05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques à usage médical; produits diététiques à usage
médical; aliments pour bébés; emplâtres, articles pour
pansements; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides; purgatifs; alcool
à usage médical et/ou pharmaceutique; aminoacides à usage
médical; analgésiques; anesthésiques; antibiotiques;
produits antiparasitaires; bracelets, anneaux, bagues
antirhumatismaux; antiseptiques; coton antiseptique;
coupe-faim à usage médical; médicaments à usage médical
et/ou vétérinaire; coton aseptique; sels pour le bain à
usage médical; bains médicinaux; baumes à usage médical;
bandes hygiéniques; calmants; préparations biologiques à
usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique; biocides; sang
à usage médical; hématogène; plasma sanguin; dépuratifs;
bonbons à usage médical; préparations chimiques à usage
médical, vétérinaire et/ou pharmaceutique; déodorants (non à
usage personnel); désinfectants à usage hygiénique;
détergents à usage médical; pain pour diabétiques; produits
pour le diagnostic à usage médical; aliments diététiques
pour la santé à base de vitamines, de sels minéraux,
d'oligoéléments, seuls ou combinés entre eux; aliments
diététiques à usage médical; drogues à usage médical;
préparations albumineuses à usage médical; préparations
enzymatiques à usage médical; ferments à usage
pharmaceutique; graisses à usage médical; fébrifuges; gaz à
usage médical; poisons; glucose à usage médical; glycérine à
usage médical; gommes à usage médical; crayons
hémostatiques; hémoglobine; emplâtres adhésifs; tisanes;
remèdes contre la transpiration; hormones à usage médical;
vaccins; produits pour le diagnostic in vitro à usage
médical; iode à usage pharmaceutique; capsules à usage
médical; gommes à mâcher à usage médical; germicides; bandes
adhésives à usage médical; compresses; crayons
antimigraineux; herbes à fumer à usage médical; cultures de
microorganismes à usage médical ou vétérinaire; laxatifs;
liniments; lotions à usage pharmaceutique; produits pour le
rafraîchissement de l'air; produits pour la purification de
l'air; préparations médicales pour l'amaigrissement; potions
médicinales; herbes médicinales; eau de mer pour bains
médicinaux; graisse pour la traite; produits antimigraineux;
eau minérale à usage médical; sels d'eau minérale; produits
pour le traitement des brûlures; boue pour bains; boues
médicinales; produits pour les soins buccaux à usage
médical; aliments à base d'albumine à usage médical;
compléments nutritionnels à base d'acides aminés, de
vitamines, de sels minéraux et/ou d'oligoéléments;
compléments nutritionnels à usage médical; narcotiques;
produits contre les troubles nerveux (nervins); huiles à
usage médical; emplâtres à usage médical; préparations
pharmaceutiques pour les soins de la peau; produits
anticryptogamiques; préparations d'oligoéléments pour la
consommation humaine et/ou animale; produits pour la
stérilisation; substances radioactives à usage médical;
substances de contraste radiologiques à usage médical;
onguents à usage pharmaceutique; sels à usage médical; bains
d'oxygène; sirops à usage pharmaceutique; amidon à usage
pharmaceutique et diététique; sulfamides (médicaments);
teintures à usage médical; reconstituants à usage médical;
vaseline à usage médical; gaze pour pansements; préparations
à base de vitamines; éponges vulnéraires; racines
médicinales; sucre à usage médical
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de
sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments
électriques et électroniques contenus dans cette classe;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage et le contrôle
du courant électrique; logiciels; mémoires de données (aussi
bien vierges qu'enregistrées), à savoir disquettes, disques
compacts, disques durs et bandes magnétiques, mémoires à
corps solide, lecteurs de bandes, mémoires sur disque et/ou
systèmes de mémoires à code optique et/ou mécanique, DVDs;
appareils et instruments électriques pour la transmission,
la réception du son et/ou de l'image, pour l'enregistrement
et la reproduction du son et/ou de l'image; supports
d'enregistrement sonore (aussi bien vierges qu'enregistrés),
en particulier disques compacts, cassettes, DVDs et/ou
bandes magnétiques; films cinématographiques impressionnés;
appareils d'analyse, non à usage médical; appareils et
instruments pour la télétransmission des données ainsi que
les installations qui en sont constituées en entier ou en
plus grande partie; appareils et instruments de saisie des
mouvements oculaires et de conversion des mouvements
oculaires en signaux de commande et/ou de réglage; appareils
respiratoires et/ou masques respiratoires, à l'exception de
ceux pour la respiration artificielle; piles électriques;
baromètres; couveuses pour colonies bactériennes; balances
pèse-lettres; lunettes (optique); lunettes de soleil; étuis
à lunettes; montures de lunettes; verres de lunettes;
appareils et instruments de chimie; puces (circuits
intégrés); appareils de chromatographie pour laboratoires;
ordinateurs ainsi que les installations qui en sont
constituées entièrement ou en plus grande partie; appareils
de sortie des données informatiques, en particulier
imprimantes, enregistreurs, tables traçantes, appareils et
instruments de microcinématographie (COM), terminaux,
écrans, autres appareils de visualisation et de détection;
appareils et instruments de traitement des données, en
particulier appareils et instruments de saisie des données
ainsi que les systèmes et logiciels d'exploitation
correspondants enregistrés sur des supports de données et/ou
contenus dans des mémoires de données; appareils pour la
distillation à usage scientifique; appareils pour le
diagnostic, non à usage médical; densimètres; mesureurs de
pression; indicateurs électriques; éléments de construction
électriques et électrotechniques pour le câblage en réseaux,
pour la connexion d'installations à des réseaux internes et
externes, à des installations de superordinateurs ainsi qu'à
des réseaux de données publics ou privés; publications
électroniques (téléchargeables); appareils et instruments
électroniques et électrotechniques contenus dans cette
classe; ergomètres; téléfilms; films sous forme numérique;
appareils de fermentation (appareils de laboratoire);
appareils d'analyse des gaz, de l'air et/ou des aliments;
appareils et instruments d'enregistrement, de transmission
et de reproduction des données, du son et de l'image;
appareils et instruments de et de reproduction de la voix
humaine ainsi que de reconnaissance vocale; interfaces;
calibres (instruments de mesure); anneaux à calibrer;
loupes; lasers, non à usage médical; microprocesseurs;
microscopes; microtomes; appareils d'ozonisation; objectifs
(optique); bouchons (tampons) pour les oreilles; appareils
et instruments de physique; pipettes; trébuchets (balances);
appareils de projection; machines à calculer; bombes
d'équitation; casques de protection, également pour le
sport; meubles spéciaux pour laboratoires; parties
d'appareils et d'installations de traitement des données, en
particulier d'appareils et d'installations de saisie, de
traitement et de sortie des données; films vidéo; dessins
animés
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels;
implants chirurgicaux (en matériaux artificiels); articles
orthopédiques; matériel pour sutures; appareils d'analyse à
usage médical; appareils et installations pour la production
de rayons X à usage médical; trousses de chirurgien; bassins
à usage médical; récipients pour l'application de
médicaments; sphygmotensiomètres; bougies (chirurgie);
brayers (bandages herniaires); coutellerie chirurgicale;
aiguilles pour sutures; éponges chirurgicales; miroirs
chirurgicaux; sondes de dilatation (chirurgie); appareils
pour le diagnostic à usage médical; bandages élastiques;
coussins chauffants électriques à usage médical; électrodes
à usage médical; électrocardiographes; bandes galvaniques à
usage médical; appareils thérapeutiques galvaniques;
appareils pour la physiothérapie; appareils et instruments
pour la respiration artificielle; appareils à rincer les
cavités du corps; bandages plâtrés; ceintures à usage
médical; hématimètres; gants à usage médical; appareils à
air chaud à usage médical; couvertures chauffantes à usage
médical; appareils de perfusions, inhalateurs; injecteurs à
usage médical; irrigateurs à usage médical; canules; catgut;
cathéters; coussins à usage médical; coussins pour empêcher
la formation d'escarres (prophylaxie du décubitus);
compresseurs (chirurgie); compresseurs à usage chirurgical;
oreillers contre l'insomnie; bas à varices; brancards pour
malades; alaises; béquilles; lampes à usage médical;
lancettes; lasers à usage médical; ceintures abdominales,
corsets abdominaux; cuillers pour médicaments; oreillers à
air à usage médical; matelas pneumatiques à usage médical;
appareils de massage; gants de massage; appareils et
instruments médicaux pour le traitement et l'analyse de
tissus organiques par champs magnétiques et/ou ultrasons;
appareils médicaux pour les exercices corporels et pour la
rééducation physique; aiguilles à usage médical; appareils
d'anesthésie; masques anesthésiques; tables d'opération;
ophtalmomètres; ophtalmoscopes; bandages orthopédiques pour
les articulations; ceintures orthopédiques; chaussures
orthopédiques; semelles orthopédiques; pilulaires;
prothèses; pompes à usage médical; lampes à quartz à usage
médical; appareils pour fumigations à usage médical;
radiographies à usage médical; tubes à rayons Roentgen à
usage médical; écrans radiologiques à usage médical; ciseaux
à usage médical; éclisses (attelles) à usage chirurgical;
supports pour pieds plats; dispositifs de protection contre
les rayons x à usage médical; scalpels; sondes à usage
médical; lits construits spécialement pour les soins
médicaux; mallettes spéciales pour instruments médicaux;
mobilier spécial à usage médical; spiromètres (appareils
médicaux); seringues à usage médical; stéthoscopes;
appareils pour la radiothérapie; appareils thérapeutiques à
air chaud; compresses thermoélectriques (chirurgie);
thermomètres à usage médical; trocarts; compte-gouttes à
usage médical; appareils et instruments urologiques;
vaporisateurs à usage médical; appareils vibratoires pour
lits; lits hydrostatiques à usage médical; poches à eau à
usage médical; agrafes chirurgicales; appareils de
projection d'aérosols à usage médical
16
Produits de l'imprimerie; livres; publication écrites;
revues, journaux; articles de papeterie; matériel
d'instruction (à l'exception des appareils), en particulier
sous forme de produits de l'imprimerie, de jeux, de
maquettes, de tableaux noirs, d'instruments de dessin et de
représentation graphique; papier, carton et produits en ces
matières contenus dans cette classe; éphémérides;
décalcomanies; tampons à adresses; chemises et/ou classeurs
pour documents; albums; faire-part (articles de papeterie);
autocollants (articles de papeterie); couches pour bébés en
papier ou en cellulose; manuels et modes d'emploi sous forme
imprimée; récipients et/ou coffrets pour la papeterie;
dessous de chopes à bière; images; crayons; taille-crayons
(électriques ou non électriques); blocs (papeterie);
presse-papiers; papier à lettres; brochures; reliures;
serre-livres; articles de bureau (à l'exception des
meubles); bustes, figurines, statues et/ou statuettes en
papier mâché; crayons de couleur, bâtons de craie, crayons
gras et/ou stylos feutres; journaux en bandes dessinées;
feuilles et/ou fiches signalétiques; logiciels sous forme
imprimée; étiquettes, non en tissu; drapeaux et/ou fanions
(en papier); chromolithographies (chromos); boites de
peinture (fournitures scolaires); agrafes de porte-plumes;
plumes (articles de bureau); emballages pour bouteilles en
papier ou en carton; pellicules de matière plastique pour
l'emballage; feuilles de cellulose régénérée pour
l'emballage; formulaires; photographies; photogravures;
stylographes; tableaux (peintures), encadrés ou non; papier
cadeau; globes terrestres; cartes de voeux; représentations
graphiques et/ou reproductions; manuels; manuels ainsi que
tout autre matériel écrit accompagnant les logiciels et/ou
les appareils et instruments techniques; enveloppes
(papeterie); calendriers; fiches; catalogues; adhésifs pour
la papeterie et ou pour le ménage; gravures; objets d'art
(lithographiques); feuilles en matière plastique pour
l'emballage; bavoirs en papier; marque-pages; lithographies;
biblorhaptes; revues (périodiques); cartes de voeux
musicales; carnets, mémos, fiches; fiches (papeterie);
essuie-mains en papier; serviettes en papier; mouchoirs en
papier; cornets en papier; pinceaux; affiches en papier et
en carton; affiches; cartes postales; prospectus; gabarits
(papeterie); boites en carton ou en papier; écritoires;
instruments d'écriture; cahiers; nécessaires d'écriture
(papeterie); fournitures pour l'écriture; napperons en
papier; sceaux; cire à cacheter; cachets; supports et
coffrets à timbres, tampons encreurs; linge de table en
papier; papier hygiénique; ronds de table en papier;
imprimés; fournitures pour le dessin
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport contenus
dans cette classe; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des appareils d'éclairage et les sucreries);
articles de pêche; hochets; jeux et/ou blocs de construction
(jouets); jeux de table; jeux électroniques (y compris les
jeux vidéo), sauf comme équipement complémentaire pour
téléviseurs; masques de carnaval; véhicules pour enfants, en
particulier voitures à pousser, patinettes, voitures à
pédales; engins pour les exercices corporels; appareils de
prestidigitateurs; jeux de société; patins à roues alignées
(rollers), patins à roulettes (roller skates);
kaléidoscopes; jeux de cartes; quilles; bonbons à pétards;
protège-genoux (articles de sport); marionnettes; mobiles
(jouets); billes; animaux en peluche; poupées (jouets);
lits, biberons, maisons, vêtements, chambres de poupées;
puzzles; luges; patins à roulettes; jeux d'échecs;
balançoires; chevaux à bascule; objets de cotillon;
protège-tibias (articles de sport); crosses de hockey; gants
pour batteurs (accessoires de jeux); traîneaux (articles de
sport); patins à glace; piscines (jouets); palmes pour
nageurs; planches à roulettes; skis; balles et ballons;
cartes à jouer; boules de jeu; dés à jouer; raquettes;
planches à voile et/ou de surf; ours en peluche; masques de
théâtre; trampolines; balançoires à bascule; gobelets à dés;
fléchettes et palets (jouets)
32
Eaux minérales et eaux gazeuses et autres boissons sans
alcool; boissons de fruits, jus de fruits; sirops
35
Publicité; gestion d'affaires; administration commerciale;
renseignements, investigations, informations, enquêtes,
conseils en organisation et estimation de valeurs en
affaires; conseils en gestion, en planification de la
gestion; service de recrutement de personnel pour
l'exploitation d'un service d'assistance téléphonique pour
les utilisateurs d'Internet; exploitation de marchés
électroniques sur Internet par médiation en ligne de
contrats concernant aussi bien l'acquisition de produits
qu'également la fourniture de services; travaux de bureau;
services d'un centre d'appels, à savoir renseignements dans
les domaines de la publicité, de la gestion, de
l'administration des affaires, des études de marchés et/ou
des conseils en affaires; services d'un centre d'appels, à
savoir mise à disposition de l'infrastructure en personnel
pour l'exploitation de centres d'appels; gestion de fichiers
par ordinateur; traitement de données pour des tiers, à
savoir systématisation et entretien de données dans des
banques de données; services d'un opérateur de commerce
électronique, à savoir présentation de produits, prise de
commandes, facturation par système de commande électronique;
conseils en affaires pour les conceptions de franchises dans
le domaine de la médecine, de la pharmacie, des cosmétiques;
conception et réalisation de présentations à buts
publicitaires ainsi que commerciaux; marketing, études et
analyses de marchés; organisation et conduite d'expositions
et de foires à buts commerciaux et publicitaires;
systématisation et compilation de données dans des banques
de données informatiques; systématisation et regroupement de
données dans des banques de données; conseils en affaires;
location de surfaces publicitaires, également sur Internet
(échange de bandeaux); publicité sur Internet pour des
tiers; traitement de données sur serveurs; suivi
administratif des livraisons
41
Education; consultation en matière de formation, de
formation continue ainsi que d'éducation; formation;
divertissement; enseignement; enseignement par radio et/ou
par télévision; activités sportives et culturelles; mise à
disposition de publications électroniques (non
téléchargeables); discothèques; clubs (divertissement ou
enseignement); internats; camps de vacances
(divertissement); exploitation de clubs de santé;
exploitation d'installations sportives; exploitation de
camps sportifs; exploitation de parcs d'attractions et de
loisirs; services d'un centre d'appels, à savoir fourniture
de renseignements dans le domaine de l'éducation, de la
formation, des divertissements, de l'enseignement, des
activités sportives et culturelles; services d'un club de
remise en forme (fitness); services d'un centre sportif;
académies; enseignement par correspondance; cours de
gymnastique; publication de textes, excepté les textes
publicitaires; publication de produits de l'édition et de
l'imprimerie, aussi sous forme électronique, également sur
Internet; production de films; enregistrement de bandes
vidéo; location de films; communication d'informations
enregistrées dans des banques de données, à savoir par
publication d'imprimés, de livres, de journaux et/ou de
revues; publication en ligne de livres et/ou de revues
électroniques; organisation et conduite de conférences, de
congrès, de séminaires, de symposiums, de formations, de
cours et de stages; formation et formation continue de
tiers; représentations théâtrales; organisation et direction
de colloques; organisation d'expositions à buts culturels ou
d'enseignement; prêt d'imprimés; location d'imprimés;
location d'équipements sportifs (exceptés les véhicules);
location de courts de tennis; édition et publication
d'imprimés; production de films vidéo; montage de programmes
télévisés et radiodiffusés
42
Services scientifiques et technologiques et travaux d'étude
avec les services de dessin industriel correspondants;
développement d'appareils, d'instruments et/ou
d'installations techniques et/ou optiques (pour des tiers);
expertises scientifiques; services d'analyse et de recherche
industrielles; conception et développement de matériel
informatique et de logiciels; recherche scientifique;
services de développement et/ou de recherche relatifs à de
nouveaux produits (pour des tiers); services de
consultations et d'assistance en matière de matériel
informatique; services de consultations et d'assistance en
matière de logiciels; services d'un centre d'appels, à
savoir renseignements dans le domaine des services et des
travaux d'étude scientifiques et technologiques ainsi que
les services de dessin industriel correspondants, dans le
domaine du traitement des données, en particulier la
conception et le développement de matériel informatique et
de logiciels, ainsi que dans les domaines de la chimie, de
la biologie et/ou de la physique; services d'un programmeur
et/ou d'un analyste-programmeur; services d'un ingénieur;
examens scientifiques; sauvegarde de données électroniques
pour des tiers; développement et création de concepts
informatiques; développement, réalisation et mise à jour de
programmes pour le traitement des données; expertises
techniques; télémaintenance de logiciels; recherches dans le
domaine de la chimie, de la biologie, de la physique;
recherches dans le domaine des cosmétiques; recherches dans
le domaine de la médecine; recherches dans le domaine de la
prothétique; recherches dans le domaine de la technique;
tests fonctionnels d'instruments de mesure; recherche
industrielle; établissement de plans pour la construction;
essais de matériaux; contrôles de qualité; conseils
techniques; étude de projets techniques; location
d'installations d'ordinateurs; location de données sur
supports de données; location de logiciels; services d'un
laboratoire bactériologique et/ou chimique
44
Services médicaux et vétérinaires; soins de beauté et
d'hygiène pour êtres humains et animaux; assistance et soins
médicaux et thérapeutiques, en particulier traitement des
maladies du système postural et de l'appareil locomoteur;
soins à domicile; assistance et soins thérapeutiques de
proximité, ambulatoires et à domicile; conseils dans les
domaines de la médecine, de la pharmacie, des cosmétiques;
maisons médicalisées (soins de longue durée); services d'un
centre d'appels, à savoir renseignements dans le domaine de
la médecine humaine et animale, de l'hygiène et des soins de
beauté pour êtres humains et animaux ainsi que de la
pharmacie et/ou des cosmétiques; services d'un médecin;
chiropraxie; services d'une station thermale (cures et
soins); services d'un établissement de cures; cliniques;
polycliniques (hospitalisations de courte durée et
interventions chirurgicales ambulatoires, consultations
externes et urgences); services d'un laboratoire médical;
services d'un psychologue; services d'un centre de
rééducation et de réadaptation fonctionnelles; soins
d'urgence (ambulanciers secouristes); sanatoriums; massages;
examens médicaux et cliniques; conseils en diététique;
expertises médicales; services de gardes-malades;
traitements physiothérapeutiques; chirurgie plastique
(reconstructrice et esthétique); services de soins aux
personnes âgées; location d'appareils et d'instruments et/ou
d'équipements médicaux et médico-techniques; services d'un
centre d'appels, à savoir fourniture de renseignement dans
le domaine des conseils de cures; consultations pour les
cures
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