16
Papier et carton brut ou mi-ouvré ou pour la papeterie;
produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux,
magazines et périodiques, revues professionnelles, livres;
articles pour la reliure; photographies; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir
sacs et sachets; stylos et crayons; autocollants et
décalcomanies (articles de papeterie); caractères
d'imprimerie; clichés; calendriers; cavaliers pour fiches;
écussons (cachets en papier); marques pour livres;
serre-livres; photogravures; cartes à gratter sécurisées en
papier ou en carton; cartes postales; représentations et
reproductions graphiques
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; bourses; cartables; porte-cartes; coffrets destinés
à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases";
porte-documents; havresacs; sacs de voyage; sacs à main,
sacs-housses pour vêtements; articles de maroquinerie en
cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures), valises et bagages, étuis pour permis de
conduire (maroquinerie), étuis de poche (maroquinerie),
pochettes (maroquinerie), étuis et supports de cartes de
visite (maroquinerie), bandoulières (courroies) en cuir,
étuis et porte-cartes de crédit (maroquinerie), étuis pour
clefs (maroquinerie), étuis pour passeports (maroquinerie),
porte-monnaie; articles de bourrellerie, portefeuilles;
mallettes pour documents; parapluies, parasols; fouets et
sellerie
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Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux
précieux), gobelets (non en métaux précieux), plats (non en
métaux précieux), ustensiles cosmétiques (non en métaux
précieux), poudriers non en métaux précieux, plateaux à
usage domestique non en métaux précieux; flacons, peignes,
brosses, blaireaux, brosses à dents, tous ces produits non
en métaux précieux; objets décoratifs faits de porcelaine et
de verre; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir boîtes
en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en
métaux précieux, verres (récipients), brosses et éponges
pour la toilette; houppes à poudrer et poudriers non en
métaux précieux; pulvérisateurs et vaporisateurs pour
parfums
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Textiles (tissus) et produits textiles, à savoir linge de
lit; linge de maison; couvertures de lit et de table;
couvertures de voyage; lanières (tissus) de couverture de
lit ou de voyage; couvre-lits; dessus-de-lit; couvre-pieds;
housses pour coussins; cotonnades; linge de bain à
l'exception de l'habillement; serviettes à démaquiller en
matière textiles; enveloppes de matelas; essuie-mains en
matière textiles; gants de toilette; housses d'oreillers;
linge de table en matières textiles; dessous de carafes
(linge de table); chemins de table; mouchoirs de poche en
matières textiles; nappes non en papier; housses
d'oreillers; taies d'oreillers; plaids; ronds de table non
en papier; serviettes de table en matières textiles;
serviettes de toilette en matières textiles; tapis de table
non en papier
41
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de
divertissement ou de récréation sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution notamment par messagerie
électronique, par des services de transmission
d'informations d'une base de données, par jeux téléphoniques
(autres que publicitaires), édition de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques et plus généralement de toute publication autres
que textes publicitaires, y compris publications
électroniques et numériques; édition de CD-ROM et de CDI;
organisation et conduite de stages et de cours, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums; production, postproduction et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et de
télévision; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement, de loteries et de jeux en tous genres
(autres que publicitaires), radiophoniques, télévisés et sur
l'Internet; production, montage, location et édition de
films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels
et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non), de disques et de compilations
musicales sur tout support, y compris les supports
numériques, CD-ROM et CDI; services d'édition,
d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et
d'images (filmage); services de réservation de places pour
les spectacles; planification de réceptions
(divertissement); production, organisation et représentation
de spectacles; divertissements radiophoniques, télévisés et
sur l'Internet, prêt de livres; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs; services de reportages
photographiques et services de critiques littéraires ou
artistiques (en matière d'éducation et de divertissement)
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