01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l'éclairage
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; montres, horlogerie et instruments
chronométriques
15
Instruments de musique
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs
(maroquinerie), porte-documents, portefeuilles,
porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables
et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à
dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs,
sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements
(pour le voyage); peaux d'animaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles; glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières
plastiques, échelles en bois ou en matières plastiques,
figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques,
plateaux de tables, porte-revues
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs
non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre,
verres (récipients), flacons non en métaux précieux,
porte-savon, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à
parfum
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non
compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage en matières textiles et sacs
pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes, à savoir linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de
table (en matières textiles), serviettes de toilette (en
matières textiles), couvertures de voyage, rideaux en
matières textiles, stores en matières textiles, tentures
murales en matières textiles; couvertures de lit et de
table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés,
ni transformés; graines (semences); animaux vivants; fruits
et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
36
Informations financières diffusées par voie télématique,
téléinformatique, hertzienne
37
Construction; réparation; services d'installation
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages
40
Traitement de matériaux
43
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire
44
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection
des biens et des individus; services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus
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