05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides;
coussins et coussinets d'allaitement; eaux thermales;
farines lactées pour bébés; gommes à mâcher et bonbons à
usage pharmaceutique ou médical
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les oeufs; appareils
électroménagers et notamment batteurs électriques,
aspirateurs de poussière, ouvre-boîtes électriques, broyeurs
ménagers électriques, moulins et machines à café
électriques; presse-fruits électriques et centrifugeuses
(machines), machines à coudre, couteaux électriques,
éplucheuses (machines), machines à laver le linge et
machines à laver la vaisselle, essoreuses, mixeurs, robots
de cuisine et robots de cuisine multifonctions
(électriques), fouets-mélangeurs plongeants (électriques),
pétrins mécaniques
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Outils et instruments à main entrainés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électroniques (autres qu'à usage médical) pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication du son et/ou des images et plus généralement
appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer;
extincteurs; récepteurs audio et vidéo; appareils pour le
traitement de l'information; ordinateurs; appareils et
instruments de téléinformatique et télématique, à savoir
ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
jeux, lecteurs (informatiques), lecteurs (optiques),
lecteurs de cassettes, lecteurs numériques, appareils
numériques, écrans de projection, appareils de télévision,
téléphones portables, appareils téléphoniques; appareils et
instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif
ou non), à savoir ordinateurs, périphériques d'ordinateurs;
lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de
disques compacts audionumériques à mémoire morte; lecteurs
de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones,
vidéophones, visiophones, caméras vidéo portatives et
magnétoscopes intégrés; consoles de jeux vidéo; appareils
électroniques portatifs, à savoir ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision; périphériques
d'appareils électroniques portatifs à savoir casques
audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles;
agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus
généralement publications électroniques et numériques;
logiciels de téléchargement et de télédéchargements de
sonneries, photographies, logos, articles de presse et
vidéos téléchargeables pour téléphones portables;
traductrices électroniques; supports d'enregistrement
magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images;
supports d'informations impressionnés ou non; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassette
laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes
à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports
d'enregistrement acoustiques et audiovisuels; disques
compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques;
cartes magnétiques; cartes électroniques; cartes jeux
électroniques; stylos magnétiques et électroniques;
programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports
matériels, bases de données et notamment bases de données
vocales; banques de données textuelles et sonores, banques
d'images; appareils portables ou non pour l'enregistrement
et la diffusion de sons et de musiques et notamment dits
lecteurs MP3; lunettes, montures de lunettes et articles de
lunetterie, lunettes-bandeaux; appareils dits écoute-bébé
(talkies-walkies); dispositifs de protection personnelle
contre les accidents et notamment les accidents domestiques
des enfants, filets et barrières de protection contre les
accidents, gilets de natation et de sauvetage, harnais de
sécurité (autres que pour siège de véhicules ou équipement
de sport), pèse-lait, bloque-portes, cache-prises et plus
généralement tous produits pour la sécurité des enfants
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture; matelas pour
l'accouchement; anneaux pour faciliter ou calmer la
dentition; biberons; tétines et fermetures de biberons;
couveuses pour bébé; ceintures de grossesse; tire-lait;
appareils de massage; sucettes (tétines)
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installation
sanitaires; chauffe-biberons électriques; fours et fourneaux
(à l'exception de ceux pour expériences); appareils de
cuisson par micro-ondes; stérilisateurs; veilleuses
(lampes)
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; voitures d'enfants et notamment poussettes; bâches et
capotes de voitures d'enfants; sièges de sécurité pour
enfants pour véhicules; harnais de sécurité pour sièges de
véhicules
14
Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières
(métaux précieux et leurs alliages) à savoir figurines
(statuettes) en métaux précieux, boîtes en métaux précieux;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques; horloges; médailles et
médaillons
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Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie;
produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux,
magazines et périodiques, revues professionnelles, livres;
articles pour reliure; photographies; fiches en papier ou en
carton illustrées; papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets;
stylos et crayons; autocollants et décalcomanies (articles
de papeterie); caractères d'imprimerie; clichés;
calendriers; cavaliers pour fiches; écussons (cachets en
papier); marques pour livres; serre-livres; photogravures;
cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton; cartes
postales; représentations et reproductions graphiques
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Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir
et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à
savoir étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et
serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à
dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs,
sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements
(pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières
de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour
animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour
meubles; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies,
parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs en cuir ou en
imitation du cuir transformables en lits d'appoint; trousses
de voyage (maroquinerie)
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Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans
d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons
non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non
métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques), figurines (statuettes) en bois ou en matières
plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour
bébés, tapis pour parcs pour bébés, chaises hautes pour
enfants, trotteurs pour enfants, patères (crochets) pour
vêtements non métalliques, plateaux de tables,
porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients
d'emballage en matières plastiques, coffres à jouets;
mobiles (objets pour la décoration); lits-parapluie
(meubles), berceaux, tables à langer; parcs à bébés
(meubles); sièges, fauteuils et transats pour bébés
(meubles); poufs (sièges) pour bébés
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Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
baignoires pour bébés (portatives); bouilloires non
électriques; pots de chambre; poubelles pour couches de
bébés, vaisselle non en métaux précieux; pots et récipients
pour la congélation des aliments; assiettes évolutives non
en métaux précieux; égoutte-biberons; chauffe-biberons et
chauffe-pots pour bébés non électriques
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Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes), à savoir sacs (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour
le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes;
tentes anti-UV (rayons Ultra-Violet)
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Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes, à savoir linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de
table (en matières textiles), serviettes de toilette (en
matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la
broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières
textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles), sacs de couchage;
couvertures de lit et de table; linge de lit; linge de bain
(à l'exception de l'habillement)
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Vêtements et notamment vêtements pour bébés et enfants;
chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et
notamment chaussures pour bébés et enfants; chapellerie;
maillots de bain traités anti-UV, chapeaux anti-UV,
tee-shirts et maillots de plein air anti-UV
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Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis; décorations
pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage); jeux et jouets d'éveil pour bébés et jeunes
enfants; jouets mobiles pour berceaux; hochets, peluches
(jouets), poupées
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