05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques à usage médical; produits diététiques à usage
médical; aliments pour bébés; emplâtres, articles pour
pansements; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides; purgatifs; alcool
à usage médical et/ou pharmaceutique; aminoacides à usage
médical; analgésiques; anesthésiques; antibiotiques;
produits antiparasitaires; bracelets et anneaux
antirhumatismaux; antiseptiques; coton antiseptique;
anorexigènes à usage médical; médicaments pour la médecine
humaine et/ou vétérinaire; coton aseptique; sels pour le
bain à usage médical; bains médicinaux; baumes à usage
médical; bandes hygiéniques; calmants; préparations
biologiques à usage médical, vétérinaire et/ou
pharmaceutique; biocides; sang à usage médical; hématogène;
plasma sanguin; dépuratifs; bonbons à usage médical;
préparations chimiques à usage médical, vétérinaire et/ou
pharmaceutique; déodorants (non à usage personnel);
désinfectants à usage hygiénique; détergents à usage
médical; pain pour diabétiques; produits pour le diagnostic
à usage médical; aliments diététiques pour la santé à base
de vitamines, de sels minéraux, d'oligo-éléments, seuls ou
bien combinés; aliments diététiques à usage médical; drogues
à usage médical; préparations albumineuses à usage médical;
préparations enzymatiques à usage médical; ferments à usage
pharmaceutique; graisses à usage médical; fébrifuges; gaz à
usage médical; poisons; glucose à usage médical; glycérine à
usage médical; gommes à usage médical; crayons
hémostatiques; hémoglobine; emplâtres adhésifs; tisanes;
remèdes contre la transpiration; hormones à usage médical;
vaccins; produits pour le diagnostic in vitro à usage
médical; iode à usage pharmaceutique; capsules pour
médicaments; gommes à mâcher à usage médical; germicides;
bandes adhésives pour la médecine; compresses; crayons
antimigraineux; herbes à fumer à usage médical; cultures de
micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; laxatifs;
liniments; lotions à usage pharmaceutique; produits pour le
rafraîchissement de l'air; produits pour la purification de
l'air; préparations médicales pour l'amaigrissement; potions
médicinales; herbes médicinales; eau de mer pour bains
médicinaux; graisse pour la traite; produits antimigraineux;
eau minérale à usage médical; sels d'eau minérale; produits
contre les brûlures; boue pour bains; boues médicinales;
produits pour les soins buccaux à usage médical; aliments à
base d'albumine à usage médical; compléments nutritionnels à
base d'acides aminés; vitamines; sels minéraux et/ou
oligo-éléments; compléments nutritionnels à usage médical;
narcotiques; produits contre les troubles nerveux (nervins);
huiles à usage médical; emplâtres à usage médical; produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau; produits
anticryptogamiques; préparations d'oligo-éléments pour la
consommation humaine et/ou animale; produits pour la
stérilisation; substances radioactives à usage médical;
substances de contraste radiologique à usage médical;
onguents à usage pharmaceutique; sels à usage médical; bains
d'oxygène; sirops à usage pharmaceutique; amidon à usage
diététique ou pharmaceutique; sulfamides (médicaments);
teintures à usage médical; reconstituants (médicaments);
vaseline à usage médical; gaze pour pansements; préparations
à base de vitamines; éponges vulnéraires; racines
médicinales; sucre à usage médical
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de
sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments
électriques et électroniques compris dans cette classe;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage et le contrôle
du courant électrique; logiciels; mémoires de données (aussi
bien vierges que enregistrées), à savoir disquettes, disques
compacts, disques durs et bandes magnétiques, mémoires à
corps solide, lecteurs de bandes, mémoires sur disques et
systèmes de mémoire sur bandes à code optique et/ou
mécanique, DVD; appareils et instruments électriques pour la
transmission, la réception, l'enregistrement et/ou la
reproduction du son et/ou de l'image; supports
d'enregistrement sonores (aussi bien vierges que
enregistrés), en particulier disques compacts, cassettes,
DVD et/ou bandes magnétiques; films (cinématographie)
impressionnés; appareils pour l'analyse, non à usage
médical; appareils et instruments de télétransmission des
données ainsi que les installations qui en sont composées
entièrement ou en plus grande partie; appareils et
instruments de saisie des mouvements oculaires et de leur
conversion en signaux de commande et/ou de réglage;
appareils et/ou masques respiratoires, à l'exception de ceux
pour la respiration artificielle; piles électriques;
baromètres; couveuses pour la culture bactérienne;
pèse-lettres; lunettes (optique); lunettes de soleil; étuis
à lunettes; montures de lunettes; verres de lunettes;
appareils et instruments de chimie; puces (circuits
intégrés); appareils de chromatographie de laboratoire;
ordinateurs ainsi que les installations qui en sont
composées entièrement ou en plus grande partie; appareils et
instruments de sortie des données informatiques, en
particulier imprimantes, enregistreurs, traceurs, appareils
et instruments de microcinématographie (COM), terminaux,
écrans, autres appareils de visualisation et de détection;
appareils et instruments de traitement des données, en
particulier appareils et instruments de saisie des données
ainsi que systèmes d'exploitation et programmes
d'application correspondants enregistrés sur des supports de
données et/ou contenus dans des mémoires de données;
appareils pour la distillation à usage scientifique;
appareils pour le diagnostic, non à usage médical;
densimètres; mesureurs de pression; indicateurs électriques;
éléments de construction électriques et électrotechniques
pour le câblage en réseaux, pour la connexion
d'installations à des réseaux internes et externes, à des
installations de superordinateurs ainsi qu'à des réseaux
informatiques publics ou privés; publications électroniques
(téléchargeables); appareils et instruments électroniques et
électrotechniques compris dans cette classe; ergomètres;
téléfilms; films sous forme numérique; appareils de
fermentation (appareils de laboratoire); appareils d'analyse
des gaz, de l'air et/ou des aliments; appareils et
instruments d'enregistrement, de transmission et de
reproduction de données, du son et de l'image; appareils et
instruments de saisie et de reproduction de la voix humaine
ainsi que de reconnaissance vocale; interfaces; calibres
(instruments de mesure); anneaux à calibrer; loupes; lasers
non à usage médical; microprocesseurs; microscopes;
microtomes; appareils d'ozonisation; objectifs (optique);
bouchons (tampons) pour les oreilles; appareils et
instruments de physique; pipettes; trébuchets (balances);
appareils de projection; machines à calculer; bombes
d'équitation; casques de protection, également pour le
sport; mobilier spécial pour laboratoires; parties
d'appareils et d'installations de traitement des données, en
particulier appareils et installations de saisie, de
traitement et de sortie des données; films vidéo; dessins
animés
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels;
implants (en matériaux artificiels); articles orthopédiques;
matériel pour sutures; instruments d'analyse à usage
médical; appareils et installations pour la production de
rayons X à usage médical; trousses de chirurgien; bassins à
usage médical; récipients pour l'application de médicaments;
sphygmotensiomètres; bougies (chirurgie); brayers (bandages
herniaires); coutellerie chirurgicale; aiguilles pour
sutures; éponges chirurgicales; miroirs chirurgicaux; sondes
de dilatation (chirurgie); appareils pour le diagnostic à
usage médical; bandages élastiques; coussins chauffants à
usage médical; électrodes à usage médical;
électrocardiographes; bandes galvaniques à usage médical;
appareils thérapeutiques galvaniques; appareils pour la
physiothérapie; appareils et instruments pour la respiration
artificielle; appareils à rincer les cavités du corps;
bandages plâtrés; ceintures à usage médical; hématimètres;
gants à usage médical; vibrateurs à air chaud à usage
médical; couvertures chauffantes à usage médical; bocks à
injections; inhalateurs; injecteurs à usage médical;
irrigateurs à usage médical; canules; catgut; cathéters;
coussins à usage médical; coussinets pour empêcher la
formation d'escarres (prophylaxie du décubitus);
compresseurs (chirurgie); compresseurs à usage chirurgical;
oreillers contre l'insomnie; bas pour les varices; brancards
pour malades; alaises; béquilles; lampes à usage médical;
lancettes; lasers à usage médical; ceintures abdominales;
corsets abdominaux; cuillers pour médicaments; oreillers à
air à usage médical; matelas pneumatiques à usage médical;
appareils de massage; gants de massage; appareils et
instruments médicaux pour le traitement et l'analyse de
tissus organiques par champs magnétiques et/ou par
ultrasons; appareils médicaux pour les exercices corporels
et la rééducation physique; aiguilles à usage médical;
appareils d'anesthésie; masques anesthésiques; tables
d'opération; ophtalmomètres; ophtalmoscopes; bandages
orthopédiques pour les articulations; ceintures
orthopédiques; chaussures orthopédiques; semelles
orthopédiques; pilulaires; prothèses; pompes à usage
médical; lampes à quartz à usage médical; appareils pour
fumigations à usage médical; radiographies à usage médical;
tubes à rayons Roentgen à usage médical; écrans
radiologiques à usage médical; ciseaux à usage médical;
éclisses (attelles); supports pour pieds plats; dispositifs
de protection contre les rayons X à usage médical; scalpels;
sondes à usage médical; lits construits spécialement pour
les soins médicaux; mallettes spéciales pour instruments
médicaux; mobilier spécial à usage médical; spiromètres
(appareils médicaux); seringues à usage médical;
stéthoscopes; appareils pour la radiothérapie; appareils
thérapeutiques à air chaud; compresses thermoélectriques
(chirurgie); thermomètres à usage médical; trocarts;
compte-gouttes à usage médical; appareils et instruments
urologiques; vaporisateurs à usage médical; appareils
vibratoires pour lits; lits hydrostatiques à usage médical;
poches à eau à usage médical; agrafes chirurgicales;
appareils destinés à la projection d'aérosols à usage
médical
16
Produits de l'imprimerie; livres; publications sous forme
d'imprimés; revues, journaux; articles de papeterie;
matériel d'instruction (à l'exception des appareils), en
particulier sous la forme de produits de l'imprimerie, de
jeux, de maquettes, de tableaux noirs, d'instruments de
dessin et de représentation graphique; papier, carton et
produits en ces matières compris dans cette classe;
éphémérides; décalcomanies; clichés à adresses; chemises
pour documents et/ou classeurs; albums; faire-part
(papeterie); autocollants (articles de papeterie); couches
pour bébés en papier ou en cellulose; manuels et modes
d'emploi sous forme d'imprimés; coffrets pour la papeterie;
dessous de chopes à bière; images; crayons; taille-crayons
(électriques et non électriques); blocs (papeterie);
presse-papiers; papier à lettres; brochures; reliures;
serre-livres; articles de bureau (à l'exception des
meubles); bustes, figurines, statues et/ou statuettes en
papier mâché; crayons de couleur, bâtons de craie, crayons
gras et/ou stylos feutres; journaux de bandes dessinées;
feuilles et/ou fiches signalétiques; logiciels sous forme
d'imprimés; étiquettes non en tissu; drapeaux et/ou fanions
(en papier); chromolithographies (chromos); boîtes de
peinture (matériel scolaire); agrafes de porte-plume; plumes
(articles de bureau); emballages pour bouteilles en carton
ou en papier; pellicules en matières plastiques pour
l'emballage; feuilles de cellulose régénérée pour
l'emballage; formulaires; photographies; photogravures;
stylographes; tableaux (peintures) encadrés ou non; papier
cadeau; globes terrestres; cartes de voeux; représentations
graphiques et/ou reproductions; manuels; manuels ainsi que
tout autre matériel écrit accompagnant les logiciels et/ou
les appareils et instruments techniques; enveloppes
(papeterie); calendriers; fiches; catalogues; adhésifs pour
la papeterie et/ou pour le ménage; gravures; objets d'art
(lithographies); feuilles en matières plastiques pour
l'emballage; bavoirs en papier; signets; papier lumineux;
lithographies; biblorhaptes; revues (périodiques); cartes de
voeux musicales; carnets, mémos, fiches; feuilles
(papeterie); essuie-mains en papier; serviettes de table en
papier; mouchoirs de poche en papier; cornets de papier;
pinceaux; affiches en papier ou en carton; affiches; cartes
postales; prospectus; gabarits (papeterie); boîtes en papier
ou en carton; écritoires; instruments d'écriture; cahiers;
nécessaires d'écriture (papeterie); fournitures pour
l'écriture; napperons en papier; sceaux; cire à cacheter;
cachets; supports et coffrets à timbres, tampons encreurs;
linge de table en papier; papier hygiénique; ronds de table
en papier; imprimés; fournitures pour le dessin
38
Télécommunications; diffusion de programmes de radio et/ou
de télévision; exploitation d'un service d'assistance
téléphonique pour les utilisateurs d'Internet, à savoir
location de l'infrastructure technique pour l'exploitation
d'un service d'assistance téléphonique; informations sur
Internet, dans d'autres réseaux de données ainsi que
services en ligne; fourniture d'accès à internet au moyen de
logiciels; fourniture d'accès à des plateformes et/ou des
portails sur internet; fourniture d'accès à des plateformes
de commerce électronique sur Internet; exploitation et
location d'équipements de télécommunications; exploitation
de lignes, de sites de discussion (chat) et de forums
Internet; services de communications permettant
l'exploitation d'un centre d'appels au moyen
d'infrastructure technique; services d'un fournisseur
d'accès à Internet, à savoir offre de possibilités d'accès à
des banques de données et/ou des réseaux de données, en
particulier à Internet; vidéo-conférences; services Internet
compris dans cette classe, en particulier recueil,
évaluation, livraison et transmission de messages;
transmission de messages, de sons, d'images et de données
par câble, satellite, ordinateur, réseaux d'ordinateurs,
téléphone, lignes ISDN, ADSL/TDSL ainsi que tout autres
médias de transmission; agence de presse; acheminement de
messages de toutes sortes vers des adresses Internet
(messagerie Web); services d'un centre d'appels, à savoir
renseignements dans le domaine des télécommunications et/ou
des messageries; services d'un opérateur de réseau et d'un
fournisseur d'accès, à savoir fourniture et location de
temps et/ou de possibilités d'accès à des réseaux/banques de
données
41
Education; consultation en matière de formation et de
formation continue ainsi que d'éducation; formation;
divertissement; enseignement; enseignement par radio et/ou
par télévision; activités sportives et culturelles; mise à
disposition de publications électroniques (non
téléchargeables); discothèques; clubs (divertissement ou
enseignement); internats; camps de vacances; exploitation de
clubs de santé; exploitation d'installations sportives;
exploitation de camps sportifs; exploitation de parcs
d'attractions et de loisirs; services d'un centre d'appels,
à savoir renseignements dans les domaines de l'éducation,
des formations, des divertissements, de l'enseignement, des
activités sportives et culturelles; services d'un club de
culturisme; services d'un centre sportif; académies;
enseignement par correspondance; cours de gymnastique;
publication de textes, à l'exception des textes
publicitaires; publication de produits de l'imprimerie et de
l'édition, également sous forme électronique, également sur
Internet; production de films; enregistrement de bandes
vidéo; location de films cinématographiques; publication en
ligne de livres et/ou de revues électroniques; organisation
et réalisation de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums, de formations, de cours et d'exposés; formation
et formation permanente de tiers; représentations
théâtrales; organisation et direction de colloques;
organisation d'expositions à buts culturels ou
d'enseignement; prêt d'imprimés; location d'imprimés;
location de matériel sportif (à l'exception des véhicules);
location de courts de tennis; publication et édition
d'imprimés; production de films vidéo; montage de programmes
radiophoniques et télévision
44
Services médicaux et vétérinaires; soins de beauté et
d'hygiène pour humains et animaux; assistance et soins
médicaux et thérapeutiques, en particulier traitement des
maladies du système postural et de l'appareil locomoteur;
soins à domicile; assistance et soins thérapeutiques de
proximité, ambulatoires et à domicile; conseils dans les
domaines de la médecine, de la pharmacie, des soins de
beauté; maisons médicalisées (soins de longue durée);
services d'un centre d'appels, à savoir renseignements dans
les domaines de la médecine humaine et animale, de l'hygiène
et des soins de beauté pour humains et animaux ainsi que de
la pharmacie et/ou des cosmétiques; services d'un médecin;
chiropraxie; services d'une station thermale (cures et
soins); services d'un établissement de cures; cliniques;
polycliniques (hospitalisations de courte durée et
interventions chirurgicales ambulatoires, consultations
externes et urgences); services d'un laboratoire médical,
bactériologique et/ou chimique; services d'un psychologue;
services d'un centre de rééducation et de réadaptation
fonctionnelles; soins d'urgence (ambulanciers secouristes);
sanatoriums; massages; examens médicaux et cliniques;
conseils en diététique; expertises médicales; services de
gardes-malades; physiothérapie; chirurgie plastique
(reconstructrice et esthétique); services de soins aux
personnes âgées; location d'appareils, d'instruments et/ou
d'équipements médicaux et médico-techniques; consultation
pour les cures
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