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Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images, y compris numériques;
logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils
scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et
instruments nautiques, géodésiques, photographiques, y
compris numériques, cinématographiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels;
supports de transmission, de reproduction et de duplication
du son et/ou des images, y compris numériques; supports
d'information y compris numériques, impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bande magnétique et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels;
disques compacts, vidéo-disques, disques optiques, disques
optiques numériques; disques versatiles digitaux vidéo;
cartes électroniques, cartes-jeux électroniques; stylos
magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur,
programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo,
logiciels sur tous supports matériels; programmes
(logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels
et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et
pour la mise en forme informatique, la numérisation de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d'images, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur;
ordinateurs; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou
de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés;
logiciels télématiques, disquettes, disques compacts
numériques, jeux sur disque optique numérique, jeux sur
disque compact, appareils de télévision, écrans de cinéma,
téléphones portables, appareils téléphoniques, autoradios,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films
(pellicules) impressionnés, antennes, appareils et
instruments pour l'astronomie, objectifs pour
l'astrophotographie, postes de radio, baladeurs, baladeurs
numériques, distributeurs de billets (tickets), câbles à
fibres optiques, caméras vidéo, caméras vidéo numériques,
magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo numériques,
imprimantes, écrans de télévision, vidéoprojecteurs,
magnétophones, lecteurs de disques numériques, chargeurs
pour téléphones mobiles, lunettes; ces produits étant liés à
la campagne publicitaire lancée en 1998
10
Alèses, appareils pour l'allaitement, anneaux pour calmer ou
faciliter la dentition, biberons, fermetures de biberons,
tétines de biberons, ceintures de grossesse, tire-lait,
matelas pour l'allaitement, sucettes (tétines), thermomètres
à usage médical; ces produits étant liés à la campagne
publicitaire lancée en 1998
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie), cartonnages; produits d'imprimerie, imprimés;
journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles;
brochures; publications; revues périodiques; catalogues,
catalogues de jouets, serviettes et mouchoirs en papier;
peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières
plastiques; écussons (cachets) en papier; enseignes en
papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en
papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins;
gravures; images; photographies, bandes en papier ou cartes
pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour
enfants; articles pour reliures; photographies; papeterie;
crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils), pellicules en matières plastiques pour
l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés; ces produits
étant liés à la campagne publicitaire lancée en 1998
20
Appliques murales décoratives (meubles) non en matières
textiles, armoires, bancs (meubles), parcs pour bébés,
berceaux, bureaux (meubles), chaises (sièges), chaises
hautes pour enfants, coffres à jouets, commodes, canapés,
matériel de couchage (à l'exception du linge), coussins,
trotteurs pour enfants, étagères, glaces (miroirs),
garnitures (non métalliques) de meubles, de lits et de
portes, housses pour vêtements (rangement), lits, sommiers
de lits, porte-livres, matelas, mobiles (objets pour la
décoration), mobiles décoratifs reproduisant des sons,
mobilier scolaire, oreillers, patères (crochets) pour
vêtements non métalliques, tables, tables de toilette,
tables à langer pour bébés, tablettes de rangement,
tabourets, traversins, vitrines (meubles); ces produits
étant liés à la campagne publicitaire lancée en 1998
24
Linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures
de lit, draps, couettes (enveloppes cousues remplaçant les
draps), enveloppes de matelas, housses d'oreillers et de
coussins, linge de lit, plaids, rideaux de douche en
matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de
toilette (en matières textiles), gants de toilette; ces
produits étant liés à la campagne publicitaire lancée en
1998
28
Jeux, jouets; jeux automatiques et électroniques autres que
ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; tapis d'éveil
pour enfants; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures);
décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage), balançoires, ballons de jeu, chevaux à bascule
(jouets), cartes à jouer, jeux de construction, hochets,
mobiles (jouets), ours en peluche, puzzles, jeux de société;
ces produits étant liés à la campagne publicitaire lancée en
1998
35
Publicité; affaires, à savoir aide à la direction des
affaires, gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires,
consultation professionnelle d'affaires, estimation en
affaires commerciales, expertises en affaires, informations
d'affaires, services d'informations commerciales, notamment
pour catalogues de vente par correspondance; gestion des
affaires commerciales; administration commerciale; travaux
de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons;
conseils, informations ou renseignements d'affaires;
comptabilité, reproduction de documents; gestion de fichiers
informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité; travaux de bureau; services d'abonnement à
des journaux pour des tiers; conseils, informations ou
renseignements d'affaires; reproduction de documents;
bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques;
regroupement pour le compte de tiers d'une variété de
produits (à l'exception de leur transport), à savoir
supports de transmission, de reproduction et de duplication
du son et/ou des images y compris numériques, programmes
(logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels
et/ou audiovisuels, jeux sur disque compact, anneaux pour
calmer ou faciliter la dentition, biberons, livres, manuels,
meubles, linge de lit, linge de bain, jeux et jouets,
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un
site Web ou la télévision ou toute autre forme de média
électronique de télécommunication; exploitation d'une banque
de données administratives; ces produits étant liés à la
campagne publicitaire lancée en 1998
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