09
Supports d'enregistrement visuels, sonores, audiovisuels et
de données de toutes sortes (compris dans cette classe), en
particulier cassettes vidéo, disques acoustiques, cassettes
audio, disques audionumériques (CD), vidéodisques, DVD,
disques optiques compacts (CD-ROM), CDI, disquettes souples,
jeux vidéo et informatiques, en particulier comme produits
électroniques d'une maison d'édition et pour l'instruction
et l'enseignement; logiciels, en particulier pour
l'instruction et l'enseignement; appareils informatiques,
ordinateurs et autre matériel informatique, ainsi que leurs
parties et accessoires (compris dans cette classe)
16
Produits de l'imprimerie et d'une maison d'édition de toutes
sortes (compris dans cette classe), en particulier livres,
cahiers, classeurs, revues, journaux, calendriers, affiches,
feuilles, banderoles, films plastiques, cartes illustrées,
fiches, cartes géographiques, cartes murales, tous en
particulier pour l'instruction et l'enseignement; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), en particulier sous forme de produits de
l'imprimerie, jeux, globes, tableaux muraux et appareils de
dessin pour les tableaux muraux; photographies (épreuves et
originaux); posters; papeterie et instruments d'écriture, en
particulier stylos à plumes, stylos à bille, crayons de
couleur et à papier; articles de bureau, en particulier
tampons, tampons encreurs, encres à tampons, ouvre-lettres,
coupe-papier, corbeilles à courrier, dossiers, sous-main,
perforateurs, agrafeuses, pince-notes; trombones;
décalcomanies, images à gratter, autocollants en papier et
en matières plastiques
28
Jeux, en particulier jeux de table, jeux de dominos, jeux de
société, jeux de cartes, jeux éducatifs et jeux de
stratégie, sous forme traditionnelle ainsi qu'électronique
(sauf comme appareils complémentaires pour téléviseurs);
jouets; jeux vidéo électroniques et jeux informatiques
électroniques, sauf comme appareils complémentaires pour
téléviseurs, en particulier pour l'instruction ou
l'enseignement
35
Administration de fichiers électroniques par ordinateur;
systématisation et recueil de données dans des banques de
données; services de reproduction héliographique et de
reproduction de documents; diffusion d'annonces
publicitaires; location et fourniture d'espaces et de
surfaces publicitaires, aussi sur Internet sur des sites
Internet et dans d'autres nouveaux médias; édition de textes
publicitaires; mise à jour et distribution de matériel
publicitaire et d'échantillons à des fins publicitaires;
publicité par écrits publicitaires; recherche de marché;
relations publiques; traitement de textes et autres services
de dactylographie et de rédaction, aussi en ligne par des
médias électroniques; conseils en organisation et gestion
des affaires et des entreprises, en particulier dans les
domaines de l'édition; préparation et planification
économiques quant à l'organisation de projets et gestion de
l'organisation de projets pour maisons d'édition;
organisation, services d'intermédiaires et mise à
disposition de tous contrats de commandes relatives à la
production de produits de l'édition, en particulier
concernant les livres, journaux, revues, ainsi que le
matériel d'instruction et d'enseignement; services
d'intermédiaires pour la négociation de contrats concernant
les commandes de travaux d'imprimerie, de services de
conception et d'autres contrats dans le contexte des
affaires d'une maison d'édition, y compris les achats de
papier; services d'archivage électronique, à savoir
opération et services d'archives de livres, de revues et de
journaux ainsi que d'archives de contributions dans des
banques de données en ligne, également sous forme
électronique; services électroniques d'archivage d'images
pour des tiers; préparation et traitement de données
38
Services de télécommunications d'une agence électronique
pour la publication d'annonces; services de
télécommunications permettant la collecte, la fourniture et
la mise à disposition d'informations, de nouvelles, de
nouvelles de presse ainsi que de matériel d'instruction et
d'enseignement; services de télécommunications permettant la
mise à disposition d'informations, de plateformes et de
portails sur Internet; exploitation de lignes de bavardage,
de sites de bavardage et de forums sur Internet; fourniture
d'accès à Internet et d'adresses de courrier électronique;
services d'un centre de téléassistance et en ligne;
transmission de nouvelles, d'informations, d'images et de
données par ordinateur; réception, transmission,
transformation et réponse automatique d'appels
téléphoniques, de télécopies, de messages électroniques et
de messages qui ont été laissés sur une page d'accueil
d'Internet; diffusion de films, d'émissions de radio et de
télévision, de représentations musicales, d'oeuvres
multimédia ainsi que d'autres enregistrements de textes, de
graphiques, d'images et/ou de sons, reproductibles sous
forme électronique, en particulier à contenu éducatif ou
d'enseignement; fourniture et offre d'informations
sauvegardées dans des banques de données, en particulier par
des systèmes interactifs de logiciels; mise à disposition de
produits d'une maison d'édition, de films, d'émissions de
radio et de télévision, de représentations musicales, de
photographies, d'oeuvres multimédia ainsi que d'autres
enregistrements et informations de textes, de graphiques,
d'images et/ou de sons, reproductibles sous forme
électronique pour le téléchargement en ligne, en particulier
dans des banques de données; mise à disposition et location
de temps d'accès à des banques de données; offre
d'informations sauvegardées sur une banque de données, à
savoir location de temps d'accès aux banques de données;
fourniture et location de temps d'accès aux banques de
données sur des produits d'une maison d'édition, des films,
des émissions de radio et de télévision, des représentations
musicales, des photographies, des oeuvres multimédia ainsi
que d'autres enregistrements et informations de textes, de
graphiques, d'images et/ou de sons rendus électroniquement
pour le téléchargement en ligne (contenu dans cette classe);
fourniture et location de temps d'accès sur des banques de
données
40
Travaux d'imprimerie; travaux de reliure; travaux de
photocomposition; services de retouche d'images numériques;
numérisation de copies
41
Services d'une maison d'édition (à l'exception des services
d'imprimerie), en particulier publication et édition de
livres, de cahiers, de classeurs, de revues, de calendriers,
d'affiches, de feuilles, de banderoles, de films plastiques,
de cartes illustrées, de fiches, de cartes géographiques, de
cartes murales et de cartes à jouer, de jeux ainsi que
d'autres matériels d'instruction ou d'enseignement, aussi
sous forme électronique par des supports de données et par
Internet; services de micro-édition; montage de programmes
de télévision et radiophoniques, en particulier pour
l'éducation et l'enseignement; production, reproduction,
projection et location de films, d'enregistrements de sons
et d'images, d'oeuvres multimédia, d'émissions
radiophoniques et de télévision ainsi que d'autres
enregistrements et informations de textes, de graphiques,
d'images et/ou de sons, reproductibles sous forme
électronique; organisation et conduite de conférences, de
congrès, de séminaires, de stages, de symposiums,
d'expositions à buts éducatifs et d'enseignement;
organisation et conduites de concerts, de représentations
théâtrales et d'autres manifestations de divertissement, en
particulier à buts éducatifs et d'enseignement; organisation
de compétitions sportives; réservation de places pour les
manifestations précitées; éducation et enseignement; cours
par correspondance; organisation de jeux gagnants à des buts
de divertissement, d'information, éducation et
d'enseignement; services de consultation dans les domaines
de la formation, de l'éducation et de la formation continue;
services d'une bibliothèque de prêt; exploitation d'archives
de livres, de revues et de journaux ainsi que d'archives de
contributions en banques de données en ligne, aussi sous
forme électronique; services de rédacteurs et de lecture
(correction et vérification de l'orthographe et de la
grammaire des textes à publier)
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Administration et exploitation de droits de propriété
industrielle et de droits d'auteur, en particulier pour la
concession de licences; concession de droits d'exploitation
sur les produits d'une maison d'édition, les photographies,
les oeuvres musicales, les films, les émissions de radio et
de télévision ainsi que les autres productions de sons,
d'images, audiovisuelles et de multimédia; développement et
conception de supports numériques de sons, d'images et
multimédia; mise à disposition et publication d'adresses
Internet et de liens (links) dans des banques de données
(contenues dans cette classe); établissement, développement,
perfectionnement, entretien et installation de logiciels;
concession de licences relatives à des logiciels;
conception, création et mise en page de produits d'une
maison d'édition traditionnels ainsi qu'électroniques, ainsi
que de présentations sur Internet; autres services dans le
domaine du traitement électronique de données, en
particulier conception et établissement de banques de
données, composition de mise en page, composition de
tableaux et de classements, composition de langues
étrangères (typographie); services d'une agence d'images et
d'archives d'images; numérisation d'images; scannage
(numérisation) de copies
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