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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, électroniques, de
surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle,
de réglage automatique, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique; appareils et instruments d'enseignement;
lunettes (optique); articles de lunetterie, étuis à lunette,
verres de lunettes; montures de lunettes; boîtiers
électriques; installations électriques pour la commande à
distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles;
câbles électriques; câbles électriques pour transmissions
téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs;
gaines pour câbles électriques; appareils électroniques pour
le traitement de l'information, appareils de mesure et de
contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques
pour le montage de films cinématographiques; appareils et
instruments pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, la transformation, le traitement
du son ou des images, de modulation; appareils et
instruments audiovisuels, de télécommunication, de
télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones,
magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels (programmes
enregistrés); logiciels de jeux, micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, cédéroms, disque digital vidéo,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs
(informatiques); cartouches vidéo, supports électroniques
sur console de jeux, téléphones; supports d'enregistrements
magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques, supports électroniques de monnaie; circuits
intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques, installations de
télévision, moniteurs de réception de données sur réseau
informatique mondial, serveurs télématiques; radios;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l'information; satellites à
usage scientifique et de télécommunication; écran de
télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de
messagerie électronique; appareils et instruments
audiovisuels interactifs, de commande électronique
interactifs; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision; extincteurs;
batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais
électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations du feu; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents; appareils pour le diagnostic non à
usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches
de sauvetage; disquettes souples; logiciels de jeux;
logiciels (programmes enregistrés); périphériques
d'ordinateurs; détecteurs, fils électriques; relais
électriques; lunettes (optiques); articles de lunetterie;
étuis à lunettes, à l'exclusion des produits ou services
ayant trait au domaine du management de voyage d'affaires.
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Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage
dentaire; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques, porte clefs de
fantaisie, objets d'art en métaux précieux; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montres; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux; étuis ou écrins pour
l'horlogerie; médailles; monnaies; porte-clefs de fantaisie.
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Produits de l'imprimerie; papier et carton (brut, mi-ouvré
ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, revues, prospectus,
brochures, catalogues; photographies; supports en papier ou
en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); affiches publicitaires; caractères
d'imprimerie; clichés; linge de table en papier; stylos;
crayons; bloc-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers,
porte chéquiers; agendas, calendriers; cartes postales;
guide de programmes de télévision et de radio; boîtes en
carton ou en papier; affiches, cartes, calendriers,
instruments d'écritures, objets d'art gravés ou
lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non;
aquarelles; patrons pour la couture; dessins, instruments de
dessins; mouchoirs de poche en papier; serviettes de
toilette en papier, linge de table en papier, papier
hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter);
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en
papier ou en matières plastiques); sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques); instruments d'écriture, à
l'exclusion des produits ou services ayant trait au domaine
du management de voyage d'affaires.
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Cuir et imitation du cuir; sacs à dos, sacs à main, sacs de
plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables; boîtes en
cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée; bourses;
porte-carte (portefeuilles); porte-monnaie non en métaux
précieux; porte-musique; porte documents, porte cartes;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
"vanity case"; trousses de voyage (maroquinerie); sacs de
voyage; étuis pour clefs (maroquinerie); lanières de cuir;
colliers pour animaux; peaux d'animaux, malles et valises,
parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; colliers
ou habits pour animaux; filets ou sacs à provision; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
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Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la
cuisine ou la toilette (ni en métaux précieux, ni en
plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des
pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de
nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; flacons de parfum
en verre; pulvérisateur de parfum; vaporisateurs de parfum;
distributeurs de savon, boîtes à savon; boîtes en verre,
boîtes en métal pour la distribution de papier;
brûle-parfum; chandeliers (non en métaux précieux); houppes
et houppettes à poudrer; peignes; caches pots (non en
papier); bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou
nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients);
vaisselle; aquariums d'appartement; ustensiles de cuisine ou
de ménage en métaux précieux; vaisselles en métaux précieux.
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Tissus, couvertures de lit et de table; tissus à usage
textile; couvre-lits, couvertures de voyage; dessus-de-lit;
tissus élastiques; velours, draps; enveloppes de matelas;
linge de maison, linge de lit; linge de maison; linge de
table non en papier; literie (linge); nappes (non en
papier); housses d'oreiller, taies d'oreiller; portières
(rideaux); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant
les draps); couettes; rideaux; serviettes de toilette; gants
de toilette; serviettes de table (non en papier); linge de
bain (à l'exception de l'habillement).
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Vêtements (articles d'habillement); peignoirs; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie;
chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants
(habillement); foulards; cravates, bonneterie, chaussettes;
chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; couches
en matières textiles; sous-vêtements.
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Jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport;
raquettes, jeux de sociétés; jeux de cartes; jeux
automatiques (machines) à prépaiement; jeux automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur
de télévision; piscines (articles de jeux) cartes à jouer;
décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage); arbres de Noël en matières synthétiques;
appareils de culture physique et de gymnastique; attirail de
pêche; balles ou ballons de jeu; tables, queues ou billes de
billard; jeux de cartes ou de tables; patins à glace ou à
roulettes; trottinettes; planches à voile ou pour le surf;
raquettes; raquettes à neiges; skis, rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport); jeux
automatiques (appareils) à prépaiement.
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); gestion des affaires commerciales; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers; publication de
textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée;
publicité interactive; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils en organisation et
direction des affaires, comptabilité; informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
estimation en affaires commerciales ou industrielles;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; services de
saisie et de traitement de données, location de fichiers
informatiques; organisations d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; agences d'import-export;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour
des tiers; recherche de marché; ventes aux enchères;
télépromotion avec offre de vente; services d'archivage
(saisie) sécurisé pour des supports électroniques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicités, organisation de manifestations à vocation
commerciale, location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'expositions, bureaux de placement;
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication,
relations publiques; location d'espaces publicitaires;
diffusion d'annonces publicitaires; publication de textes
publicitaires, à l'exclusion des produits ou services ayant
trait au management de voyage d'affaires.
38
Télécommunications; informations en matière de
télécommunication; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelles); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, télédiffusion, Internet; services de
transmission d'informations par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes,
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'informations par téléscripteur; émissions radiophoniques
ou télévisées, diffusion de programmes notamment par radio,
télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir
de vidéogrammes et de phonogrammes; location d'appareils
pour la transmission des messages; communication par
terminaux d'ordinateurs; communications (transmissions) sur
réseau informatique mondial ouvert ou fermé; services de
transmissions de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services de messagerie électronique; services
de télécommunication interactive; consultations en matière
de télécommunication; fourniture de connexions à un réseau
informatique; services de radiotéléphonies mobiles,
fournitures d'accès à un réseau informatique mondial;
location d'appareils de télécommunication; services de
téléconférences; communications par terminaux d'ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques; services d'affichage
électronique (télécommunication); raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux; location de temps d'accès à un serveur de bases de
données.
41
Education; formation; divertissement; informations en
matière de divertissement ou d'éducation; services de
loisirs; divertissements radiophoniques ou par télévision;
académies (éducation); activités sportives et culturelles;
édition de livres, revues; prêts de livres; dressage
d'animaux; production de films, de films sur bandes vidéo,
de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de
débats, de vidéogrammes; agences pour artistes; location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films
cinématographiques, d'enregistrements phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision,
d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et
leurs accessoires; publication de livres; prêts de livres,
réservation de places de spectacles; organisation de
spectacles; services d'imprésario; mise à disposition de
karaoké; music-hall; parcs d'attraction; rédaction de
scénario; organisation de concours, de loteries, de jeux en
matière d'éducation ou de divertissement; montage de
programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo,
d'émissions, de débats, de reportages; représentations
théâtrales; cirques; services de discothèques; organisation
de concours de beauté; organisation de loteries;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de séminaires, de formation pratique
(démonstration); services d'auteurs et de créations
d'oeuvres artistiques de chorégraphies; services de
composition musicale; services d'interprètes; orchestres;
location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs
audiovisuels; services de reporters; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo; services photographiques, à
savoir prises de vues photographiques, reportages
photographiques; publication de livres, de textes (autres
que textes publicitaires); services de clubs de supporters
dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du
sport; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un
réseau informatique); services de jeux d'argent; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne; micro
édition; montage de bandes vidéo; services de photographies;
réservation de places de spectacles.
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Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique, technologiques rendues par des ingénieurs et
industrielle; conception et développement d'ordinateurs, de
logiciels; recherches et développement de nouveaux produits
pour des tiers; études de projets techniques; architectures;
programmation pour ordinateurs; décoration d'intérieur;
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en
matière d'ordinateurs, établissement de plans
(construction); travaux du génie (pas pour la construction);
essais de matériaux; laboratoires techniques; stylisme
(esthétique industrielle), évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs; élaboration, conception,
installation et maintenance, mise à jour ou location de
logiciels; consultations en matières d'ordinateurs;
conversion de données et de programmes informatiques (autres
que conversion physique); conversion de documents d'un
support physique vers un support électronique; contrôle
technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs
d'art graphique; stylisme (esthétique industrielle);
authentification d'oeuvres d'art; recherche scientifiques à
but médical.
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