09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, appareils et
instruments optiques, photographiques, cinématographiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des données ou des images; tous
supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction
des sons, des données ou des images, audio et/ou vidéo,
magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques
compacts, disques magnétiques, cédéroms, disques compacts
interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes
et cassettes; équipement pour le traitement de l'information
et les ordinateurs; logiciels et programmes d'ordinateurs;
centres serveurs de bases de données (programmes), bases de
données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels),
appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à
des bases et des banques de données musicales,
audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images, de
toutes données téléchargeables sur téléphone portable et
notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos,
images, logos, textes, articles de presse et tout autre
contenu; publications électroniques téléchargeables
16
Produits de l'imprimerie, journaux, livres, publications,
magazines, photographies; produits de papeterie notamment:
papier, papier à lettre, bloc-notes, enveloppes, cartes,
albums, cartes postales, calendriers, atlas, emploi du
temps, agendas, répertoires, stylos, stylos à encre, stylos
à billes, stylos feutre, pointes fines, brosses pour écrire,
crayons, porte-crayons, gommes, fournitures scolaires,
cahiers, classeurs, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie; caractères d'imprimerie; clichés
35
Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons); location de matériel
publicitaire; mise à jour de documentation publicitaire;
diffusion d'annonces publicitaires; location d'espaces
publicitaires; publication de textes publicitaires; courrier
publicitaire; couplage publicitaire; publipostage; offres de
publicité interactive, à savoir publicité en ligne sur un
réseau informatique ou sur un réseau Internet; gestion des
affaires commerciales; administration commerciale; travaux
de bureau; aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, consultation pour
les questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires; estimations en affaires commerciales;
comptabilité; reproduction de documents; services de
secrétariat; informations statistiques; services de
sténographie; publicité télévisée; publicité radiophonique;
vérification de comptes; relations publiques; abonnement à
tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou
d'images, et notamment abonnements à des journaux et des
revues; services de saisie et de traitement de données,
gestion de fichiers informatiques; sondages d'opinion;
études de marché, recherches de marchés, promotion des
ventes pour des tiers; organisation d'expositions à but
commercial ou publicitaire
38
Services de télécommunications et de messagerie électronique
par le réseau informatique mondial de télécommunication;
communications par terminaux d'ordinateurs; information
concernant la communication et la diffusion de données par
voie électronique; diffusion de programmes de télévision;
émissions télévisées et radiophoniques, transmission de
messages et d'images assistées par ordinateurs,
télécommunications
41
Services d'édition de revues, de journaux, de livres et de
magazines, organisation de concours, organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de
compétitions et de manifestations sportives; location
d'équipement pour le sport (à l'exception de véhicules);
chronométrage des manifestations sportives, exploitation
d'installations sportives; formation et enseignement;
productions de films sur bandes vidéo
42
Services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries et chansons, vidéos, informations à partir
d'un site Internet; transformation ou conversion de
documents d'un support physique vers un support
électronique