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Supports d'informations enregistrés sous forme de disques,
disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes
vidéo, cartouches, cédéroms, disques DVD, disques
numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques
compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques,
magnétiques ou optiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils d'enseignement audiovisuels;
agendas électroniques; appareils et instruments pour le
traitement de l'information; programmes d'ordinateurs
enregistrés; logiciels de jeux; lecteurs de cassettes;
lecteurs de disques compacts; lecteurs de disques DVD;
cartes magnétiques; ordinateurs; publications électroniques;
programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables);
logiciels (programmes enregistrés); bases de données
électroniques
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Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres,
fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires,
catalogues et brochures, affiches; papier, carton; produits
de l'imprimerie et notamment produits de l'imprimerie
contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs sur
support papier; articles pour reliure; publications;
prospectus; représentations graphiques; ardoises pour
écrire, crayons d'ardoise, craies à écrire, fournitures pour
le dessin; dessins; instruments de dessin; photographies;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie;
crayons; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); caractères d'imprimerie; clichés;
sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou
en matières plastiques); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils)
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Télécommunications; agences de presse et d'informations
(nouvelles); informations en matière de télécommunications;
communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques
ou téléphoniques; communications par terminaux
d'ordinateurs; transmission d'informations par
téléscripteurs; transmission de messages, de vidéogrammes;
services de transmission d'informations techniques
spécialisées par voie télématique; services de transmission
d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en
réseaux et par le biais du réseau Internet; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial; diffusion
(transmission) de petites annonces, y compris sur le réseau
Internet
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Services d'éducation et d'enseignement; services de
formation; services de divertissement; activités sportives
et culturelles; concours en matière d'éducation et
divertissement avec ou sans distribution de prix ou
attribution de distinctions; services d'édition d'imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches,
manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues
et brochures, affiches, sur tous supports y compris
électroniques; publication de textes autres que
publicitaires sur tous supports; production de films, de
courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou de télévision; montage de programmes
radiophoniques ou télévisuels; informations relatives aux
loisirs; organisation d'expositions, de foires, de salons et
de toutes manifestations à des fins culturelles ou
éducatives; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums; informations
en matière d'éducation et de divertissement; services
d'organisation et de production de spectacles
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