07
Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement
que manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à
explosion; alternateurs; économiseurs de carburant pour
moteurs; carburateurs; accouplements non électriques et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); crics (machines); perceuses à main
électriques; pompes à air comprimé; lames (parties de
machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques;
pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture;
chalumeaux et fers à souder à gaz; tondeuses (machines);
tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour
tuyaux flexibles; instruments agricoles, autres que ceux
entraînés manuellement; machines agricoles; couveuses pour
les oeufs; pompes d'aération pour aquariums; appareils
électromécaniques pour la préparation des aliments et des
boissons; machines et robots de cuisine électriques;
broyeurs ménagers électriques; appareils de lavage;
installations de lavage pour véhicules; machines à laver le
linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière;
sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques;
cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils
électriques de nettoyage; machines pour le bâtiment et les
travaux publics; machines pour la métallurgie, pour
l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des
matières plastiques; machines à imprimer; machines pour la
photocomposition; machines pour l'industrie textile;
machines à coudre et à tricoter.
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; matériel pour conduites d'électricité
(fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles;
piles électriques; batteries d'allumage; accouplements
électriques; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des images ou des
données; supports d'enregistrement magnétiques; disquettes
souples; disques acoustiques, magnétiques, optiques; disques
optiques numériques; disques compacts audio et vidéo;
supports pour l'enregistrement et la reproduction des
données, des sons et des images; lecteurs de disques
optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD); caméras
vidéo; bandes vidéo; télécopieurs; appareils téléphoniques;
adaptateurs destinés aux téléphones; chargeurs de batteries
pour téléphones; sacs, housses et étuis pour téléphones
portables et équipements téléphoniques; modems; systèmes de
localisation par satellite; appareils et instruments
électroniques de navigation et de localisation; satellites,
émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par
satellite; terminaux de télécommunication; terminaux
multimédia; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques; appareils de télévision, antennes;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; guichets automatiques; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
lecteurs (informatique); logiciels, logiciels de jeux,
logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur;
logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie
électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau
informatique ou de transmission de données, à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); logiciels permettant de
télécharger des images, des sons, des données, des messages
électroniques; banques de données, banques d'images
(logiciels); publications électroniques (téléchargeables);
images électroniques (téléchargeables); agendas
électroniques; diapositives, appareils de projection et
écrans, machines à dicter; flashes (photographie); films
(pellicules) impressionnés; appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur; cartouches de
jeux vidéo; jumelles (optique), lunettes (optiques), étuis à
lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes
magnétiques; cartes de crédit et de paiement; cartes cadeaux
de paiement; cartes magnétiques d'identification; cartes de
téléphone; cartes utilisables par un téléphone mobile
donnant accès par prépaiement à un service de
radiocommunication; cartes à mémoire ou à microprocesseur ou
magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités,
notamment d'unités téléphoniques; cartes prépayées de
rechargement donnant accès à des services de
télécommunication; fers à repasser électriques; boussoles;
ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée;
balances; casques de protection; filets de protection contre
les accidents; baromètres; alcoomètres; extincteurs;
serrures électriques; instruments d'alarme; alarmes contre
le vol.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de
distribution d'eau; installations sanitaires; jets d'eau
ornementaux; fontaines; cabines de douche; lavabos;
baignoires; robinets; appareils pour la désodorisation et la
purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement
et le conditionnement de l'air; installations pour le
refroidissement de l'eau; ventilateurs électriques à usage
personnel; appareils pour la purification de l'eau;
stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs
solaires; hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine;
armoires frigorifiques; récipients frigorifiques;
autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques;
bouilloires électriques; barbecues; glacières; installations
de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à
micro-ondes; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz;
grille-pain, cafetières électriques; friteuses électriques;
appareils à glace; sèche-cheveux; installations de sauna,
appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas);
sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées
d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes
d'éclairage; phares et feux de véhicules.
37
Construction; construction d'édifices, d'usines, de stands
de foires et de magasins; informations en matière de
construction et de réparation; nettoyage de bâtiments;
démolition de constructions; services d'isolation
(construction); destruction des animaux nuisibles autres que
dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation
d'appareils photographiques; réparation de serrures;
installation, entretien et réparation d'appareils pour le
conditionnement de l'air, d'appareils de bureau,
d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières,
d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques,
d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier,
d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; entretien de
piscines; installation de portes et fenêtres; équipement de
cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme
en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de
grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de
machines de chantier; services d'enneigement artificiel;
blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de
chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie
(entretien et réparation); travaux de peinture, de
plâtrerie, de plomberie, de tapissiers; maçonnerie;
nettoyage de vitres; travaux d'ébénisterie (réparation);
peinture ou réparation d'enseignes; aiguisage de couteaux;
rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation);
ramonage de cheminées; exploitation de carrières;
stations-service; entretien, réparation et lavage de
véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation).
39
Transport de personnes ou de marchandises; entreposage de
marchandises; emmagasinage, emballage et conditionnement de
produits; distribution (livraison) de produits; affrètement;
courtage maritime; remorquage; distribution d'énergie;
adduction d'eau; transport en bateau; transports aériens;
services de taxis; services de chauffeurs; transport en
ambulance; affranchissement et distribution du courrier;
organisation de voyages, de croisières, d'excursions;
agences de tourisme (à l'exception de la réservation
d'hôtels, de pensions); réservation de places de voyage;
accompagnement de voyageurs; location d'entrepôts, de
véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de
galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée,
de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de
places de stationnement, de réfrigérateurs; transport de
valeurs; assistance en cas de panne de véhicules
(remorquage); déménagement de mobilier; distribution de
journaux; informations en matière de transport; informations
en matière de voyages; informations en matière de trafic;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
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