baignoires métalliques et non
métalliques, pare-baignoires non métalliques, paravents et
panneaux métalliques et non métalliques pour baignoires,
cabines de douche métalliques et non métalliques, portes et
parois de douche métalliques et non métalliques, douches,
pommes de douche, receveurs de douche, dispositifs de douche
avec hydromassage, toilettes (WC), sièges, cuvettes et
abattants de toilettes (WC), chasses d'eau, mécanismes et
réservoirs de chasse d'eau, barres de douche métalliques et
non métalliques, installations de bain, bains à remous,
chauffe-eau; robinets et robinets mélangeurs pour lavabos,
vasques, douches et baignoires; installations d'éclairage, y
compris bandeaux lumineux, tubes lumineux pour éclairage,
plafonniers, lampes et ampoules d'éclairage,
sèche-serviettes, sèche-cheveux; appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage et de ventilation; appareils et
installations de ventilation et de climatisation; robinets
pour salles de bains
16
Catalogues, brochures, prospectus; publications et revues
relatives à l'installation et à la décoration de salles de
bain; produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); caractères d'imprimerie;
clichés; papier; carton
17
Peintures, isolantes, garnitures d'étanchéité, matières
isolantes, panneaux de polystyrène, pour l'isolation,
compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments,
mastic pour joints; caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux
flexibles non métalliques
19
Carrelages non métalliques, carreaux pour la construction
non métalliques, enduits (matériaux de construction),
briques de verre, mortiers, mortiers pour joints, bois de
construction, bois d'oeuvre, bois façonnés, parquets, lames
de parquets, planchers non métalliques, y compris planchers
munis de dispositifs chauffants; matériaux de construction
non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction; asphalte, poix et bitume; constructions
transportables non métalliques; monuments non métalliques
20
Meubles, meubles de salles de bain et de toilettes (WC),
armoires, glaces (miroirs); cadres
24
Rideaux de douche en matières textiles ou en matières
plastiques, linge de bain (à l'exception de l'habillement),
essuie-mains en matières textiles, gants de toilette,
serviettes de toilette en matières textiles, housses pour
abattants de toilettes (WC); tissus; couvertures de lit et
de table; tissus à usage textile; tissus élastiques;
velours; linge de lit; linge de maison; linge de table non
en papier
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail et en
gros; vente au détail et en gros de matériaux de
construction, de bois et panneaux de construction, de
lambris et parquets, de planchers, y compris les planchers
munis de dispositifs chauffants, de carrelages et carreaux
pour la construction, de pierres naturelles et
reconstituées, de revêtements pour les murs, sols et
plafonds, de matériaux d'isolation et d'étanchéité, de
plâtre, de peintures, d'outils et d'outillage, de
menuiseries intérieures et extérieures, de matériaux,
d'équipements et accessoires pour piscines, de meubles de
salles de bain et de cuisines, de robinets, d'appareils et
d'installations sanitaires, de chauffage, de climatisation
et de traitement de l'eau, d'appareils et installations
d'éclairage, d'appareils et instruments d'hydrothérapie et
de balnéothérapie, de rideaux de douche et tapis de bain, de
linge de bain et de maison; présentation en ligne des
produits précités en vue de leur vente et services
d'informations et renseignements commerciaux et techniques
relatifs à ces produits; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs; démonstration de produits;
promotion des ventes pour les tiers; présentation en ligne
de textes et d'annonces publicitaires; distribution de
prospectus, d'échantillons; organisation d'expositions et de
foires à buts commerciaux ou de publicité; services
d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; comptabilité;
reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de
fichiers informatiques
37
Equipement de salles de bain et informations s'y rapportant,
travaux de plomberie et de carreleurs
42
Services d'informations et renseignements techniques
relatifs aux matériaux de construction, aux bois et panneaux
de construction, aux lambris et parquets, aux planchers, y
compris les planchers munis de dispositifs chauffants, aux
carrelages et carreaux pour la construction, aux pierres
naturelles et reconstituées, aux revêtements pour les murs,
sols et plafonds, aux matériaux d'isolation et d'étanchéité,
au plâtre, aux peintures, aux outils et à l'outillage, aux
menuiseries intérieures et extérieures, aux matériaux, aux
équipements et accessoires pour piscines, aux meubles de
salles de bain et de cuisines, aux robinets, aux appareils
et installations sanitaires, de chauffage, de climatisation
et de traitement de l'eau, aux appareils et installations
d'éclairage, aux appareils et instruments d'hydrothérapie et
de balnéothérapie
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