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Supports de sons, d'images et de données de toutes sortes,
en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques
compacts, disques vidéo, disques acoustiques, bandes
audionumériques (DAT), audiocassettes et vidéocassettes,
films vidéo, films audio, bandes vidéo, bandes audio,
disquettes souples, CD-ROM, disques vidéo numériques (DVD),
tous les produits précités sous forme préenregistrée ou non;
appareils pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction du son, des images et des données de toutes
sortes; machines à calculer, appareils pour le traitement de
l'information et ordinateurs, logiciels pour ordinateurs
16
Produits de l'imprimerie, en particulier périodiques,
journaux, livres, catalogues et prospectus; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils)
35
Sondage d'opinion; recherche publicitaire; distribution de
marchandises (en particulier tracts, prospectus, imprimés et
échantillons) à des fins publicitaires; services de
publicité; publicité, en particulier publicité radiophonique
et télévisée, publicité par films cinématographiques, dans
la presse écrite, par vidéotexte et par télétexte;
commercialisation de publicité, à savoir publicité,
relations publiques et marketing dans des buts de
commercialisation, en particulier dans les médias précités
et par les médias précités; location de films publicitaires;
acceptation de commandes (téléphoniques) pour des offres de
téléachat; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; publication et édition de
prospectus; systématisation et compilation de données dans
des banques de données informatiques
38
Télécommunications, en particulier services d'information et
de communication assistés par ordinateur pour utilisateurs
publics et privés; transmission électronique de sons,
d'images, de documents et de données par câbles, par
satellites, par ordinateurs, par postes terminaux
d'ordinateurs, par réseaux d'ordinateurs, par lignes
téléphoniques, par lignes RNIS et par tout autre moyen de
transmission; télécommunication de données et de sons,
services de courrier électronique; transmission de
fac-similés; regroupement et distribution de nouvelles et
d'informations générales; diffusion de programmes ou
d'émissions cinématographiques, télévisés, radiophoniques,
de vidéographie interactive (BTX), de vidéotexte et de
télétexte; transmission et retransmission de programmes
radiophoniques ou télévisés, également par fil, câble,
satellite, vidéotexte, Internet et autres installations
techniques similaires; fourniture d'accès à des services
d'informations disponibles sur Internet, sur d'autres
réseaux informatiques et à partir de services en ligne;
services de conseils dans le domaine de la télécommunication
pour des clients, mise à disposition d'accès à des banques
de données dans des réseaux informatiques
41
Divertissement, en particulier divertissement radiophonique
et télévisé; production de programmes ou d'émissions
cinématographiques, télévisés, radiophoniques, de
vidéographie interactive (BTX), de vidéotexte, de télétexte;
location de films cinématographiques; publication et édition
de produits de l'imprimerie, en particulier de périodiques,
journaux, livres et catalogues; éducation; formation;
activités sportives et culturelles
42
Mise à disposition d'accès à des banques de données;
conception et développement de logiciels; mise à disposition
et exploitation d'un portail Internet donnant accès à des
informations, en particulier permettant aux utilisateurs de
se documenter sur des produits de maisons d'édition
(services informatiques); élaboration de pages de réseaux
(home pages) pour des tiers; mise en place de pages web sur
Internet pour des tiers (web hosting); mise en mémoire et
repérage électronique de données et de documents; services
compris dans cette classe relatifs à l'offre et à la
communication d'informations enregistrées sur une banque de
données, en particulier par systèmes (informatiques)
interactifs
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