05
Eaux minérales à usage médical; eaux (boisson) pour les
enfants; farines lactées pour bébés; succédanés du lait
maternel; lait albumineux; boissons diététiques à usage
médical; lait malté à usage médical; aliments pour bébés, y
compris à base de fruits, grains, légumes, viande, soja,
lait; aliments pour bébés, y compris bouillies, bouillies de
fruits et de céréales, gruaux instantanés (aux céréales, aux
céréales avec des fruits, aux céréales avec du lait, aux
céréales avec mélange de lait pour les enfants, aux céréales
enrichies avec des pro- et pré-biotiques), purées de
légumes, purées de fruits, purées de fruits avec du lait
caillé, du yaourt ou de la crème, purées de légumes, purées
contenant de la viande, purées contenant de la viande avec
abats comestibles, purées mélangées de viande et de
végétaux, andouillettes, boulettes pour les enfants en bas
âge, potages instantanés en poudre, potages et poudings pour
les enfants en bas âge, pâtisseries pour enfants en bas âge,
boissons aux herbes, thé pour les enfants, en poudre ou
liquides, aliments diététiques à usage médical; thé
antiasthmatique; mélanges de lait pour les enfants; thé
médicinal; thé amaigrissant à usage médical
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); caractères d'imprimerie; clichés; stylographes;
aquarelles; albums; almanachs; appareils pour plastifier des
documents (articles de bureau); atlas; affiches; noeuds en
papier (papeterie); linge de table en papier; nappes en
papier; ronds de table en papier; serviettes de table en
papier; sets de table en papier; tapis de table en papier;
billets (tickets); tickets (billets); formulaires; formules;
carnets; blocs à dessin; blocs (papeterie); biblorhaptes;
bracelets pour instruments à écrire; brochures; livrets;
feuilles (papeterie); papier paraffiné; papier pour
appareils enregistreurs; papier pour radiogrammes; papier
pour électrocardiographes; papier d'armoire parfumé ou non;
papier de bois; papier carbone; papier à copier (articles de
papeterie); papier-parchemin; papier à lettres; papier
lumineux; papier hygiénique; papier d'emballage; papier Xuan
pour peinture et calligraphie chinoises; papier; buvards;
sous-main; tablettes à écrire; circulaires; cylindres de
machines à écrire; rouleaux de peintres en bâtiment;
composteurs; cires à modeler non à usage dentaire; enseignes
en papier ou en carton; patrons pour la confection de
vêtements; patrons pour la couture; journaux; galvanotypes;
clichés de galvanotypie; hectographes; écussons (cachets en
papier); globes terrestres; objets d'art gravés; gravures;
crayons d'ardoise; mines de crayons; porte-crayons;
porte-craie; supports à cachets (timbres); porte-chéquiers;
diagrammes; planches à graver; ardoises pour écrire;
tableaux noirs; galées (typographie); planches à dessin;
emporte-pièce (articles de bureau); crémières (petits vases)
en papier; pinces à billets; cavaliers pour fiches; agrafes
de porte-plume; marques pour livres; signets; échoppes pour
graver à l'eau-forte; pointes à tracer pour le dessin;
publications; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage; sacs (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage; cartonnages; déchiqueteurs de papier (articles
de bureau); représentations graphiques; peignes à marbrer;
calendriers; éphémérides; papier calque; toile à calquer;
calques; gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage;
pierres lithographiques; crayons; porte-mines; crayons
fusains; images; décalcomanies; peintures (tableaux)
encadrées ou non; carton de pâte de bois (papeterie);
carton; cartons à chapeaux (boîtes); dossiers (papeterie);
classeurs (articles de bureau); cartes; fiches (papeterie);
presses à cartes de crédit, non électriques; cartes
géographiques; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateur; cartons
perforés pour métiers jacquard; catalogues; bobines pour
rubans encreurs; cache-pot en papier; brosses (pinceaux);
pinceaux; brosses pour peintres; brosses pour l'écriture;
touches de machines à écrire; colles pour la papeterie ou le
ménage; gluten (colle) pour la papeterie ou le ménage;
ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; colle d'amidon
pour la papeterie ou le ménage; clichés d'imprimerie;
livres; registres (livres); manifolds; journaux de bandes
dessinées; broquettes (punaises); punaises (pointes);
anneaux de cigares; bagues de cigares; enveloppes
(papeterie); coffrets à timbres (cachets); boîtes en carton
ou en papier; boîtes de peinture (matériel scolaire);
liquides correcteurs (articles de bureau); pistolets pour le
tracé des courbes; rubans de papier; rubans pour machines à
écrire; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage;
bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; rubans
adhésifs pour la papeterie ou le ménage; bandes gommées
(papeterie); rubans encreurs; rubans encreurs pour
imprimantes d'ordinateurs; carrelets (règles); feuilles de
viscose pour l'emballage; feuilles bullées en matières
plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; feuilles
de cellulose régénérée pour l'emballage; lettres d'acier;
caractères (chiffres et lettres); lettres (caractères
d'imprimerie); caractères typographiques; chiffres
(caractères d'imprimerie); lithographies; maquettes
d'architecture; timbres-poste; dessins; argile à modeler;
matières plastiques pour le modelage; pâte à modeler;
matériel d'enseignement à l'exception des appareils;
articles pour reliures; toile pour reliures; étoffes pour
reliures; matières à cacheter; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage; rubans auto-adhésifs pour la
papeterie ou le ménage; matières collantes pour la papeterie
ou le ménage; matériaux d'emballage en fécule ou amidon;
matières filtrantes (papier); machines à imprimer des
adresses; appareils et machines pour la reliure (matériel de
bureau); machines à écrire (électriques ou non électriques);
plioirs (articles de bureau); machines pour
l'affranchissement, pour coller les timbres-poste ou
imprimer l'affranchissement; craie pour la lithographie;
craie à écrire; craie pour tailleur; stéatite (craie pour
tailleurs); craie à marquer; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques; chevalets pour la peinture;
appuie-mains pour peintres; instruments d'écriture;
papeteries (nécessaires pour écrire); imprimeries portatives
(articles de bureau); bavettes en papier; bavoirs en papier;
autocollants (articles de papeterie); doigtiers (articles de
bureau); fils pour reliures; coupe-papier (articles de
bureau); numéroteurs; enveloppes en carton ou en papier pour
bouteilles; pains à cacheter; couvertures (papeterie);
pochettes pour passeports; pellicules en matières plastiques
adhérentes, extensibles, pour la palettisation; modèles de
broderie; modèles d'écriture; oléographies; cartes de voeux
musicales; cartes de souhaits; cartes postales; eaux-fortes
(gravures); cornets de papier; sachets pour la cuisson par
micro-ondes; palettes pour peintres; bâtons d'encre;
chemises pour documents; papier mâché; pastels (crayons);
couches à jeter en papier ou en cellulose; langes à jeter en
papier ou en cellulose; plumiers; reliures; périodiques;
revues (périodiques); essuie-plumes; perforateurs de bureau;
plumes à écrire; plumes à écrire en or; plumes d'acier;
plumes à dessin; tire-lignes; chansonniers; cachets
(sceaux); sceaux (cachets); timbres à cacheter; faire-part
(papeterie); planchettes à pince (articles de bureau);
plaques à adresses pour machines à adresser; mouchoirs de
poche en papier; pellicules en matières plastiques pour
l'emballage; couches-culottes à jeter en papier ou en
cellulose; corbeilles à courrier; plateaux pour ranger et
compter la monnaie; dessous de carafes en papier;
serre-livres; plaques à timbrer; dessous de chopes à bière;
supports pour plumes et crayons; supports pour
photographies; tampons encreurs; onglets (reliure);
effaceurs pour tableaux; châssis à composer (imprimerie);
cire à cacheter; tables arithmétiques; écriteaux en papier
ou en carton; cahiers; articles de papeterie; transparents
(papeterie); gabarits (papeterie); pochoirs; stencils; tubes
en carton; encres de Chine; mouilleurs de bureau; humecteurs
(articles de bureau); baguettes pour tableaux, non
électroniques; emballages en carton ou en papier pour
bouteilles; machines de bureau à fermer les enveloppes;
machines à cacheter de bureau; appareils à vigneter;
appareils pour le collage des photographies; brocheuses
(papeterie); presses à agrafer (papeterie); manuels; filtres
à café en papier; drapeaux en papier; fanions en papier;
papier d'argent; moules pour argile à modeler (matériel pour
artistes); photogravures; photographies; étuis pour patrons;
toiles pour la peinture; chromolithographies (chromos);
chromos; godets pour la peinture; encres à corriger
(héliographie); encres; encriers; pierres d'encre
(récipients à encre); plans; chapelets; billes pour stylos;
coffrets pour la papeterie (articles de bureau); caractères
d'imprimerie; clichés à adresses; timbres à adresses;
timbres (cachets); porte-affiches en papier ou en carton;
planches (gravures); étiquettes non en tissu
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles; alginates à usage
alimentaire; anchois; arachides préparées; albumine à usage
alimentaire; blanc d'oeuf; graines de soja conservées à
usage alimentaire; fèves conservées; bouillons; gingembre
(confiture); matières grasses pour la fabrication de
graisses comestibles; nids d'oiseaux comestibles; pois
conservés; champignons conservés; gélatine à usage
alimentaire; gelées de viande; gelées comestibles; gelées de
fruits; jaune d'oeuf; graisse de coco; huile d'os
comestible; saindoux; suif comestible; graisses comestibles;
en-cas à base de fruits; saucissons; raisins secs; caviar;
yaourt; caséine à usage alimentaire; choucroute; képhir;
ichtyocolle à usage alimentaire; boudin (charcuterie);
conserves de viande; conserves de poisson; conserves de
légumes; conserves de fruits; concentrés (bouillons);
cornichons; crevettes roses (bouquets) (non vivantes); crème
de beurre; croquettes alimentaires; chrysalides de vers à
soie pour l'alimentation humaine; varech comestible grillé;
langoustes (non vivantes); saumon; oignons (légumes)
conservés; margarine; piccalilli; marmelades; huile de coco;
huile de colza comestible; huiles comestibles; huile de
maïs; huile de navette comestible; huile de noix de palmiers
(alimentation); huile d'olive comestible; huile de palme
(alimentation); huile de sésame; huile de tournesol
comestible; beurre d'arachides; beurre de cacao; beurre de
coco; beurre; moules (mollusques) (non vivantes); amandes
préparées; moelle à usage alimentaire; palourdes (non
vivantes); lait de soja (succédané du lait); farine de
poisson pour l'alimentation humaine; pulpes de fruits;
viande conservée; légumes conservés; légumes séchés; légumes
cuits; beignets aux pommes de terre; olives conservées;
homards (non vivants); noix de coco séchées; noix préparées;
purée de tomates; pâtés de foie; pectine à usage
alimentaire; foie; pickles; confitures; oeufs en poudre;
produits semi-finis de viande; jambon; boissons lactées où
le lait prédomine; crème (produit laitier); koumys;
petit-lait; produits laitiers; aliments à base de légumes
fermentés (kimchi); poisson saumuré; lait caillé; protéine
pour l'alimentation humaine; volaille (viande); pollen
préparé pour l'alimentation; compote de canneberges; compote
de pommes; écrevisses (non vivantes); produits de la pêche;
poisson saumuré; poisson conservé; salades de fruits;
salades de légumes; lard; cervelas; sardines; viande de
porc; harengs; crème fouettée; mélanges contenant de la
graisse pour tartines; crème fraîche; jus de tomates pour la
cuisine; jus végétaux pour la cuisine; salaisons; saucisses,
y compris pour les enfants; saucisses panées; préparations
pour faire des bouillons; préparations pour faire du potage;
tripes; potages, y compris pour les enfants; fromages;
juliennes (potages); petit-lait; fromage frais; fromage
fondu; tahini (pâte de graines de sésame); fromage blanc;
tofu; holothuries (concombres de mer) (non vivants); truffes
conservées; thon; huîtres (non vivantes); présure; filets de
poissons; dattes; boulettes, y compris pour les enfants;
fruits confits; fruits congelés; fruits conservés; fruits
conservés dans l'alcool; fruits cuits; flocons de pommes de
terre; hoummos (pâte de pois chiches); zestes de fruits;
lentilles (légumes) conservées; pommes chips; tranches de
fruits; extraits d'algues à usage alimentaire; extraits de
viande; oeufs d'escargots (pour la consommation)
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir;
préparations aromatiques à usage alimentaire; aromates
autres que les huiles essentielles; aromates pour gâteaux,
autres que les huiles essentielles; aromates pour boissons
autres que les huiles essentielles; anis étoilé;
biscuiterie; crêpes (alimentation); brioches; petits pains;
vanilline (succédané de la vanille); vanille (aromate);
gaufres; vermicelles; aromates de café; édulcorants
naturels; liaisons pour saucisses; liants pour glaces
alimentaires; eau de mer (pour la cuisine); algues
(condiments); quatre-épices; glucose à usage alimentaire;
poudre pour faire lever; épaississants pour la cuisson de
produits alimentaires; en-cas à base de riz; en-cas à base
de céréales; préparations végétales remplaçant le café;
pâtisserie; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël;
pâtes de fruits (confiserie); gâteaux; pâtisserie;
confiserie à base d'arachides; confiserie à base d'amandes;
pâtes alimentaires; macaronis; pâtés (pâtisserie); yaourt
glacé (glaces alimentaires); produits de cacao; câpres;
caramels (bonbons); bouillie; bouillie alimentaire à base de
lait; quiches; gluten à usage alimentaire; bonbons; réglisse
(confiserie); bonbons à la menthe; café vert; fécule à usage
alimentaire; crackers; semoule de maïs; gruaux pour
l'alimentation humaine; orge mondé; orge égrugé; sagou;
semoule; maïs moulu; maïs grillé; farine de maïs; pâtés à la
viande; curcuma à usage alimentaire; couscous (semoule);
mets à base de farine; nouilles; glace à rafraîchir; glace
brute, naturelle ou artificielle; glaces alimentaires; sucre
candi à usage alimentaire; cake au riz; maltose; bouillie de
farine, de maïs à l'eau ou au lait; pâtes de fruits
(confiserie); massepain; crème anglaise; gelée royale pour
l'alimentation humaine (non à usage médical); crèmes
glacées; sorbets (glaces alimentaires); muesli; menthe pour
la confiserie; cacao au lait; café au lait; boissons à base
de café; boissons à base de thé; chocolat au lait (boisson);
boissons à base de chocolat; boissons à base de cacao;
infusions non médicinales; avoine écachée; avoine mondée;
noix muscade; pastilles (confiserie); sirop de mélasse;
pelménis; poivre; piments (assaisonnements); petits fours
(pâtisserie); biscuits, y compris pour les enfants; macarons
(pâtisserie), y compris pour les enfants; biscuits de malt,
y compris pour les enfants; petits-beurre, y compris pour
les enfants; tourtes; pizzas; jus de viande (sauces);
fondants (confiserie); maïs grillé et éclaté (pop corn);
poudres pour glaces alimentaires; pralines; condiments;
produits pour attendrir la viande à usage domestique;
produits de minoterie; aliments à base d'avoine; produits
amylacés à usage alimentaire; propolis pour l'alimentation
humaine (produit d'apiculture); pain d'épice; poudings;
poudre pour gâteaux; ravioli; gommes à mâcher, non à usage
médical; rouleaux de printemps; anis (grains); pâte pour
gâteaux; sucreries; malt pour l'alimentation humaine; sel
pour conserver les aliments; sel de cuisine; sel de céleri;
spaghetti; assaisonnements; produits pour stabiliser la
crème fouettée; biscottes; chapelure; sushi; sandwiches;
levure en comprimés non à usage médical; taboulé; tacos;
pâte d'amandes; tortillas; tartes; pâte de fèves de soja
(condiment); herbes potagères conservées (assaisonnements);
décorations comestibles pour gâteaux; ferments pour pâtes;
halvas; pain azyme; flocons de céréales séchées; chicorée
(succédané du café); thé spécial (en poudre et liquide) pour
les femmes enceintes et les nourrissons; thé glacé;
chocolat; extraits de malt pour l'alimentation; essences
pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques
et des huiles essentielles)
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons; apéritifs sans
alcool; eau de Seltz, y compris pour les enfants; eaux
(boissons), y compris pour les enfants; eaux de table, y
compris pour les enfants; eaux gazeuses, y compris pour les
enfants; eaux lithinées, y compris pour les enfants; eaux
minérales (boissons), y compris pour les enfants; sodas, y
compris pour les enfants; kwas (boissons non alcooliques);
cocktails sans alcool; limonades; boissons rafraîchissantes
faites avec du jus de canneberge; lait d'arachides (boissons
non alcooliques); boissons sans alcool, y compris avec soja;
boissons isotoniques; boissons non alcooliques à base de
miel; boissons à base de petit-lait; boissons de fruits non
alcooliques, y compris avec soja; jus de canneberge; lait
d'amandes (boisson); nectars de fruits; orgeat; bières;
bière de gingembre; bière de malt; poudres pour boissons
gazeuses; salsepareille (boisson non alcoolique); sirops
pour limonades; sirops pour boissons; jus de tomates
(boissons); jus de pommes; jus végétaux (boissons); jus de
fruits et jus de fruits/légumes, jus de fruits enrichis pour
les femmes enceintes et nourrissons; produits pour la
fabrication des eaux gazeuses; préparations pour faire des
liqueurs; produits pour la fabrication des eaux minérales;
préparations pour faire des boissons; moûts; moût de raisin;
moût de bière; moût de malt; pastilles pour boissons
gazeuses; sorbets (boissons); extraits de fruits sans
alcool; extraits de houblon pour la fabrication de bière;
essences pour la préparation de boissons
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers; agences
d'import-export; agences d'informations commerciales;
agences de publicité; analyse du prix de revient; location
d'espaces publicitaires; vérification de comptes; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; comptabilité;
tenue de livres; facturation; démonstration de produits;
transcription de communications; sondage d'opinion; étude de
marché; informations d'affaires; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs; investigations pour affaires;
recherches pour affaires; recherche de marché; recrutement
de personnel; conseils en organisation et direction des
affaires; services de conseils pour la direction des
affaires; consultation pour les questions de personnel;
conseils en organisation des affaires; consultation pour la
direction des affaires; consultation professionnelle
d'affaires; mise en pages à buts publicitaires; direction
professionnelle des affaires artistiques; services de revues
de presse; mise à jour de documentation publicitaire;
traitement de texte; services de secrétariat; services de
sténographie; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité; services d'abonnement à des journaux pour
des tiers; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité; décoration de vitrines; estimation en affaires
commerciales; estimation de bois sur pied; estimation en
matière de laine; préparation de feuilles de paye;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques
pour des tiers; recherche de parraineurs; aide à la
direction des affaires; projets (aide à la direction des
affaires); aide à la direction d'entreprises industrielles
ou commerciales; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail; prévisions
économiques; vente aux enchères; promotion des ventes pour
des tiers; location de machines et d'appareils de bureau;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication; location de matériel publicitaire; location
de distributeurs automatiques; location de photocopieurs;
publication de textes publicitaires; services de
dactylographie; publicité radiophonique; affichage;
diffusion (distribution) d'échantillons; diffusion
d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons); distribution
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); rédaction de textes publicitaires; publicité
en ligne sur un réseau informatique; publicité par
correspondance; publicité télévisée; reproduction de
documents; établissement de statistiques; recueil de données
dans un fichier central; renseignements d'affaires;
systématisation de données dans un fichier central;
établissement de déclarations fiscales; établissement de
relevés de comptes; courrier publicitaire; sélection du
personnel par procédés psychotechniques; gérance
administrative d'hôtels; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers; traitement
administratif de commandes d'achats; relations publiques;
services de mannequins à des fins publicitaires ou de
promotion des ventes; services de relogement pour
entreprises; services de comparaison de prix; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises); services de
sous-traitance (assistance commerciale); services de réponse
téléphonique pour abonnés absents; reproduction par
héliographie; expertises en affaires
43
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire; agences de logement (hôtels, pensions); location
de logements temporaires; location de salles de réunions;
maisons de vacances; réservation d'hôtels; réservation de
pensions; réservation de logements temporaires; services
hôteliers; maisons de retraite pour personnes âgées;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars);
cafés-restaurants; cafétérias; services de motels; pensions;
pensions pour animaux; location de chaises, tables, linge de
table et verrerie; location de tentes; location de
constructions transportables; restauration (repas);
restaurants libre-service; cantines; services de camps de
vacances (hébergement); services de bars; mise à disposition
de terrains de camping; services de traiteurs; crèches
d'enfants
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