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The International trademark LES P'TITS DIABLES was filed as Figurative mark on 08/31/2007 at the World Intellectual Property Organization.
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 948640 |
| Register number | 073485589 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 073485589,
August 3, 2007
|
| Application date | August 31, 2007 |
| Expiration date | August 31, 2027 |
Trademark owner
12, rue de Turenne
F-75004 PARIS
FR
F-75004 PARIS
FR
goods and services
09
Equipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; appareils pour la saisie, la collection, le
stockage, la conversion, le traitement, l'entrée,
l'émission, l'enregistrement, la transmission et la
reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images;
supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons
et/ou d'images y compris supports magnétiques électriques,
électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits
"Cédérom"), disques versatiles digitaux (dits "DVD"),
disques optiques, films cinématographique impressionnés,
films d'animation, films pour la télévision, dessins animés,
bandes et cassettes vidéo; supports pour programmes de jeux
d'ordinateurs enregistrés; programmes informatiques
enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, y
compris logiciels pour le traitement de l'information,
logiciels de création, de gestion, de mise à jour et
d'utilisation de base de données, logiciels de fourniture
d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels
de jeux y compris logiciel de jeux vidéo, logiciels pour la
fourniture d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); ordinateurs, notamment
serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet) périphériques d'ordinateurs y
compris écrans d'ordinateurs; écrans de télévision; modems;
connecteurs à un réseau de communication, notamment
informatique ou téléphonique; appareils émetteurs et
récepteurs de communication; dispositifs informatiques
interactifs; réseaux informatiques en particulier, réseaux
locaux informatiques; jeux et appareils de divertissement
notamment interactifs, virtuels électroniques, numériques,
informatiques, vidéo et électriques, y compris ceux conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision; consoles de jeux; cartes pour jeux
électroniques; cassettes et cartouches de jeux électroniques
et vidéo; aimants; magnets; publications électroniques
(téléchargeables); lunettes, lunettes de soleil, étuis à
lunette.
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y
compris papier d'emballage pour cadeaux; produits de
l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour
enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage,
cahiers de texte, calendriers, journaux, magazines,
brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes
de films audio ou vidéo; couvertures de livres; affiches,
photographies, clichés; peintures (tableaux), illustrations
et gravures; articles de papeterie, notamment papier à
lettre, enveloppes, invitations, carnets, agenda,
bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollant,
décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture,
ardoises; timbres; caractères d'imprimerie; faveurs (rubans)
en papier et décoration de fête en papier; linge de table en
papier ou en non-tissé, y compris notamment nappes en
papier; serviettes en papier, dessous d'assiette en papier,
en papier ou carton; écussons et fanions en papier;
vignettes autocollants; linge de maison en papier ou carton.
25
Vêtements (habillement), sous vêtements; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie,
chaussettes, écharpes, chemises, cravates, gants, maillots;
chapeaux en papier ou carton, déguisements.
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Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision; jouets, y compris masques,
figurines, personnages articulés; jeux de tables; articles
de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et
chaussures et tapis); patins à roulette et trottinettes;
vêtements de poupée; jouets de plage; décorations pour arbre
de Noël (à l'exception des articles d'éclairage); cartes à
jouer; masques en papier ou carton.
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Télécommunications, y compris: télécommunications
multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs,
par câble, par satellite, par voie électronique, numérique,
hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et
télégraphique; transmission et diffusion de données, de
signaux, de sons et/ou d'images, assistées ou non par
ordinateur, y compris par voie électronique, numérique,
hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par
ordinateurs, groupes sur un réseau de communication,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet); fourniture d'accès et de connexion à des centres
serveurs, notamment à des centres serveurs de bases de
données, et aux réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet);
services de télex; transmission, diffusion et visualisation,
sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de
données; échanges électroniques de données; services de
courrier et de messagerie électroniques; diffusion de
programmes radiophoniques et de télévision; location de
temps d'accès à des bases de données et à des centres
serveurs, y compris à des centres serveurs de bases de
données informatiques et télématiques.
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Conception, réalisation, production et organisation de
spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences
de congrès, de colloques, de séminaires, de stages,
d'ateliers et de concours, notamment à but culturel ou
éducatif, en matière audiovisuelle et en matière de
divertissement; conception, réalisation, production,
post-production, y compris montage et mixage, d'oeuvres
audiovisuelles, notamment d'oeuvres pour le cinéma et à la
télévision, d'oeuvres multimédias et d'oeuvres
radiophoniques; divertissement, notamment divertissement
audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); information en matière de
divertissement, montage de bandes dessinées; édition et/ou
publication de dessin animés; édition et/ou publication de
livres, de revues, de bandes dessinés, de textes, y compris
de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires);
publication électronique de livres et de périodiques en
ligne; location de postes de radio et de télévision, de
magnétoscopes, de caméras vidéo, d'appareils audio; location
de décors de spectacles et d'accessoires de décors de
spectacles; location d'espaces virtuels ou réels à des fins
cinématographiques, télévisuelles et/ou artistiques, y
compris location de plateaux et de studios d'enregistrement
de sons ou d'images; studio d'enregistrement de sons ou
d'images; studio de cinéma; enregistrement de sons et
d'images, notamment enregistrement (filmage) sur bande et/ou
disque vidéos.
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| August 22, 2017 | 2017/35 Gaz | Extension | |
| May 22, 2008 | 2008/21 Gaz | BX | RAW: Protection Granted |
| August 31, 2007 | 2008/3 Gaz | FR | Registration |
ID: 14948640