16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, magazines, livres, revues, catalogues; supports en
papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables et
extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); caractères
d'imprimerie; clichés; stylos, bloc-notes, sous-main, cartes
de visite, chéquiers, porte-chéquiers; agendas, calendriers
muraux; cartes postales.
35
Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnements à des journaux pour
des tiers; abonnement à des programmes de télévision, radio,
à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports
audiovisuels; abonnements à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de
publication électronique ou non, numériques, de produits
audiovisuels, de produits multimédias; publication de textes
publicitaires; publicité radiophonique et télévisée;
publicité interactive; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils en affaires,
informations ou renseignements d'affaires; recherches pour
affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques;
organisations d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agence d'import-export; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de
marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de
vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits de papeterie, de presse,
audiovisuels, informatiques permettant aux consommateurs de
les voir et de les acheter commodément; services de commerce
de détail des produits de papeterie, de presse audiovisuelle
et de presse informatique; gérance administrative de lieux
d'exposition à but commercial ou de publicité.
38
Télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'informations (nouvelles); communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou
visiophoniques, par télévision, télédiffusion; services de
transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes,
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia,
(textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons
musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non;
location d'appareils pour la transmission des messages;
communication par terminaux d'ordinateurs; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou
fermé; informations en matière de télécommunication;
services de transmissions de programmes et de sélections de
chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un
réseau informatique; services d'acheminement et de jonction
pour télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, via un téléphone; services de raccordement par
télécommunication à un réseau informatique; consultations en
matière de télécommunication.
41
Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, d'images, de logos, de sonneries; d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs,
d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre
et leurs accessoires; organisation de concours, de loteries,
de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage
de programmes, d'émission, de débats, de reportages; montage
de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour le spectacle; location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; consultations en matière d'audiovisuel; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne;
micro-édition; services de reporters.
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