09
Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs
à l'informatique; disques compacts; vidéodisques
préenregistrés; CD-ROM, DVD-ROM, logiciels enregistrés;
programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables);
mémoires pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs;
ordinateurs; progiciels; supports d'enregistrement
magnétiques; supports d'enregistrement magnétiques
interactifs; jeux audiovisuels et appareils de
divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés
seulement avec récepteurs de télévision; appareils pour la
projection de films; disques acoustiques; bandes audio,
cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques; logiciels
multimédia interactifs; hologrammes; diapositives; caméras
vidéo; appareils cinématographiques; lunettes (optiques);
articles de lunetterie; téléphones portables; appareils de
télévision; bandes vidéo
16
Livres; magazines; journaux; revues; périodiques;
plaquettes; manuscrits; manuels; notices; rapports;
dépliants; pamphlets; bulletins, bulletins d'information;
livrets, publications; produits de l'imprimerie,
répertoires, articles pour reliures, papeterie, matériels
d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils;
manuels d'instructions; revues de presse; tracts; affiches;
prospectus; calendriers; autocollants (articles de
papeterie); articles de bureau (à l'exception des meubles);
stylos; instruments d'écriture; classeurs (articles de
bureau); blocs (papeterie); almanachs; atlas; affiches;
carnets; fournitures scolaires; couvertures (papeterie);
serre-livres; sachets et sacs d'emballage en papier ou en
matières plastiques; photographies
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Relations publiques; publicité; aide à la direction des
affaires, gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires,
consultation professionnelle d'affaires, estimation en
affaires commerciales, expertises en affaires; services
d'informations commerciales, notamment par l'usage de
catalogues; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils, informations ou
renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de
documents; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services
d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; services
d'administration, de gestion pour le compte de tiers d'un
portefeuille de valeurs boursières
36
Affaires financières; affaires monétaires; affaires
immobilières; affaires bancaires; constitution de capitaux;
investissement de capitaux; courtage; estimations
financières (banque, immobilier); estimations fiscales;
placements de fonds; gérance d'immeubles; opérations
financières; opérations monétaires; conseils d'ordre
financier; services de prises d'intérêts financiers et de
participations financières dans toutes sociétés pour le
compte de tiers; services financiers, à savoir acquisition
par voie d'apport, de souscription, de tous titres, services
de gestion financière, boursière de tous titres, parts
sociales, obligations et autres valeurs boursières
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Télécommunications, services de transmission d'informations
par voie télématique; services de télécommunications;
services de communications électroniques; communications par
réseaux de fibres optiques, par Internet; transmission et
diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou
réseaux d'ordinateurs; surveillance, émission et réception
de données, de signaux, d'images et d'informations traités
par ordinateurs; communications radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision, émissions radiophoniques,
émissions télévisées; informations en matière de
télécommunications; location d'appareils de
télécommunication, location d'appareils pour la transmission
de messages; services de courrier électronique, de
messagerie électronique et de diffusion d'informations par
voie électronique (notamment pour les réseaux de
communication de type Internet ou Intranet); services
d'installation d'un réseau de communications à accès privé
ou réservé; services de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communications
mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé;
transmission de messages et d'images codées; services de
communication radiophonique, téléphonique, télégraphique,
services de communication (transmission) télévisuelle;
informations en matière de télécommunications; agences
d'informations (nouvelles), agences de presse; services de
location de temps d'accès à des bases de données ou à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques
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Education, formation professionnelle; organisation et
conduite de colloques, conférences et congrès; organisation
d'expositions à but culturels, éducatifs et intellectuels;
organisation et conduite de projets culturels et
intellectuels; cours donnés dans le cadre de séminaires;
édition et publication de livres, magazines, journaux,
revues et périodiques; publication électronique de livres,
magazines, journaux, revues et de périodiques en ligne;
micro-édition; publication de plaquettes, manuscrits,
manuels, notices, rapports, dépliants, pamphlets, bulletins,
bulletins d'information, prêts de livres; location et
montage de bandes vidéo; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; services d'imagerie numérique; microfilmage; montage
de programmes radiophoniques et de télévision; photographie;
production radiophonique et production de films sur bandes
vidéo; reportages photographiques; publication de textes
(autres que textes publicitaires)
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Paramétrage de logiciels pour le compte de tiers; location
de logiciels; reconstitution de bases de données; conception
et développement de logiciels; consultations en matière
d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs; installation
de logiciels; création et entretien de sites Web pour des
tiers; étude de projets techniques; hébergement de sites
informatiques (sites Web); ingénierie; maintenance de
logiciels d'ordinateurs; duplication de programmes
d'ordinateurs; recherches techniques
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Concession de licences de propriété intellectuelle
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