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Supports d'enregistrement visuels, sonores, audiovisuels et
de données de toute sorte, en particulier cassettes vidéo,
disques acoustiques, cassettes audio, disques
audionumériques (CD), vidéodisques, DVD, disques optiques
compacts (CD-ROM), CDI, disquettes, jeux vidéo et
informatiques, en particulier comme produits électroniques
d'une maison d'édition et à des buts d'instruction et
d'enseignement; logiciels, en particulier à des buts
d'instruction et d'enseignement; appareils informatiques,
ordinateurs et autre matériel informatique, ainsi que leurs
parties et accessoires (compris dans cette classe)
16
Produits de l'imprimerie et d'une maison d'édition de toute
sorte, en particulier livres, cahiers, classeurs, revues,
journaux, calendriers, affiches, feuilles, banderoles, films
plastiques, cartes illustrées, fiches, cartes géographiques,
cartes murales, tous en particulier à des buts d'instruction
et d'enseignement; matériel d'instruction ou d'enseignement
(à l'exception des appareils), en particulier sous forme de
produits de l'imprimerie, jeux, globes, tableaux muraux et
appareils de dessin pour les tableaux muraux; photographies
(épreuves et originaux); posters; papeterie et instruments
d'écriture, en particulier stylos à plumes, stylos à bille,
crayons de couleur et à papier; articles de bureau, en
particulier tampons, tampons encreurs, encres à tampons,
ouvre-lettres, coupe-papier, corbeilles à courrier,
dossiers, sous-main, perforateurs, agrafeuses, pince-notes;
trombones; décalcomanies, images à gratter, autocollants en
papier et en matières plastiques
28
Jeux, en particulier jeux de table, jeux de dominos, jeux de
société, jeux de cartes, jeux éducatifs et jeux de
stratégie, sous forme traditionnelle ainsi qu'électronique;
jouets; cartes de jeux, en particulier à des buts
d'instruction ou d'enseignement
35
Administration de fichiers électroniques par ordinateur;
systématisation et recueil de données dans des banques de
données; services de reproduction héliographique et de
reproduction de documents; diffusion d'annonces
publicitaires; location et fourniture d'espace et de surface
publicitaire, aussi sur Internet sur des sites Internet et
dans d'autres nouveaux médias; édition de textes
publicitaires; mise à jour et distribution de matériel
publicitaire et d'échantillons à des fins publicitaires;
publicité par écrits publicitaires; marketing; relations
publiques; traitement de textes et autres services de
dactylographie et de rédaction, aussi en ligne par des
médias électroniques; conseils en organisation et gestion
des affaires et des entreprises, en particulier dans les
domaines de l'édition; préparation et planification
économiques quant à l'organisation de projets et gestion de
l'organisation de projets pour maisons d'édition;
organisation, médiation et mise à disposition de tous
contrats de commandes relatives à la production de produits
de l'édition, en particulier concernant les livres,
journaux, revues, ainsi que le matériel d'instruction et
d'enseignement; services d'intermédiaires pour la
négociation de contrats concernant les commandes de travaux
d'imprimerie, de services de conception et d'autres contrats
dans le contexte des affaires d'une maison d'édition, y
compris les achats de papier; traitement informatique de
données; services d'archivage de données
38
Services de télécommunication d'une agence électronique pour
la publication d'annonces; services de télécommunication
permettant la collecte, la fourniture et la mise à
disposition d'informations, de nouvelles, de nouvelles de
presse ainsi que de matériel d'instruction et
d'enseignement; services de télécommunication permettant la
mise à disposition d'informations, de plates-formes et de
portails sur Internet; exploitation de lignes de bavardage,
de sites de bavardage et de forums sur Internet; fourniture
d'accès à Internet et d'adresses de courrier électronique;
services d'un centre de téléassistance et en ligne;
transmission de nouvelles, d'informations, d'images et de
données par ordinateur; réception, transmission,
transformation et réponse automatique d'appels
téléphoniques, de télécopies, de messages électroniques et
de messages qui ont été laissés sur une page d'accueil
d'Internet; diffusion de films, d'émissions de radio et de
télévision, de représentations musicales, d'oeuvres
multimédia ainsi que d'autres enregistrements de textes, de
graphiques, d'images et/ou de sons, reproductibles sous
forme électronique, en particulier à contenu éducatif ou
d'enseignement; fourniture et offre d'informations
sauvegardées dans des banques de données, en particulier par
des systèmes interactifs de logiciels; mise à disposition de
produits d'une maison d'édition, de films, d'émissions de
radio et de télévision, de représentations musicales, de
photographies, d'oeuvres multimédia ainsi que d'autres
enregistrements et informations de textes, de graphiques,
d'images et/ou de sons, reproductibles sous forme
électronique pour le téléchargement en ligne, en particulier
dans des banques de données; mise à disposition et location
de temps d'accès à des banques de données
40
Imprimerie; services de reliure; services de
photocomposition; services de retouche d'images numériques
41
Services d'une maison d'édition (à l'exception des services
d'imprimerie), en particulier publication et édition de
livres, de cahiers, de classeurs, de revues, de calendriers,
d'affiches, de feuilles, de banderoles, de films plastiques,
de cartes illustrées, de fiches, de cartes géographiques, de
cartes murales et de cartes à jouer, de jeux ainsi que
d'autre matériel d'instruction ou d'enseignement, aussi sous
forme électronique par des supports de données et par
Internet; services de micro-édition; montage de programmes
de télévision et radiophoniques, en particulier à des buts
d'éducation et d'enseignement; production, reproduction,
projection et location de films, d'enregistrements de sons
et d'images, d'oeuvres multimédia, d'émissions
radiophoniques et de télévision ainsi que d'autres
enregistrements et informations de textes, de graphiques,
d'images et/ou de sons, reproductibles sous forme
électronique; organisation et conduite de conférences, de
congrès, de séminaires, de stages, de symposiums,
d'expositions à buts éducatifs et d'enseignement;
organisation et conduites de concerts, de représentations
théâtrales et d'autres manifestations de divertissement, en
particulier à buts éducatifs et d'enseignement; organisation
de compétitions sportives; réservation de places pour les
manifestations précitées; éducation et enseignement; cours
par correspondance; organisation de jeux gagnants à des buts
de divertissement, d'information, éducation et
d'enseignement; services de consultation dans les domaines
de la formation, de l'éducation et de la formation continue;
services d'une bibliothèque de prêt; exploitation d'archives
de livres, de revues et de journaux ainsi que d'archives de
contributions en banques de données en ligne, aussi sous
forme électronique; services de rédacteurs et de lecture
(correction et vérification de l'orthographe et de la
grammaire des textes à publier)
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Administration et exploitation de droits de propriété
industrielle et de droits d'auteur, en particulier pour la
concession de licences; concession de droits d'exploitation
sur les produits d'une maison d'édition, les photographies,
les oeuvres musicales, les films, les émissions de radio et
de télévision ainsi que les autres productions de son,
d'image, audiovisuelles et de multimédia; développement et
conception de supports numériques de son, d'image et
multimédia; mise à disposition et publication d'adresses
Internet et de liens (links) dans des banques de données;
services d'archivage de livres, de revues et de journaux
ainsi que d'archives de contributions dans des banques de
données en ligne, aussi sous forme électronique;
établissement, développement, perfectionnement, entretien et
installation de logiciels; concession de licences relatives
à des logiciels; conception, création et mise en page de
produits d'une maison d'édition traditionnels ainsi
qu'électronique, ainsi que de présentations sur Internet;
autres services dans le domaine du traitement électronique
de données, en particulier conception et établissement de
banques de données, composition de mise en page, composition
de tableaux et de classements, composition de langues
étrangères (typographie); services d'une agence d'images et
d'un archive d'images; numérisation de copies; scannage de
copies
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