09
Supports d'enregistrement visuels, sonores, audiovisuels et
de données de toutes sortes (compris dans cette classe), en
particulier cassettes vidéo, disques acoustiques, cassettes
audio, disques audionumériques (CD), vidéodisques, DVD,
disques optiques compacts (CD-ROM), CDI, disquettes souples,
en particulier comme produits électroniques d'une maison
d'édition et pour l'instruction et l'enseignement ainsi que
jeux vidéo et informatiques comme appareils complémentaires
pour téléviseurs, en particulier pour l'instruction et
l'enseignement; logiciels, en particulier pour l'instruction
et l'enseignement; appareils informatiques, ordinateurs et
autre matériel informatique, ainsi que leurs parties et
accessoires (compris dans cette classe)
16
Produits de l'imprimerie et d'une maison d'édition de toutes
sortes (compris dans cette classe), en particulier livres,
cahiers, classeurs, revues, journaux, calendriers, affiches,
feuilles, banderoles, films plastiques, cartes illustrées,
fiches, cartes géographiques, cartes murales, tous en
particulier pour l'instruction et l'enseignement; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), en particulier sous forme de produits de
l'imprimerie, jeux, globes, tableaux muraux et appareils de
dessin pour les tableaux muraux; photographies (épreuves et
originaux); posters; papeterie et instruments d'écriture, en
particulier stylos à plumes, stylos à bille, crayons de
couleur et à papier; articles de bureau, en particulier
tampons, tampons encreurs, encres à tampons, ouvre-lettres,
coupe-papier, corbeilles à courrier, dossiers, sous-main,
perforateurs, agrafeuses, pince-notes; trombones;
décalcomanies, images à gratter, autocollants en papier et
en matières plastiques
28
Jeux vidéo électroniques et jeux informatiques
électroniques, sauf comme appareils complémentaires pour
téléviseurs, en particulier pour l'instruction ou
l'enseignement
35
Services d'archivage électronique, à savoir opération et
services d'archives de livres, de revues et de journaux
ainsi que d'archives de contributions dans des banques de
données en ligne, également sous forme électronique;
services électroniques d'archivage d'images pour des tiers;
préparation et traitement de données
38
Services de télécommunication d'une agence électronique pour
la publication d'annonces (télécommunication); services de
télécommunication permettant la collecte, la fourniture et
la mise à disposition d'informations, de nouvelles, de
nouvelles de presse ainsi que de matériel d'instruction et
d'enseignement dans la limite des services d'agences de
presse; services de télécommunication permettant la mise à
disposition d'informations, de plateformes et de portails
sur Internet; exploitation de lignes de bavardage, de sites
de bavardage et de forums sur Internet; fourniture d'accès à
Internet (logiciels) et d'adresses de courrier électronique;
services d'un centre de téléassistance et en ligne à savoir
réponse à des appels téléphoniques; transmission de
nouvelles, d'informations, d'images et de données par
ordinateur; réception, transmission, transformation et
réponse automatique d'appels téléphoniques, de télécopies,
de messages électroniques et de messages qui ont été laissés
sur une page d'accueil d'Internet; diffusion de films,
d'émissions de radio et de télévision, de représentations
musicales, d'oeuvres multimédia ainsi que d'autres
enregistrements de textes, de graphiques, d'images et/ou de
sons, reproductibles sous forme électronique, en particulier
à contenu éducatif ou d'enseignement; offre d'informations
sauvegardées sur une banque de données, à savoir location de
temps d'accès aux banques de données; fourniture et location
de temps d'accès aux banques de données sur des produits
d'une maison d'édition, des films, des émissions de radio et
de télévision, des représentations musicales, des
photographies, des oeuvres multimédia ainsi que d'autres
enregistrements et informations de textes, de graphiques,
d'images et/ou de sons rendus électroniquement pour le
téléchargement en ligne (contenu dans cette classe);
fourniture et location de temps d'accès à des banques de
données
41
Services d'une maison d'édition (à l'exception des services
d'imprimerie), en particulier publication et édition de
livres, de cahiers, de classeurs, de revues, de calendriers,
d'affiches, de feuilles, de banderoles, de films plastiques,
de cartes illustrées, de fiches, de cartes géographiques, de
cartes murales et de cartes à jouer, de jeux ainsi que
d'autres matériels d'instruction ou d'enseignement,
également sous forme électronique sur des supports de
données et par Internet; services de micro-édition (création
et production de publications par ordinateur); montage de
programmes de télévision et radiophoniques, en particulier
pour l'éducation et l'enseignement; production,
reproduction, projection et location de films,
d'enregistrements de sons et d'images, d'oeuvres multimédia,
d'émissions radiophoniques et de télévision ainsi que
d'autres enregistrements et informations de textes, de
graphiques, d'images et/ou de sons, reproductibles sous
forme électronique; organisation et conduite de conférences,
de congrès, de séminaires, de stages, de symposiums,
d'expositions à buts éducatifs et d'enseignement;
organisation et conduites de concerts, de représentations
théâtrales et d'autres manifestations de divertissement, en
particulier à buts éducatifs et d'enseignement; organisation
de compétitions sportives; réservation de places pour les
manifestations précitées; éducation et enseignement; cours
par correspondance; organisation de jeux gagnants à des buts
de divertissement, d'information, d'éducation et
d'enseignement; services de consultation dans les domaines
de la formation, de l'éducation et de la formation continue;
services d'une bibliothèque de prêt; services de rédacteurs
et de lecture (correction et vérification de l'orthographe
et de la grammaire des textes à publier)
42
Administration et exploitation de droits de propriété
industrielle et de droits d'auteur, en particulier pour la
concession de licences; concession de droits d'exploitation
sur les produits d'une maison d'édition, les photographies,
les oeuvres musicales, les films, les émissions de radio et
de télévision ainsi que les autres productions de sons,
d'images, audiovisuelles et de multimédia; développement et
conception de supports numériques de sons, d'images et
multimédia; mise à disposition et publication d'adresses
Internet et de liens (links) dans des banques de données
(contenues dans cette classe); établissement, développement,
perfectionnement, entretien et installation de logiciels;
concession de licences relatives à des logiciels;
conception, création et mise en page de produits d'une
maison d'édition traditionnels ainsi qu'électroniques, ainsi
que de présentations sur Internet; autres services dans le
domaine du traitement électronique de données, en
particulier conception et établissement de banques de
données, composition de mise en page, composition de
tableaux et de classements, composition de langues
étrangères (typographie); services d'une agence d'images et
d'archives d'images; services électroniques de numérisation
d'images