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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fil, répondeurs téléphoniques;
dictaphones; baladeurs, baladeurs vidéo; appareils de radio,
projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
dessins animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
cédéroms, lecteurs de cédéroms, de disques digitaux vidéo;
disques digitaux, disques magnétiques, vidéo-disques
numériques, cartouches de jeux vidéo, supports électroniques
sur console de jeux; supports d'enregistrement magnétiques,
cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques,
supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et
micro-circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques; moniteurs de réception
de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l'information;
satellites à usage scientifique et de télécommunication;
extincteurs; batteries électriques, vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu; lunettes,
étuis à lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire
ou à microprocesseur; dispositifs de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guides
électroniques de programmes de télévision et de radio;
appareils et instruments de programmation et de sélection de
programmes de télévision; appareils et instruments de
télévision interactive; écrans de télévision; logiciels pour
les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord); logiciels de jeux,
logiciels (programmes enregistrés); périphériques
d'ordinateurs; détecteurs; fils électriques; relais
électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents; lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis
à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage
médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches de
sauvetage
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); boîtes en carton ou en papier; cahiers,
albums, chemises pour documents, classeurs; produits de
l'imprimerie; articles pour reliures; photographies;
journaux; livres; revues; catalogues; brochures; prospectus;
supports en papier ou en carton pour photographies;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; dessins; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); sacs, sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques); films plastiques (étirables et extensibles)
pour la palettisation; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); caractères
d'imprimerie; clichés; stylos, blocs-notes, instruments
d'écriture, sous-main, cartes de visite, chéquiers,
porte-chéquiers; agendas, affiches, calendriers; cartes
postales; corbeilles à courrier; guides de programmes de
télévision et de radio; linge de table en papier; mouchoirs
de poche en papier; serviettes de toilette en papier; papier
hygiénique; couches en papier ou en cellulose (à jeter)
drapeaux en papier; objets d'art gravés ou lithographiés;
tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons
pour la couture; dessins, instruments de dessin
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à
des supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou
non, numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédias; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication; publication de textes publicitaires;
location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces
publicitaires; conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; relations publiques; recherches
pour affaires; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles; bureaux de placement;
estimation en affaires commerciales ou industrielles;
comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers
informatiques; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; agence
d'import-export; affichage, décoration de vitrines,
promotion des ventes pour des tiers; recherche de marché;
ventes aux enchères; télépromotion avec offre de vente;
organisation de manifestations à vocation commerciale;
location d'appareils distributeurs; gestion administrative
de lieux d'exposition à but commercial; regroupement pour le
compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers
produits audiovisuels, informatiques, d'antennes, d'articles
de sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie,
livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément;
vente en gros et au détail de vêtements, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels,
informatiques, d'antennes, jeux, jouets, articles de sport,
colifichets, porte-clés; gérance administrative de lieux
d'exposition; gestion administrative de lieux d'expositions
à but commercial ou de publicité
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Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelles); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion;
services de transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes audiovisuels et multimédia (textes
et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou
non, de sonneries) à usage interactif ou non; location
d'appareils pour la transmission de messages et de vidéos;
communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques; services de radiotéléphonie mobile;
fournitures d'accès à un réseau informatique mondial;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé; informations en matière de
télécommunication; services de téléchargement en ligne de
films et autres programmes audiovisuels; services de
transmissions de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique;
consultations en matière de télécommunication; location
d'appareils de télécommunication; services de
téléconférences; services de messagerie électronique;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux; consultations professionnelles en matière de
téléphonie, location de temps d'accès à des réseaux de
télécommunication; services de téléchargement de jeux vidéo,
de données numérisées
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques, par télévision ou par baladeur, par baladeur
vidéo; services de loisirs; activités sportives et
culturelles; informations en matière d'éducation ou de
divertissements; services de loisirs; publication de livres,
de revues; édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, de films sur bandes vidéo, d'émissions
télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de
phonogrammes; agences pour artistes; location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes,
d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs,
d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre
et leurs accessoires; location de décors de spectacles;
organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement; organisation de
compétitions en matière culturelle, sportive et de
divertissement; montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages; montage de programmes audiovisuels et
multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage
interactif ou non; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places pour le
spectacle; location de dispositifs d'accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels; services de reporters;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en
matière d'audiovisuel; services de jeux proposés en ligne (à
partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, d'un
baladeur vidéo); services de jeux d'argent; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne;
micro-édition; location d'enregistrements sonores; location
de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision;
montage de bandes vidéo; services de photographie; services
de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique;
services de jeux d'argent; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne; micro-édition; services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques
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Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques, rendues par des ingénieurs;
conception et développement de logiciels; recherche et
développement de nouveaux produits; recherches techniques;
étude de projets techniques, architecture; décoration
intérieure, expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, de création de
programmes vidéo, d'Internet; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection géologique, prospection de
pétrole; essais de matériaux; conception, élaboration,
installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels; programmation pour ordinateurs; consultations en
matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur; conception
(élaboration) de systèmes de cryptage, de décryptage, de
contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
notamment nomades, et de tous systèmes de transmission
d'information; conception (élaboration) de programmes et
d'appareils interactifs; services d'établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation, à
savoir élaboration (conception) de normes techniques de
produits manufacturés et de services de télécommunication;
services de stylisme, services d'informations
météorologiques; recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage
et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de
l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel;
services d'authentification (recherche d'origine) de
messages électroniques; services de certification (contrôle
de qualité et d'origine); informations en matière
d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à
usage interactif ou non; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support
électronique; contrôle technique de véhicules automobiles;
service de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme
(esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art
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