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Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images et plus généralement
appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement (ces
appareils et instruments pouvant être électriques ou
électroniques), récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et
accessoires d'ordinateurs à savoir claviers, souris,
imprimantes, scanneurs, caméras digitales, graveurs et
disques durs; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision; appareils et
instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées
et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non),
lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de
disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs
de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones,
vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à
magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils
audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs
pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction ou
le traitement du son ou des images et leurs périphériques et
en particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et
d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires
électroniques, et plus généralement publications
électroniques et numériques, traductrices électroniques;
appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et
leurs accessoires à savoir kits téléphone mains libres,
batteries, housses, façades, chargeurs, tours de cou;
appareils portables ou non pour l'enregistrement et la
diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux
dits lecteurs MP3; tous supports d'enregistrement, de
transmission, de reproduction et de duplication du son, des
données ou des images; supports d'information impressionnés
ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou
vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou
vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques
acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels;
disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques
optiques; cartes magnétiques; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; cartouches de jeux vidéos; stylos
magnétiques et électroniques; programmes d'ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux,
bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d'images;
toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le
téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d'un réseau international de
télécommunications; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie;
machines à calculer
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Produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux,
magazines et périodiques, revues, livres; catalogues,
prospectus, albums, brochures, photographies; papeterie,
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); timbres; clichés; stylos et crayons; articles en
papier; articles en carton à savoir: calendriers; cartes
postales; représentations et reproductions graphiques
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Publicité; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons, catalogues de vente par
correspondance); location de matériel publicitaire; mise à
jour de documentation publicitaire; diffusion d'annonces
publicitaires; location d'espaces publicitaires; publication
de textes publicitaires; courrier publicitaire;
publipostage; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; aide à la
direction des affaires; conseils en organisation et
direction des affaires; consultation pour les questions de
personnel; consultation professionnelle d'affaires;
estimations en affaires commerciales; comptabilité;
reproduction de documents; services de secrétariat;
informations statistiques; service de sténographie;
publicité télévisée et radiophonique; vérification de
comptes; relations publiques; abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment abonnements à des journaux et revues; services de
saisie et de traitement de données; gestion de fichiers
informatiques; sondage d'opinion; études de marché;
recherches de marchés; promotion des ventes pour des tiers;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; exploitation (gestion, maintenance) de banques de
données et de bases de données
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Télécommunications; agences d'informations (nouvelles);
agences de presse; communications par terminaux
d'ordinateurs; communications radiophoniques,
télégraphiques, télématiques et téléphoniques et par tous
moyens téléinformatiques, par le réseau Internet, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques
et/ou numériques et notamment vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence; communications par réseaux de fibres
optiques; expédition et transmission de dépêches; diffusion
de programmes de télévision, radiophoniques et multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif
ou non) et en particulier par le réseau Internet; services
de messagerie électronique; transmission d'informations par
voie télématique; transmission de télécopies; communication
et télévision par câble et par satellite; transmission
d'images, de sons, de données et de messages assistés par
ordinateurs et par tous vecteurs de télécommunications et
notamment sur et par le réseau Internet; services
d'obtention et de transmission d'informations contenues dans
des banques de données; services, par tous moyens de
communication et de télécommunication, destinés à
l'information du public
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général sur tout support et notamment tout
support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en
soit le mode de consultation et de transmission; activités
culturelles et sportives; services destinés à la récréation
du public (divertissement); cours par correspondance;
édition de textes (autres que publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines et de publications en tous genres
(autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables; enseignement et éducation à l'initiation et
au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non); publication de livres;
organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement); organisation de campagnes
d'informations et de manifestations professionnelles ou non
à buts éducatifs, culturels ou de divertissement;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif;
production, montage de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non, à usage interactif ou non); production,
organisation et représentation de spectacles; organisation
de compétition sportives; production, montage et location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte); services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte); services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non); prêts de livres et autres
publications, vidéothèque, ludothèque; services rendus par
un franchiseur à savoir, formation de base du personnel;
services de reporters, reportages photographiques
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Elaboration, conception et maintenance de logiciels;
constitution, réalisation et exploitation (gestion et et
maintenance) de sites Web; programmation pour appareils et
instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias; programmation de matériels multimédias;
services de location d'appareils et d'instruments
informatiques, de téléinformatique, d'appareils et
d'instruments d'exploitation de produits multimédias;
création et entretien de sites Web pour des tiers;
hébergement de sites informatiques; services informatiques,
à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages
d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des
informations accessibles via des réseaux informatiques et
des réseaux de communication mondiaux; fourniture de moteurs
de recherche pour l'Internet; transformation ou conversion
de documents d'un support physique vers un support
électronique; conception et réalisation de banques de
données et de bases de données