01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; adhésifs destinés à l'industrie; produits
chimiques pour l'imprégnation du cuir et des matières
textiles; papier réactif; matières filtrantes (préparations
chimiques, substances minérales ou végétales, matières
plastiques à l'état brut ou matériaux céramiques en
particules; alcool (compris dans cette classe); apprêts;
émulsifiants; décolorants; produits pour adoucir l'eau;
esprit de vinaigre; acétate d'alumine; préparations pour
l'imperméabilisation du cuir et des produits textiles;
compositions extinctrices; ignifuges; pellicules vierges;
produits chimiques pour empêcher les taches sur les étoffes;
produits contre la ternissure du verre; plastifiants;
saccharine; sel ammoniac, esprit-de-sel
03
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux; savons; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver; dentifrices; désodorisants à usage
personnel (parfumerie); parfums d'atmosphère en spray;
amidon pour la blanchisserie; savons médicinaux ou
désodorisants, dentifrices médicaux; papier abrasif, toile à
polir; décapants; produits contre l'électricité statique à
usage ménager; essences éthériques; encaustiques; produits
pour parfumer le linge; dépilatoires; produits pour faire
briller; produits pour lisser; désincrustants à usage
ménager; ongles postiches; produits pour fumigations
(parfums); encens; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; cils
postiches; adhésifs pour ongles et cils postiches
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; combustibles
et matières éclairantes; bougies, mèches; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; copeaux de bois pour
l'allumage; huiles de mouillage; cire d'abeille; bougies
pour arbres de Noël; graisses pour le cuir; produits pour la
conservation du cuir (huiles et graisses); paraffine;
pétrole; stéarine
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits hygiéniques à usage médical; substances diététiques
à usage médical, aliments pour bébés; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides; herbicides; emplâtres, matériel pour pansements;
désodorisants autres qu'à usage personnel; détergents à
usage médical; articles hygiéniques pour femmes, à savoir
serviettes hygiéniques, protège-slips, tampons, slips
périodiques; couches hygiéniques pour incontinents; adhésifs
pour prothèses dentaires, mastics dentaires; gomme à mâcher
à usage médical; drogues à usage médical; herbes médicinales
pour infusions; racines médicinales; produits pour
désodoriser l'atmosphère en spray
07
Appareils électriques de dépoussiérage
08
Coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs; outils
actionnés manuellement; appareils actionnés manuellement
pour le ménage et le bricolage compris dans cette classe;
trousses de manucure; instruments actionnés à la main pour
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; armes
blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation,
de contrôle et d'enseignement compris dans cette classe;
appareils et instruments pour la conduite, la commutation,
la transformation, l'accumulation, le réglage et le contrôle
de l'électricité; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et de l'image; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
ordinateurs, logiciels; pellicules impressionnées, bandes
vidéo enregistrées; lunettes, étuis à lunettes; verres de
lunettes; fers à repasser; densimètres; appareils pour la
distillation à usage scientifique; alambics pour expériences
en laboratoire; détecteurs; diapositives; appareils de
diffraction; disquettes souples; doseurs; ergomètres; fours
pour expériences en laboratoire; jumelles, téléscopes;
extincteurs; masques respiratoires; filtres pour masques
respiratoires; gants de protection contre les accidents;
loupes (optique); microscopes; pèse-acide; podomètres; piles
solaires; capteurs solaires; appareils de contrôle de
chaleur; indicateurs de niveau d'eau; bouchons pour les
oreilles
10
Appareils de massage; gants pour massages; lampes à usage
médical; coussins chauffés électriquement à usage médical
ainsi que couvertures chauffantes; appareils médicaux
destinés à la rééducation; appareils destinés à la
projection d'aérosols à usage médical; appareils vibratoires
pour lits; appareils de mesure de la tension artérielle;
appareils pour l'analyse du sang; doigtiers à usage médical;
biberons, tétines de biberons; appareils thérapeutiques
galvaniques; appareils acoustiques pour malentendants;
appareils à rincer les cavités du corps; appareils médicaux
pour exercices corporels; alèses; coussins à air à usage
médical; cure-oreilles; appareils et instruments
chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres,
yeux et dents artificiels
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau ainsi qu'installations
sanitaires; appareils de climatisation, de ventilation et de
conditionnement d'air, y compris ceux pour véhicules;
appareils de purification des eaux d'égout; capteurs et
accumulateurs solaires; pompes à chaleur; appareils de
désinfection; distributeurs de désinfectants pour toilettes;
appareils pour la désodorisation de l'air; appareils pour la
distillation, alambics; garnitures de baignoires; appareils
et machines à glace; glacières; appareils pour
l'adoucissement de l'eau; appareils à filtrer l'eau;
appareils pour le refroidissement des boissons; ampoules
électriques; lampes de poche
16
Papier, carton et produits en ces matières compris dans
cette classe; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques; serviettes à démaquiller en papier;
décalcomanies; mouilleurs de bureau; faire-part (papeterie);
couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter);
couches en papier ou en cellulose (à jeter); rubans de
papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sachets,
housses et sacs d'emballage en papier ou en matières
plastiques; dessous de chopes de bière; images et tableaux;
cache-pot en papier; étiquettes non en tissu; plumes
d'acier; filtres à café en papier; matières filtrantes en
papier; papier-filtre; feuilles bullées en matières
plastiques pour l'emballage et le conditionnement; feuilles
de viscose pour l'emballage ou le conditionnement;
pellicules en matière plastique pour l'emballage ou le
conditionnement; feuilles de cellulose régénérée pour
l'emballage ou le conditionnement; papier d'emballage;
cartonnages; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; instruments de dessin;
adhésifs pour la papeterie ou le ménage; fournitures pour
artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction (à
l'exception des appareils); matériaux d'emballage compris
dans cette classe; caractères d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières compris dans cette classe, en particulier
sous forme de blocs, de plaques, de barres, de feuilles, de
cordes ou de bandes (tous en tant que produits semi-finis);
produits semi-ouvrés en matières plastiques; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non
métalliques
18
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris
dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
20
Produits compris dans cette classe en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer et en succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques; meubles, miroirs, cadres;
articles de literie, à savoir matelas et oreillers; capsules
de fermeture non métalliques; pailles pour boire
21
Petits ustensiles et récipients à usage manuel pour le
ménage et la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué;
peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; balais-brosses;
balais; verre brut ou mi-ouvré; verrerie, porcelaine et
faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre,
porcelaine et faïence compris dans cette classe
24
Tissus et produits textiles compris dans cette classe;
couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; papiers peints non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris
dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; cartes à
jouer
35
Services d'approvisionnement pour des tiers (acquisition de
produits et de services pour d'autres entreprises);
transmission de savoir-faire commercial (franchisage, en
particulier transmission de savoir-faire en organisation et
en gestion de l'approvisionnement de la population en
produits et services favorables à l'environnement);
organisation de foires et d'expositions; cession temporaire
de main-d'oeuvre; établissement de statistiques;
comptabilité; réalisation de ventes aux enchères, également
sur Internet; passation et réception de commandes et
d'ordres de livraison ainsi que facturation, également dans
le cadre du commerce électronique (e-commerce); entremise et
conclusion d'actes de commerce concernant le recours à des
services; entremise et conclusion d'actes de commerce pour
des tiers; entremise d'actes de commerce concernant l'achat
et la vente de produits; investigations pour affaires;
sondages d'opinion; marketing, études et analyses de
marchés; décoration de vitrines; conseils aux entreprises;
conseils en organisation des affaires, consultation
professionnelle d'affaires; conseils en ressources humaines
(personnel); location de machines et d'équipements de
bureau; distribution de produits à fins publicitaires;
reproduction de documents; estimations en affaires
commerciales; publicité; location de distributeurs
automatiques
36
Transmission de savoir-faire financier (franchisage), en
particulier dans le domaine de l'approvisionnement de la
population en produits et services favorables à
l'environnement; émission de cartes de crédit, de bons de
valeur et de coupons; agences de recouvrement de créances;
enregistrement, exécution et garantie d'opérations à terme;
informations financières; affacturage; consultation en
matière financière; parrainage financier et services de
financement; courtage et gérance de biens immobiliers, en
particulier location de bureaux et de surfaces de vente;
assurances, en particulier consultation et courtage en
matière d'assurances
38
Conseils techniques en matière de télécommunications
41
Formation, éducation et enseignement; cours de conduite
automobile; cours par correspondance; cours de chant; cours
de musique; cours de sport; cours de langues; cours de
danse; enseignement préscolaire; enseignement par radio et
télévision; cours de perfectionnement; exploitation d'un
jardin botanique; exploitation d'un musée; exploitation d'un
jardin zoologique; prêt de livres; production de films;
location de films; projection de films; agence pour
artistes; représentations musicales; divertissements
radiophoniques et télévisés; présentations d'animaux;
représentations théâtrales; dressage d'animaux; organisation
de compétitions sportives; location de décors de spectacles;
location d'appareils de radio et de télévision; location de
revues; édition et publication de livres, de journaux et de
revues; spectacles populaires, à savoir organisation de
foires, kermesses et fêtes locales; représentations de
cirque; interprétariat; photographie; traductions
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Services d'un franchiseur, en particulier transmission de
savoir-faire technique et légal dans le domaine de
l'approvisionnement de la population en produits et services
favorables à l'environnement; services dans le domaine de la
création de points de vente, à savoir aménagement de stands
de foire, d'équipements de magasins et de surfaces de vente
mobiles; dessin d'arts graphiques, dessin industriel,
décoration intérieure, dessin de mode, dessin de produits
alimentaires et d'emballages (design); recherches
biologiques; services d'un laboratoire chimique; services
d'un laboratoire technique de mesure et d'essai; services
d'un physicien et d'un ingénieur; programmation pour
ordinateurs; conseils pour la présentation de sites et de
pages d'accueil Internet; mise à disposition de logiciels en
réseaux de données; exploitation de moteurs de recherche sur
Internet; analyses de systèmes informatiques; services dans
le domaine de l'environnement; recherche scientifique et
industrielle; établissement de plans et conseils en
construction; essai de matériaux; expertises (travaux
d'ingénieur); recherches légales; expertises et conseils
techniques dans le domaine des techniques de nettoyage et
des produits de nettoyage; services d'un organisme de
certification (trust center), à savoir délivrance et
administration de clés et/ou de signatures numériques;
contrôle de qualité; certifications; location
d'installations de traitement des données, de logiciels, de
mémoires sur Internet et de temps d'accès à des banques de
données; gérance et exploitation de droits d'auteur;
exploitation de droits de propriété industrielle; recherches
(techniques et juridiques) et services de surveillance
concernant des droits de propriété industrielle
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Soins d'hygiène et de beauté; aide et soins à domicile;
aromathérapie; conseils en pharmacie; exploitation de
maisons de repos et de soins; exploitation d'un salon de
beauté pour animaux; exploitation de bains à la turque ainsi
que de bains publics pour l'hygiène corporelle; services
d'une sage-femme; services d'une clinique de cure; services
d'un médecin; services d'une banque de sang; services d'un
fleuriste; services d'un salon de coiffure; services d'un
jardinier paysagiste; services d'un laboratoire médical;
services d'un opticien; services d'un psychologue; services
d'un centre de rééducation physique; services d'un
secouriste; services d'un vétérinaire; services d'un
dentiste; services de salons de beauté; massage; conseils en
diététique; jardinage; implantations de cheveux; manucure;
physiothérapie; chirurgie esthétique; aide psychosociale;
location d'appareils médicaux et d'équipements sanitaires
45
Agences de mariage et clubs de rencontres; location de
vêtements; services d'accompagnement de personnes; pompes
funèbres; consultation en matière de sécurité; démarches
administratives pour des tiers
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