06
Métaux communs et leurs alliages; maisons individuelles
métalliques, matériaux de construction métalliques;
constructions métalliques; constructions transportables
métalliques; charpentes métalliques, cloisons métalliques,
armatures de portes métalliques, fenêtres métalliques,
portes métalliques, couvertures de toit métalliques;
serrurerie et quincaillerie métalliques; câbles et fils
métalliques non électriques; tuyaux métalliques; ancres et
équipements d'amarrage métalliques pour bateaux, mâts, quais
flottants métalliques pour l'ancrage des bateaux, pièces
d'amarrage métalliques, anneaux métalliques, balises non
lumineuses métalliques, bassins (piscines, constructions
métalliques), bouées de corps-morts en métal, cloches,
conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques,
cosses de cordages, cordages métalliques, échelles,
escaliers et passerelles métalliques, échelles mobiles
métalliques pour l'embarquement des passagers, quais
préfabriqués métalliques
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); pièces pour machines et moteurs de bateaux;
moteurs de bateaux; machines de bateaux, parties de moteurs
et de machines pour bateaux; propulseurs auxiliaires pour
bateaux; boîtes de vitesses, embrayages et réducteurs;
moteurs de canots; mâts de charge, ponts de chargement,
monte-charge; commandes digitales, dispositifs de commande
de machines ou de moteurs; démarreurs pour moteurs, dynamos;
appareils pour la fabrication d'eau potable, générateurs
d'électricité; équipements, apparaux (treuils) de pêche
mécaniques, hydrauliques, électriques; apparaux métalliques
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement; outils
à main multifonctions; coutellerie, fourchettes et cuillers;
armes blanches; rasoirs, harpons
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques; extincteurs; appareils et
instruments nautiques; appareils et instruments de
signalisation et de secours; appareils et instruments
scientifiques et électriques pour la navigation; instruments
et appareils d'aide à la navigation; dispositifs de pilotage
automatique; compas; compas azimutaux, boussoles, sextants;
collimateurs; barographes; baromètres; lochs; lochs
électroniques; girouettes et anémomètres électroniques;
inclinomètres électroniques; voltmètres; galvanomètres;
instruments d'alarme, antennes, bâches de sauvetage, balises
lumineuses, parafoudres, porte-voix; sirènes, avertisseurs
acoustiques; appareils de signaux de brume (non explosifs);
indicateurs de niveau d'eau; bouées de repérage, sondes;
sonars; échosondeurs; appareils de télécommunications;
appareils pour la transmission du son, radios,
radiogoniomètres, radiotéléphones, balises radio, balises
radar, radars, balises de localisation par satellites;
ordinateurs et logiciels enregistrés; logiciels d'aide à la
navigation et logiciels pour l'enseignement de la
navigation; ordinateurs de bord; appareils de navigation par
satellites; consoles électroniques; gilets et bouées de
sauvetage; échelles et filets de sauvetage, radeaux de
survie (de sauvetage), harnais de sécurité; vêtements de
protection contre les accidents; appareils et combinaisons
de plongée sous-marine; scaphandres, costumes, gants ou
masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée;
lunettes (optique); lunettes de soleil; articles de
lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes; jumelles
(optique); publications électroniques téléchargeables;
instruments météorologiques, logiciels de météorologie
enregistrés sur tout support magnétique, optique et
circuital
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; appareils et installations pour l'adoucissement
de l'eau; feux et phares pour bateaux, projecteurs de
plongée; installations de dessalement de l'eau de mer;
appareils d'éclairage pour bateaux et habitats mobiles;
désalinisateurs
12
Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau; bateaux et navires, embarcations nautiques à voiles
ou à moteur; bateaux de plaisance à voiles ou à moteur;
bateaux de pêche; bateaux de service; housses pour bateaux;
coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations;
véhicules amphibies; attelages de remorques pour véhicules;
matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise
pour bateaux et embarcations; flotteurs; remorques de
bateaux; rames, pagaies, gaffes (marine), taquets, hélices
de navires et de bateaux, propulseurs à hélices; hublots,
pontons, plans inclinés pour bateaux, bossoirs
d'embarcations, défenses pour embarcations (pare-battages);
engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers,
scooters des mers; embarcations nautiques à usage récréatif
ou à usage professionnel; pièces et parties constitutives de
tous les produits précités; espars métalliques
16
Produits de l'imprimerie, photographies, matériel
d'instruction ou d'enseignement; affiches; cartes, cartes de
navigation; livres, revues, journaux sur abonnement; stylos
et papeterie; étiquettes en papier ou en plastique,
décalcomanies, étiquettes autocollantes; nappes et
serviettes en papier; fanions en papier; aquariums
d'appartement; maquettes d'architecture; porte-chéquiers,
étuis pour chéquiers
18
Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies,
parasols, cannes, ombrelles et cannes-sièges; fouets et
sellerie; sacs de voyage, de plage, de campeurs, sacs à
main, sacs de bateau, sacs de sport, cartables, besaces,
porte-monnaie, produits en cuir et imitations du cuir, à
savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir
ou imitation du cuir, coffres, trousses de voyage,
sacs-housses de voyage pour vêtements et chaussures, malles,
valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits "vanity-cases", sacs à dos, sacs à
provisions, sacs à bandoulière, mallettes, porte-documents,
serviettes (maroquinerie), pochettes, articles de
maroquinerie, à savoir portefeuilles, bourses, étuis pour
clés, porte-cartes
19
Matériaux de construction non métalliques, constructions non
métalliques, constructions transportables non métalliques,
charpentes non métalliques, cloisons non métalliques,
armatures de portes non métalliques, fenêtres non
métalliques, portes non métalliques, couvertures de toit non
métalliques, maisons individuelles non métalliques,
monuments non métalliques, quais flottants pour l'amarrage
des bateaux (non métalliques), aquariums (constructions),
balises non lumineuses et non métalliques, bassins
(piscines, constructions non métalliques), bois de placage,
bois propre à être moulé, boiseries, contre-plaqué, marches
d'escaliers non métalliques, piscines (constructions non
métalliques), plongeoirs non métalliques, quais préfabriqués
non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, bouées de corps-morts non
métalliques (amarrage), caillebotis non métalliques,
conteneurs flottants non métalliques, échelles en bois ou en
matières plastiques, échelles mobiles non métalliques pour
l'embarquement des passagers, étagères et tablettes de
rangement, fûts non métalliques, hampes, tables à cartes;
échelles non métalliques, passerelles d'embarquement non
métalliques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses
(à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie,
matériel de nettoyage, lave-pont, paille de fer, verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction),
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes, à savoir figurines en porcelaine ou en verre, vases
non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en
métaux précieux, tasses, carafes, gobelets, plats et
assiettes non en métaux précieux; vaisselle de table;
vaisselle en papier ou en carton ou en plastique
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, tauds, voiles;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes,
gréements, gréements courants et gréements dormants non
métalliques, cordages non métalliques, drisses, écoutes,
échelles de corde, hamacs, filets de pêche
24
Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge
de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison,
nappes, serviettes et tissus, gants de toilette, linge de
table (en matières textiles), serviettes de toilette (en
matières textiles), couvertures de voyage, sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps), couvre-lits,
essuie-mains (en matières textiles), essuie-verres, housses
de protection pour meubles, étoffes de laine, literie
(linge), tissus pour meubles, toiles cirées, pavillons
(drapeaux), fanions, moustiquaires
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements et
chaussures de sport autres que de plongée, vêtements de
bateau; maillots, bonnets de bain, sandales de bain,
chemises, ceintures (habillement), gants (d'habillement),
casquettes, bonnets, cravates, chaussettes, chaussons,
vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique,
sous-vêtements, articles d'habillement, à savoir chandails,
costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons,
pull-overs, robes, vestes, châles, écharpes, foulards,
pochettes (habillement), bretelles, chaussettes, peignoirs
de bain
28
Jeux, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des
vêtements, des chaussures et des tapis; engins de plage, à
savoir planches à voile, planches pour le surfing, mâts pour
planches à voile; skis nautiques, articles de pêche, jeux de
cartes ou de table, maquettes de bateaux et modèles réduits
34
Articles pour fumeurs non en métaux précieux; briquets pour
fumeurs; cendriers; allumettes; boîtes à cigares; cigarettes
et cigares
36
Assurances, assurances maritimes, affaires monétaires,
affaires immobilières, consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
affaires bancaires et financières, opérations de crédit et
de financement pour l'acquisition de biens, consultations et
informations en matière de crédit et de financement
37
Constructions et réparations navales, entretien et
réparation de bateaux, y compris entretien et réparation de
moteurs, d'unités de propulsion marine, de moteurs in-bord
et hors-bord, de bateaux, d'accessoires et d'équipements de
navigation; construction de ports, d'équipements de ports et
de places de ports; services de construction, de réparation
et d'installation de constructions transportables; services
de construction, de réparation et d'installation de
constructions non transportables; information en matière de
construction; supervision (direction) de travaux de
construction; aménagement (construction) de lotissements
d'habitation et de parcs de loisirs
39
Location de bateaux, convoyage de bateaux et de navires,
entreposage et gardiennage (stockage) de bateaux à terre ou
à flots; services de location de bateaux de plaisance à
voiles ou à moteurs, de bateaux de pêche, de bateaux de
service et d'engins de plage, à savoir chariots à voile,
motos des mers; location de scaphandres, location de
garages, location de places de stationnement; transport,
location de caravanes, de véhicules, de places de
stationnement; agences de tourisme (à l'exception de la
réservation d'hôtels, de pensions); réservations pour les
voyages, services d'organisation de voyages, accompagnement
de voyageurs; conseils et information en matière de
transport, de voyage et de tourisme; organisation de
croisières, organisation de voyages, organisation
d'excursions, organisation de circuits touristiques,
informations sur les voyages et le transport de voyageurs,
réservation de places de voyages, visites touristiques,
réservation pour les voyages, transport de voyageurs en
bateau; accompagnement de voyageurs, location de véhicules
de transport et de tourisme
41
Education, services de formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, organisation de concours,
organisation de compétitions sportives, organisation
d'événements nautiques, location d'équipements de plongée
sous-marine; organisation de courses motonautiques et de
régates, organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs, cours de perfectionnement de navigation,
organisation de salons nautiques, services de clubs
(divertissement, éducation); édition informatique sur
support magnétique, optique ou cédérom
42
Conseil en construction, établissement, conception et
réalisation de plans pour la construction; services
d'architecture, décoration intérieure, travaux d'ingénieurs,
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs,
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers), conception et développement de logiciels, dessin
industriel, essais de matériaux, expertise marine et
sous-marine, informations météorologiques; services de
bulletin météorologique, services de prévision du temps,
informations concernant les marées
43
Location de constructions transportables