07
Machines, à savoir machines pour la construction des routes,
machines pour les travaux de terrassement, machines à usage
industriel (presses); moteurs (à l'exception des moteurs
pour véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); mécanismes et automatismes industriels et
mécaniques, machines électro-mécaniques; appareils
élévatoires, grues, monte-charge; ponts-roulants; moteurs;
régulateurs de vitesse de moteurs; boites de graissages
(machines); boites de vitesses autres que pour véhicules
terrestres; pompes (machines); bouteurs (bouldozeurs),
excavateurs, foreuses, pelles mécaniques; robots (machines).
09
Appareils et instruments de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments d'exploitation de produits
multimédias; appareils électroniques pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction et la duplication de sons
et/ou d'images, de données; supports d'enregistrement
magnétiques, numériques, optiques et audiovisuels; cédéroms,
disques acoustiques, bandes et cassettes; équipement pour le
traitement de l'information; ordinateurs; logiciels
enregistrés, programmes d'ordinateurs, centres serveurs de
bases de données (programmes); bases de données; moteurs de
recherche (logiciels); banques et bases de données.
12
Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air;
boites de vitesses pour véhicules terrestres; chariots
élévateurs, de manutention.
16
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques,
magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, guides, annuaires, lexiques et
dictionnaires; articles pour reliures; photographies;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); caractères d'imprimerie; clichés; stylos et
crayons; articles en papier, en carton à savoir:
calendriers, affiches, marques pour livres, répertoires,
agendas; autocollants (articles de papeterie),
décalcomanies.
38
Télécommunications; agences d'informations (nouvelles),
agences de presse; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, communications (transmission)
par voie télématique; diffusion de programmes audiovisuels
et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images et/ou de sons à usage interactif ou non);
transmission et diffusion de télévision, d'émissions
radiophoniques; télévision par câble; transmission et
diffusion d'images, de messages, de données, d'informations
par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications; transmission d'informations contenues
dans des bases de données; messageries électroniques.
39
Transport de personnes et de marchandises; location de
véhicules; emballage et entreposage de marchandises;
camionnage; pilotage; services de transit; assistance en cas
de dépannage de véhicules (remorquage); fret (transport de
marchandises); logistique en matière de transport;
manutention.
41
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général; académies (éducation); formation
pratique (démonstration); école de conduite; formation aux
métiers du transport; formation à la conduite d'engins, de
véhicules et à la gestion des stocks; organisation et
conduite d'ateliers de formation; cours et enseignement par
correspondance; orientation professionnelle (conseils en
matière d'éducation ou de formation); prêts de livres et
autres publications, édition et publication de textes autres
que publicitaires, d'illustrations, de livres, de manuels
d'instruction et de formation, de revues, de publications, y
compris de publications électroniques et numériques, de
supports multimédias, de programmes multimédias;
enseignement et éducation à l'initiation et au
perfectionnement en matière de conduite de véhicules,
d'engins et des métiers du transport; organisation et
conduite de séminaires, de stages, de conférences, de
forums, de colloques et de cours; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissements; production et
location de tous supports audiovisuels (films; cassettes y
compris de cassettes vidéo, compacts disques, compacts
disques à mémoire morte); organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.