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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; matériel pour conduites d'électricité
(fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles;
piles électriques; batteries d'allumage; accouplements
électriques; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des images ou des
données; supports d'enregistrement magnétiques; disquettes
souples; disques acoustiques, magnétiques, optiques; disques
optiques numériques; disques compacts audio et vidéo;
supports pour l'enregistrement et la reproduction des
données, des sons et des images; lecteurs de disques
optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD); caméras
vidéo; bandes vidéo; télécopieurs; appareils téléphoniques;
adaptateurs destinés aux téléphones; chargeurs de batteries
pour téléphones; sacs, housses et étuis pour téléphones
portables et équipements téléphoniques; modems; systèmes de
localisation par satellite; appareils et instruments
électroniques de navigation et de localisation; satellites,
émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par
satellite: terminaux de télécommunication; terminaux
multimédia; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques; appareils de télévision, antennes;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; guichets automatiques; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
lecteurs (informatique); logiciels, logiciels de jeux,
logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur;
logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie
électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau
informatique ou de transmission de données, à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); logiciels permettant de
télécharger des images, des sons, des données, des messages
électroniques; banques de données, banques d'images
(logiciels); publications électroniques (téléchargeables);
images électroniques (téléchargeables); agendas
électroniques; diapositives, appareils de projection et
écrans, machines à dicter; flashes (photographie); films
(pellicules) impressionnés; appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur; cartouches de
jeux vidéo; jumelles (optique), lunettes (optiques), étuis à
lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes
magnétiques; cartes de crédit et de paiement; cartes cadeaux
de paiement; cartes magnétiques d'identification; cartes de
téléphone; cartes utilisables par un téléphone mobile
donnant accès par prépaiement à un service de
radiocommunication; cartes à mémoire ou à microprocesseur ou
magnétiques ou à puce comportant un crédit d'unités,
notamment d'unités téléphoniques; cartes prépayées de
rechargement donnant accès à des services de
télécommunication; distributeurs automatiques de pièces et
de billets de banque; appareils et équipements électriques,
mécaniques, électromécaniques et électroniques pour le
paiement; terminaux de paiement électroniques; appareils de
commande et de paiement à distance; bornes de commande;
porte-monnaie électroniques
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Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; articles de bijouterie; joaillerie; pierres
précieuses; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins;
horlogerie et instruments chronométriques; montres et
bracelets de montres; boutons de manchettes, épingles de
cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie);
porte-clés de fantaisie; cadrans solaires; boîtes en métaux
précieux; monnaies; figurines (statuettes) en métaux
précieux; objets d'art en métaux précieux ou en pierres
précieuses
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Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier
ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de
l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour
reliures, photographies, clichés; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes, pinceaux; boîtes de peinture
(matériel scolaire); pâte à modeler; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); fournitures pour le dessin et l'écriture;
fournitures scolaires; agrafes de bureau, punaises,
taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier; crayons,
craie à écrire, porte-mines, gommes à effacer; enveloppes;
classeurs; albums, livres, périodiques, journaux de bandes
dessinées; almanachs, brochures, cahiers, catalogues;
calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux);
affiches, cartes géographiques, journaux; bobines pour
rubans encreurs; machines à cacheter; timbres-poste;
distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie);
serviettes à démaquiller en papier; couches-culottes en
papier ou en cellulose; filtres à café en papier; images,
décalcomanies; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes;
enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique; bavoirs
en papier; linge de table en papier; essuie-mains, mouchoirs
en papier; cartes de souhaits, cartes de voeux; cartes
postales; patrons pour la couture; globes terrestres; cartes
de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non
magnétiques
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Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; fouets et
sellerie; cannes; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à
chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à
dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers;
cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes
(portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie);
étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux
précieux; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases";
brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; boîtes à
chapeau en cuir; colliers et habits pour animaux
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Meubles; présentoirs; glaces (miroirs); cadres (à
l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques; paniers et
corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en
matières plastiques; boîtes en bois ou en matières
plastiques; niches et couchettes pour animaux d'intérieur;
tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques
d'immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en
matières plastiques; serrurerie non métallique et non
électrique; distributeurs fixes de serviettes non
métalliques; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour
enfants; sacs de couchage pour le camping; coussins,
oreillers, sommiers, matelas; cintres et housses à
vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux;
échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en
matières plastiques pour aliments; stores d'intérieur à
lamelles; mannequins
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Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles
pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence; vaisselle non en métaux précieux; batteries de
cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en
métaux précieux; récipients à boire; casseroles; boîtes en
verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique
(vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments,
bouteilles isolantes; tire-bouchons; ouvre-bouteilles; sacs
isothermes; gourdes, glacières portatives non électriques;
chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer
les récipients; distributeurs de savon; distributeur de
papier hygiénique; boîtes à savon; pinces à linge;
poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de
nettoyage; pièges à insectes; pots à fleurs; corbeilles à
usage domestique non en métaux précieux; peignes, éponges,
brosses, brosses à dents, brosses à ongles; nécessaires et
ustensiles de toilette; pulvérisateurs de parfums;
baignoires pour bébés portatives; pots de chambre
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Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus
d'ameublement; linge de lit et de maison; linge de table (à
l'exception du linge de table en papier); draps, taies
d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de
duvet); enveloppes de matelas; linge de bain (à l'exception
de l'habillement); serviettes de table en matières textiles;
serviettes et gants de toilette en matières textiles; tapis
de billard; tentures murales en matières textiles; rideaux
en matières plastiques ou en matières textiles; nappes non
en papier; toiles cirées (nappes); sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à
démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de
ménage; étiquettes en tissu; housses de protection pour
meubles; stores en matières textiles; mouchoirs de poche (en
matières textiles)
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Vêtements; tricots; lingerie de corps; sous-vêtements;
pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes,
pantalons, vestes, manteaux, imperméables; chemises,
layettes, couches en matières textiles, couches-culottes;
cravates, foulards, écharpes; ceintures, gants
(habillement); bretelles; chapellerie, chapeaux, casquettes;
articles chaussants; chaussettes, bas, collants, chaussures
(à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles,
bottes; chaussures de plage, de ski; chaussures de sport;
caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des
sports (à l'exception des vêtements de plongée); masques
pour dormir
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Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et
chaussures); décorations pour arbres de noël (excepté les
articles d'éclairage et les sucreries); objets de cotillon,
masques de carnaval; balançoires; balles et ballons de jeu;
chevaux à bascule (jouets); piscines (articles de jeu ou de
sport); billes et jetons pour jeux; peluches; poupées et
maisons de poupées; marionnettes; vêtements de poupées;
figurines (jouets); jeux de société; jeux de construction;
toupies (jouets); mobiles (jouets); véhicules (jouets);
trottinettes; patins à roulettes; planches à roulettes;
cerfs-volants; appareils de jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision; raquettes; boules de jeu; palmes pour nageurs;
planches pour le surfing; armes d'escrime; gants de boxe, de
base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à
pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et
appareils de culture physique, bicyclettes fixes
d'entraînement; jouets pour animaux domestiques
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Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
charcuterie; croquettes alimentaires; fruits, champignons et
légumes conservés, séchés, congelés et cuits; pulpes et
salades de fruits; salades de légumes; conserves de viande,
de poisson, de légumes et de fruits; confitures, marmelades,
compotes; gelées comestibles; pollen préparé pour
l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire;
graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines
pour l'alimentation humaine; consommés, potages, soupes; jus
végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, crème,
yaourts, fromages et autres produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; préparations pour faire des bouillons,
pommes chips; plats cuisinés à base des produits précités
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Café, thé, cacao, chocolat; produits de chocolaterie;
préparations végétales remplaçant le café; succédanés du
café; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat;
infusions non médicinales; sucre, édulcorants naturels;
glucose à usage alimentaire; riz, tapioca, sagou; pâtes
alimentaires, semoule; farines et préparations faites de
céréales; flocons de céréales séchées; pain, pâtisserie,
gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes; confiserie,
sucreries; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse, gelée
royale pour l'alimentation humaine non à usage médical;
anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation;
aromates autres que les huiles essentielles; préparations
aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire
lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces
à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements;
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires;
algues (condiments); épices; herbes potagères conservées;
glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; en-cas à base de
riz; rouleaux de printemps; sushis, taboulé; tortillas;
tacos; plats cuisinés à base des produits précités
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Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); gazon naturel; fruits et
légumes frais; algues pour l'alimentation humaine;
champignons frais; herbes potagères fraîches; crustacés
vivants; oeufs de poisson; semences; bulbes; arbres,
arbustes; plantes et fleurs naturelles; arbres de noël;
aliments et boissons pour animaux; produits pour litière;
malt, appâts pour la pêche (vivants); animaux vivants
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Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons isotoniques; limonades; boissons de
fruits et jus de fruits; jus de tomates; jus végétaux
(boissons); sirops pour boissons; préparations pour faire
des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou
de cacao, des boissons lactées); pastilles et poudres pour
boissons gazeuses; essences pour la préparation des
boissons; préparations pour faire des liqueurs
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Boissons alcooliques (à l'exception des bières); apéritifs,
cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et
liqueurs), eaux-de-vie; spiritueux; vins; rhum; vodka;
whisky