03
Préparations et produits pour nettoyer, dégraisser,
entretenir et conserver les pièces d'optique, les lentilles
d'instruments, les lunettes, les verres de lunettes, les
lunettes solaires, les verres solaires; lingettes pour
nettoyer les lunettes
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
désinfectants; produits d'entretien et solutions pour verres
de contact; préparations pour le nettoyage de verres
optiques, de verres de contact; collyres, larmes
artificielles; solutions salines; préparations et produits
pour nettoyer, dégraisser, entretenir et conserver les
verres de contact, solutions pour verres de contact
09
Appareils et instruments d'optique, à savoir lunettes,
lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil,
lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage
pour presbyte, lunettes astronomiques, masques de plongée,
lunettes de plongée, masques pour le sport à l'exception des
masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires,
verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles;
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux;
protège-yeux; fractomètres oculaires, oculaires et
instruments contenant des oculaires; monocles; visières;
oeilletons d'oculaires, loupes; longues-vues, jumelles,
objectifs (optique), instruments d'observation oculaires,
microscopes, filtres anti-éblouissants et filtres colorés;
appareils et instruments optiques, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images
dans le domaine de l'optique; supports d'enregistrement
magnétiques destinés à stocker des données ophtalmologiques
de patients pour leur suivi par différents acteurs médicaux
ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique; appareils
et instruments de lunetterie, à savoir étuis pour lunettes,
étuis pour verres de contact, montures et supports pour
lunettes, protections de lunettes, montures de verres
(lunettes); bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens
pour retenir les lunettes, récipients et supports pour
lentilles de contact
16
Produits de l'imprimerie, journaux, imprimés, catalogues,
prospectus, publications, dans le domaine de l'optique;
papeterie; matières plastiques pour l'emballage (sacs,
sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières
plastiques) dans le domaine de l'optique; tous supports
d'enregistrement (supports papier) destinés à stocker des
données ophtalmologiques de patients pour leur suivi, par
différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline
ophtalmologique, articles en papier et en carton, à savoir
calendriers, affiches, cartes imprimées, cartes
d'abonnement, cartes de fidélité et cartes de réduction
35
Publicité dans le domaine de l'optique; distribution de
prospectus, d'échantillons; location de matériel
publicitaire; diffusion de documentation publicitaire,
d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire à
savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés,
location d'espaces publicitaires, réservation d'espaces
publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire,
services d'organisation d'expositions à but de publicité,
promotion des ventes dans le domaine des articles de
lunetterie, d'optique médicale; étude de marchés;
organisation et conduite de démonstration de produits;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; regroupement et mise à disposition au profit de
tiers de produits et de services dans le domaine de
l'optique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces
produits dans des magasins de vente au détail ou dans des
grands magasins, dans un catalogue général de marchandises
ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme
de média électronique de télécommunication (à l'exception de
leur transport); opérations de mercatique; organisation
d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle, organisation de campagnes promotionnelles
régionales et nationales; services de conseils en
organisation et direction des affaires en matière de
franchises, marketing et communication, informations et
rapports d'affaires relatifs aux franchises, études de
projets relatifs au marketing; services de conseils et
d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans
le cadre de réseaux de franchise; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises commerciales ou industrielles; aide
à la direction des affaires, consultations pour la direction
des affaires; prévisions économiques; réalisation d'études
prospectives; évaluation de plans d'affaires; entreprises à
façon de travaux statistiques; services de conseil aux
entreprises de l'activité ophtalmologique pour leur gestion
commerciale
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles, édition et publication de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en rapport avec
l'optique et sous toutes les formes (autres qu'à buts
publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores
et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte), de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées) destinés au domaine de
l'optique, organisation de cours par correspondance;
services de formation en optique; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums
dans le domaine optique à but culturel, scientifique ou
éducatif; production de films sur bandes vidéos en relation
avec le domaine optique; organisation de concours dans le
domaine optique; publication de livres sur le domaine
optique; publication de livres, magazines, bulletins et
textes dans le domaine de l'optique; organisation et
conduite de colloques, d'ateliers de formation, de
séminaires et de conférences
44
Services d'opticiens, à savoir en contactologie et
optométrie; détection d'anomalies oculaires, conseils,
essais, ajustement de lentilles de contact, verres et
montures de lunettes de vue; conseils en physionomie;
conseils, essais et ajustement de prothèses et d'implants
artificiels (yeux artificiels); conseils, essais, ajustement
de cordons et de chaînes pour lunettes; conseils, essais de
lunettes de protection solaire, de lentilles de contact
colorées et de jumelles; conseils en matière de choix
d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et
lentilles de contact (stylos-éponges, lingettes, tissus de
nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour
lentilles de contact), services d'oculistes et soins
médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux
d'hygiène et de beauté; conseil et information dans le
domaine de la santé, conseil et information dans le domaine
de l'optique; services de soin des yeux; services
d'entretien concernant la fourniture de produits optiques,
pharmaceutiques et médicaux, à savoir solutions pour verres
de contact (termes trop vagues de l'avis du Bureau
international - règle 13.2.b) du règlement d'exécution),
préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres
de contact, collyres, solutions salines, lingettes pour
nettoyer les lunettes; services d'essayage de lunettes et de
tests de la vue; services de soins de santé et services de
cliniques de santé; services de cliniques médicales;
services d'analyses médicales; services de conseils en
pharmacie
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