03
Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices;
shampooings; talc pour la toilette, eau de toilette,
préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette,
produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique,
laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, sels pour le bain non à usage médical, eau de
Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amandes à usage
cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage
cosmétique
05
Aliments, boissons et substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; produits hygiéniques pour la
médecine et l'hygiène intime; produits pharmaceutiques et
vétérinaires; compresses, coton à usage médical; lait
d'amandes à usage pharmaceutique, coton antiseptique,
onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour
pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments
nutritionnels à usage médical, coussinets d'allaitement,
crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies
portatives, serviettes imprégnées de lotions
pharmaceutiques, articles pour pansements, solvants pour
enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation
à froid pour biberons
10
Biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons,
tétines (sucettes), appareils et instruments chirurgicaux,
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et
biberons pour médicaments, ceintures de grossesse,
tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical,
filets ombilicaux, bandes ombilicales, articles
orthopédiques; alèses, coussins à usage médical, matelas à
langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de
seins en silicone pour l'allaitement
11
Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à
l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons
électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes
d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes,
humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants
12
Landaus, bâches de voitures d'enfants, sièges de sécurité
pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants,
poussettes, pare-soleils pour automobiles; accessoires de
poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets;
lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et
harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour
enfants (pour véhicules); rétroviseurs intérieurs, cale-tête
pour sièges de véhicules; porte-enfants pour bicyclettes
18
Porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la
poitrine; porte-bébés en tissus; parapluies, parasols,
ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity
cases", mallettes, sacoches pour porter les enfants,
porte-bébés; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour
poussettes, trousses de toilette
20
Meubles; chaises hautes, lits pour enfants, parcs pour
enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et
commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non
métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres,
oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants,
sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements
(meubles), portemanteaux (meubles), casiers pour biberons,
trotteurs pour enfants, coffres à jouets; lits pliants, lits
transportables, lits transportables pour enfants en matières
textiles sous forme de sac, paniers non métalliques,
récipients d'emballage en matières plastiques, tables de
toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier,
transats pour enfants, cintres; arrêts non métalliques pour
portes, placards et tiroirs; protections non métalliques
pour coins de table
21
Corbeilles pour layette non en métaux précieux, corbeilles à
usage domestique non en métaux précieux; nécessaires de
toilette; gants de ménage; vases (non en métaux précieux),
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; verres (récipients), verres à boire;
vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; chauffe-biberons
non électriques, boîtes à savon, brosses à dents, flacons
non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, pots,
cuvettes, assiettes non en métaux précieux, coquetiers non
en métaux précieux; baignoires portatives pour bébés, boîtes
à coton, récipients calorifuges, ampoules en verre
(récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles
réfrigérantes, timbales non en métaux précieux, bols,
autocuiseurs non électriques, couvercles de plats,
couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les
récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds
de serviettes non en métaux précieux; pots de chambre
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Tissus à usage textile et notamment tissus formant des
entourages de lits; parures de landaus et de lits, draps,
draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en
matières textiles, couvertures de lit et de table; taies
d'oreillers, nappes (non en papier); toile à matelas,
revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires,
couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit
(textile), ciels de lit (textile), parures de berceaux
25
Bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières
plastiques; layette, peignoirs; vêtements et sous-vêtements
notamment vêtements et sous-vêtements pour femmes enceintes;
mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie,
couches-culottes, ceintures (habillement), bretelles; capes
de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en
papier, tabliers (vêtements), couches en matières textiles,
pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées
électriquement
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour
arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et
des sucreries); jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets),
tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables
(articles de jeu), peluches (jouets)
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Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), promotion des ventes (pour des tiers),
publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur
un réseau informatique; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; regroupement pour le compte de
tiers des produits précités (à l'exception de leur
transport) permettant aux consommateurs de les voir et de
les acheter commodément
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