09
Supports de données de tout genre (compris dans cette
classe); données audio, video, images et graphiques au
format numérique (téléchargeable), appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); caractères d'imprimerie; clichés.
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes.
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table.
25
Vêtements, chaussures, chapellerie.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.
32
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
38
Télécommunications.
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages.
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles.
43
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire.