01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; produits chimiques pour le nettoyage des
cheminées; produits pour la conservation du ciment (à
l'exception des peintures et des huiles); préparations pour
l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des
peintures); ignifuges; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie; colles pour
l'industrie; colles pour papiers peints; sel pour conserver,
autre que pour les aliments; sels à usage industriel;
réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou
vétérinaire); décolorants à usage industriel; produits
chimiques pour piscines et notamment produits pour adoucir
l'eau, produits pour la purification de l'eau, correcteurs
de pH
02
Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants),
laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants
(ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à
l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes; colorants pour la
teinture de vêtements et de revêtements d'ameublement;
enduits (peintures); diluants pour peintures; mastics à
l'huile
03
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à
savoir décapants; produits pour la conservation du cuir
(cirages); crèmes pour le cuir; cire à polir; cire pour le
bois
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l'éclairage; bois de feu
05
Produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides, parasiticides, algicides,
insecticides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique, quincaillerie métallique; visserie, clouterie et
boulonnerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts;
minerais; boîtes, coffres et conteneurs métalliques;
constructions métalliques; échafaudages métalliques; objets
d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs;
cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour
cheminées
16
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage; matériel pour les artistes; instruments de
dessin; pinceaux; rouleaux de peintres en bâtiment;
pochoirs; papier d'emballage; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières
plastiques); feuilles bullées (en matières plastiques) (pour
l'emballage ou le conditionnement); boîtes en carton ou en
papier; stores en papier
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques;
raccords non métalliques; tuyaux d'arrosage; garnitures
d'étanchéité ou d'isolation; peintures et vernis isolants;
enduits isolants; mastics pour joints; matière d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques;
feuilles en matières plastiques à usage agricole; feuilles
métalliques isolantes; rubans et tissus isolants; résines
artificielles ou synthétiques (produits semi-finis); fibres
ou laine de verre pour l'isolation
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; sable (à l'exception
du sable pour fonderie); gravier, asphalte, poix et bitume;
constructions transportables non métalliques; monuments non
métalliques; constructions non métalliques; clôtures,
grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non
métalliques; échafaudages non métalliques; verre de
construction; verre isolant (construction); béton; ciment,
plâtre, enduits (matériaux de construction); vitraux; bois
de construction; bois façonnés
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage,
tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage
(à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage; câbles non métalliques
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols
(autres que les carrelages et les peintures); tentures
murales non en matières textiles; papiers peints; gazon
artificiel