01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
02
Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches (éclairage).
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements (autres que les instruments);
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons); produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques;
coffres-forts; minerais.
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs.
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice.
14
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage
dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
15
Instruments de musique.
16
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
20
Meubles; glaces (miroirs), cadres.
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage,
tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants),
voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles
fibreuses brutes.
23
Fils à usage textile.
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.
25
Vêtements (habillement); chaussures (autres
qu'orthopédiques); chapellerie.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols
(autres que les carrelages et les peintures); tentures
murales non en matières textiles.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour
arbres de Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences), animaux vivants; fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour
les animaux, malt.
34
Tabac; allumettes.
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement à des journaux pour
des tiers; conseils en organisation et direction des
affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux
de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; caisses de prévoyance; banque
directe; services de liquidation d'entreprises; émission de
chèques de voyage et de lettres de crédit; estimations
immobilières; gérance d'immeubles.
37
Forage de puits; location de machines de chantier; nettoyage
de bâtiments; nettoyage de fenêtres; nettoyage de véhicules;
désinfection; dératisation; blanchisserie; rénovation de
vêtements; rechapage ou vulcanisation de pneus; travaux de
cordonnerie.
38
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial;
services d'affichage électronique; raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial.
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; distribution de journaux;
distribution d'eau et d'électricité; remorquage; location de
garages; location d'automobiles; services de taxis;
réservation de places de voyage; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
40
Sciage; broderie; couture; découpage; polissage; teinture de
textile; retouche de vêtements; imperméabilisation de
tissus; reliure de documents; étamage; purification de
l'air; vulcanisation; décontamination de matériaux
dangereux; tirage de photographies; développement de
pellicules photographiques.
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; publication de livres; prêt de livres; dressage
d'animaux; production de films; location de films; location
d'enregistrements sonores; location de décors de spectacle;
montage de bandes vidéo; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement; réservation de places de
spectacles; services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne; micro-édition.
42
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers; études de projets techniques; élaboration
(conception) de logiciels; programmation pour ordinateur;
création et entretien de sites web pour des tiers;
consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique); conversion de documents d'un support physique
vers un support électronique; hébergement de sites
informatiques (sites web); contrôle technique de véhicules
automobiles; décoration intérieure; services de dessinateurs
pour emballages.
43
Crèches d'enfants; exploitation de terrains de camping;
maisons de retraite pour personnes âgées.
44
Assistance médicale; maisons de convalescence; services
d'opticien; services vétérinaires; salons de beauté; salons
de coiffure; horticulture; services de jardinier-paysagiste;
services vétérinaires.
45
Agences matrimoniales; établissement d'horoscopes; pompes
funèbres; agences de surveillance nocturne; surveillance des
alarmes anti-intrusion; consultation en matière de sécurité;
services juridiques.