09
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images y compris numériques;
logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils
scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et
instruments nautiques, géodésiques, photographiques y
compris numériques, cinématographiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels;
supports de transmission, de reproduction et de duplication
du son et/ou des images y compris numériques; supports
d'informations y compris numériques, impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels;
disques compacts, vidéodisques, disques optiques, disques
optiques numériques; disques versatiles digitaux vidéo;
cartes électroniques, cartes électroniques de jeux; stylos
magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs,
programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo,
logiciels sur tous supports matériels; programmes
(logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels
et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et
pour la mise en forme informatique, la numérisation de
textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons
(musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur;
ordinateurs; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés (termes trop
vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du
règlement d'exécution); logiciels télématiques, disquettes,
disques compacts numériques, jeux sur disques optiques
numériques; jeux sur disques compacts; appareils de
télévision, écrans de cinéma, téléphones portables,
appareils téléphoniques, autoradios, antennes, antennes
paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute
fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule)
impressionnés, appareils et instruments pour l'astronomie,
objectifs pour l'astrophotographie, (termes trop vagues de
l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du règlement
d'exécution), baladeurs, baladeurs numériques, distributeurs
de billets (tickets), câbles à fibres optiques, cameras
vidéo, cameras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de
disques vidéo numériques, imprimantes, écrans de télévision,
vidéoprojecteurs, magnétophones, lecteurs de disques
numériques, chargeurs pour téléphones mobiles, lunettes
10
Alèses, appareils pour l'allaitement, anneaux pour calmer ou
faciliter la dentition, biberons, fermetures de biberons,
tétines de biberons, ceintures de grossesse, tire-lait,
matelas pour l'allaitement, sucettes (tétines), thermomètres
à usage médical
16
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cartonnages; produits de l'imprimerie,
imprimés; journaux; livres; manuels; brochures
promotionnelles; brochures; publications; revues
périodiques; catalogues, catalogues de jouets, serviettes et
mouchoirs en papier; peintures (tableaux) et gravures,
papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles en tissu,
fanions (en papier); affiches; cartes postales,
décalcomanies; dessins; gravures; images; photographies,
bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme
de jeux (livres); livres pour enfants; articles pour
reliures; photographies; papeterie; crayons, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils), pellicules en matières plastiques pour
l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés
20
Appliques murales décoratives (meubles) non en matières
textiles, armoires, bancs (meubles), parcs pour bébés,
berceaux, bureaux (meubles), chaises (sièges), chaises
hautes pour enfants, coffres à jouets, commodes, canapés,
matériel de couchage (à l'exclusion du linge), coussins,
trotteurs pour enfants, étagères, glaces (miroirs),
garnitures (non métalliques) de meubles, de lits et de
portes, housses pour vêtements (rangement), lits, sommiers
de lits, porte-livres, matelas, mobiles (objets pour la
décoration), mobiles décoratifs reproduisant des sons,
mobilier scolaire, oreillers, patères (crochets) pour
vêtements non métalliques, tables, tables de toilette,
tables à langer pour bébés, tablettes de rangement,
tabourets, traversins, vitrines (meubles)
24
Linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures
de lit, draps, couettes (enveloppes cousues remplaçant les
draps), enveloppes de matelas, housses d'oreillers et de
coussins, linge de lit, plaids, rideaux de douche en
matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de
toilette (en matières textiles), gants de toilette
28
Jeux, jouets; jeux automatiques et électroniques autres que
ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; tapis d'éveil
pour enfants; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, tapis, chaussures); décorations
pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage), balançoires, ballons de jeu, chevaux à bascule
(jouets), cartes à jouer, jeux de construction, hochets,
mobiles (jouets), ours en peluche, puzzles, jeux de société
35
Publicité; affaires, à savoir aide à la direction des
affaires, gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires,
consultation professionnelle d'affaires, estimation en
affaires commerciales, expertises en affaires; informations
d'affaires, services d'informations commerciales, notamment
pour l'instrument de catalogues de vente par correspondance
(termes trop vagues de l'avis du Bureau international -
règle 13.2.b) du règlement d'exécution); gestion des
affaires commerciales; travaux de bureau; distribution de
prospectus, d'échantillons; conseils, informations ou
renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de
documents; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services
d'abonnement de journaux pour des tiers; bureaux de
placement; regroupement pour le compte de tiers d'une
variété de produits (à l'exception de leur transport), à
savoir supports de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images y compris numériques,
programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels)
télévisuels et/ou audiovisuels, jeux sur disques compacts,
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, biberons,
livres, manuels, meubles, linge de lit, linge de bain, jeux,
jouets, permettant aux clients de voir et d'acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail ou dans les
grands magasins, dans un catalogue général de marchandises
ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de
média électronique de télécommunication, exploitation d'une
banque de données administrative