09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques et électroniques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, compris dans cette classe;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande
du courant électrique; supports de son, d'images et de
données de toutes sortes compris dans cette classe, en
particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts,
disques acoustiques, bandes audionumériques (DAT), bandes
vidéo, disquettes, tous les produits précités sous forme
préenregistrée et non préenregistrée; CD-ROM; appareils pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son,
d'images et de données de toutes sortes; machines à
calculer, équipement pour le traitement de données et
ordinateurs; supports d'enregistrement magnétiques;
logiciels pour ordinateurs (compris dans cette classe)
16
Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); papeterie;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles)
18
Parapluies, parasols et cannes, cuir et imitations du cuir
ainsi que produits en ces matières (compris dans cette
classe), en particulier sacs et autres récipients non
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir (tels
que sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs de
cosmétiques, sacs de plage), ainsi que petits articles en
cuir (tels que bourses, portefeuilles, étuis à clefs); peaux
et pelages d'animaux; mallettes et valises
25
Vêtements, y compris vêtements en cuir, en particulier
tee-shirts, pull-overs à capuche, pull-overs, blousons,
sweat-shirts, polos, vestes matelassées, gilets matelassés;
chaussures; chapellerie, en particulier bonnets et
casquettes
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets, épinglettes,
compris dans cette classe; oeillets, aiguilles; articles de
mercerie, à savoir boutons, clips, badges ornementaux;
épingles; crochets et guimperie à des fins décoratives
(articles de mercerie)
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (compris
dans cette classe), en particulier balles de golf, disques
de frisbee, ballons de football, ballons de handball,
ballons de water-polo, balles de tennis; décorations pour
arbres de Noël; cartes à jouer
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Etude de marché, recherche de marché, analyse du marché;
conseil en entreprise et en organisation des affaires;
négociation de transactions commerciales pour le compte de
tiers; publicité, en particulier publicité à la radio, à la
télévision, au cinéma, dans la presse écrite, par
vidéotexte, et par télétexte; sondages d'opinion; contacts
publicitaires; distribution d'échantillons à des fins
publicitaires; négociation de contrats pour l'acquisition et
la vente de produits; services de commercialisation pour la
publicité, en particulier dans et par les médias précités;
réception téléphonique de commandes d'offres de téléachat;
location de films publicitaires; recherche publicitaire
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Télécommunication; transmission de son, d'images et de
données par câble, satellite, ordinateur (réseaux
d'ordinateurs), lignes téléphoniques et par lignes RNIS
ainsi que par tous autres médias numériques de transmission;
diffusion de programmes ou d'émissions de télévision, de
radio, de BTX, de vidéotexte, et de télétexte; diffusion de
films; mise à disposition d'accès à des banques de données
dans des réseaux d'ordinateurs, à savoir communication
d'informations mémorisées dans une banque de données, en
particulier aussi par des systèmes (d'ordinateurs)
communiquant d'une manière interactive; collecte et
distribution de nouvelles et d'informations générales
(communiqués de presse); entremise et location de temps
d'accès à des banques de données
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Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles; représentations musicales; production et
direction de spectacles culturels et de divertissement,
production et direction d'enregistrements de son, de vidéo
et de film; services de maisons d'édition (à l'exception de
l'imprimerie); services de maisons d'édition de musique, à
savoir édition de produits de l'imprimerie pour musiciens;
services d'un studio de télévision, à savoir enregistrement
et production d'enregistrements audio, vidéo et multimédia
ainsi que de programmes de radio et de télévision; services
d'un studio d'enregistrement; publication et édition de
produits d'imprimerie, en particulier de prospectus,
catalogues, livres, journaux, périodiques et revues;
location de films; production d'émissions de téléachat;
divertissement à la radio et à la télévision; production de
programmes ou d'émissions de télévision, de radio, de BTX,
de vidéotexte, de télétexte, production de films
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Développement de guides de programmes électroniques de
télévision; programmation d'ordinateurs; conception et
développement d'équipement informatique et de logiciels;
services scientifiques et technologiques ainsi que services
de recherche et de conception y relatifs; services
d'analyses et de recherches industrielles; développement de
logiciels pour ordinateurs
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Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire