01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, lustrer, dégraisser et
abraser; savons; papier abrasif, pierres à polir; tampons à
polir; crème lave-mains, pâte lave-mains.
06
Bagues taraudées; oeillets à voile; rivets métalliques; fils
métalliques; fils à souder; bouteilles de gaz pour
chalumeaux; caisses, valises et mallettes porte-outils en
métal; caisses métalliques; échelles en métal; échafaudages
métalliques; ancres, dispositifs d'ancrage, chevilles;
supports métalliques pour étagères; colliers métalliques
serre-tubes; rubans métalliques pour serre-tubes; fils
métalliques, fils à lier métalliques, câbles métalliques;
chaînes métalliques, chaînes de sécurité, mousquetons,
goupilles, clips, bagues doubles rotatives; roulettes de
meubles métalliques, serrures métalliques, serrures à
encliquetage, serrures à crémaillère, verrous, verrous
blindés, verrous à encliquetage, verrous à combinaison,
verrous à chaîne, verrous à spirales; coffres-forts,
coffres-forts muraux, conteneurs pour objets de valeur,
boîtes à lettres métalliques; tubes flexibles en métal,
tuyaux métalliques; soupapes métalliques autres que parties
de machines; tous ces produits à l'exception de ceux
utilisés dans la construction de ponts et routes.
07
Perceuses à main électriques et accessoires dont burins,
marteaux, adaptateurs pour burins et marteaux, mèches et
meules, adaptateurs pour mèches et meules, tarauds et
filières à fileter, scies à cloche, arbres pour scies à
cloche, mèches pour scies à cloche, supports pour scies à
cloche; scies telles que machines-outils et accessoires dont
lames, lames circulaires, disques à découper, disques à
découper pour polisseuses, disques au diamant; machines à
meuler et accessoires dont meules à affûter, meules
rotatives, meules abrasives; machines-outils, dont machines
à abraser et accessoires dont disques abrasifs, rubans de
toile abrasive, éponges abrasives; brosses à disque, brosses
à pinceau, brosses coniques, brosses à rouleau, brosses à
godet, toutes à fils abrasifs et toutes pièces de
machines-outils; accessoires pour machines-outils dont
pompes à transvaser pour liquides pour machines à percer,
mélangeurs de peintures; pistolets à air comprimé pour
soufflage, gonflage, lavage; pistolets à air comprimé pour
mousse polyuréthane; pistolets à air comprimé pour
l'extrusion de mastics; pistolets à peinture, aérographes;
accessoires pour pistolets à air comprimé dont réservoirs,
raccords à baïonnette, raccords, joints, écrous fraisés,
tuyaux à spirales, attaches, attaches rapides, robinets,
têtes de gonflage, graisseurs, mandrins; chalumeaux à gaz,
chalumeaux à gaz à souder, chalumeaux à gaz à découper;
accessoires pour chalumeaux à gaz dont raccords en laiton,
régulateurs de pression; soudeuses à cartouche; palans,
treuils; sangles et courroies de levage pour treuils et
palans; cliquets, chevalets; soupapes telles que pièces de
machines.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs.
09
Vêtements de sécurité dont gilets, pantalons, plastrons,
vestes, salopettes, salopettes à usage unique, imperméables
de travail; vêtements à haute visibilité à matériau
luminescent dont pantalons, vestes, salopettes, blousons,
gilets; visières de protection; tabliers de soudeurs;
casques; casques anti-bruit; lunettes de sécurité; lunettes
de protection pour soudure; masques hygiéniques; masques de
sécurité; chaussures de sécurité; chaussures de protection;
protège-pieds, bottes de protection; bottes en caoutchouc de
sécurité; semelles antistatiques pour chaussures de
sécurité; sabots de sécurité; gants de sécurité
anti-accidents; genouillères de chantier; manomètres,
détecteurs de métaux multifonctions; électrodes pour
soudure, fils pour batterie; fluxmètres, mètres en bois,
mètres ruban, calibres, niveaux, multi-testeurs numériques
pour la mesure du courant électrique et de la température;
fiches électriques, prises électriques, adaptateurs pour
fiches et prises, fiches et prises coaxiales, fiches
industrielles, prises mobiles industrielles, adaptateurs de
systèmes industriels, adaptateurs industriels, multiprises,
rallonges, rallonges à enrouleur; rallonges téléphoniques,
rallonges téléphoniques à enrouleur, fiches téléphoniques,
prises murales et à encastrer pour téléphone; rallonges pour
téléviseur, rallonges à enrouleur pour téléviseur; rallonges
industrielles, rallonges industrielles à enrouleur; tableaux
électriques industriels; piles électriques, piles alcalines.
11
Brûleurs pour chalumeaux à gaz; lampes à incandescence,
lampes fluorescentes, lampes halogènes, projecteurs
halogènes, tiges supports pour lampes, supports
porte-ampoules; lampes portables, plafonniers; torches
d'éclairage, lampes de lecture, lampes frontales, lampes de
poche; lampes de placard, lanternes, lampes de camping,
lampes routières; robinets, robinets mélangeurs pour
conduites d'eau, robinets sous-lavabo; robinets mélangeurs
pour lavabos, éviers de cuisine, bidets, baignoires,
douches; tous ces produits à l'exception des installations
de traitement, incinération et séchage de scories et déchets
industriels.
12
Chariots de transport de caisses, fûts, sacs, bouteilles et
bonbonnes, pots, boîtes; chariots multifonctions; diables;
roues pour diables et chariots; chariots de visite pour
inspecter le dessous des voitures.
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); caractères d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table.
25
Vêtements, chaussures, chapellerie.