09
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images, logiciels, périphériques
d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images; supports d'information impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques
compacts, vidéodisques, disques optiques, disques optiques
numériques; disques versatiles digitaux vidéo; cartes
électroniques, cartes-jeux électroniques; stylos magnétiques
et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels; programmes (logiciels) et jeux
interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels,
supports numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d'images fixes
ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage
interactif ou non, bases de données et notamment bases de
données vocales, banques de données textuelles et sonores,
banques d'images, jeux électroniques et automatiques
utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un
écran d'ordinateur; ordinateurs; logiciels télématiques,
disquettes, disques compacts numériques, jeux sur disques
optiques numériques; jeux sur disques compacts
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Papier, carton, cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications;
magazines; revues périodiques, peintures (tableaux) et
gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier ou en matières plastiques; écussons
(cachets en papier); enseignes en papier ou en carton,
étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches;
cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images;
bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme
de jeux (livres); produits de l'imprimerie; caractères
d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils)
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets; cartes à jouer; articles de gymnastique et de
sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des
tapis); jeux automatiques et électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision
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Services de publicité et informations d'affaires; mise à
jour de documentation publicitaire; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires;
consultations en affaires; services d'affichage, de
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation
ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales;
services de conseils et d'informations commerciales;
promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes,
et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs
privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion
des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise
en forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d'enregistrement, de transcription et de
systématisation de communications écrites et
d'enregistrements sonores et/ou visuels; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie
et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou
d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non), sur supports correspondants
(disques compacts audionumériques, disques vidéo
audionumériques); reproduction de documents; location de
tout matériel publicitaire et de présentation commerciale;
gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en
affaires commerciales concernant des services télématiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux et de
publicité; abonnement à un service téléphonique ou
informatique (Internet); gérance administrative de lieux
d'expositions
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Transmission de communications écrites et d'enregistrements
sonores et/ou visuels; services de location d'appareils et
d'instruments de télématique
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes
(autres qu'à buts publicitaires), y compris publication
électronique et numérique (autre que publicitaire) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées), de
jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux
sur disques compacts et disques compacts audionumériques,
sur supports magnétiques; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements),
production de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non; organisation de spectacles; service
de production artistique et location de films et de
cassettes, y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte); services de ludothèques, à
savoir services d'animations ludiques (divertissements);
montage de bandes vidéo, reportages photographiques;
rédaction de scénarios; services de traduction;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo
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Hébergement de sites (Internet); services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences, gérance de droits
d'auteur, constitution, conception (élaboration) et
exploitation de banques de données et de bases de données
juridiques; programmation pour appareils et instruments
électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias, programmation de matériels multimédias;
services de location d'appareils et d'instruments
informatiques et de téléinformatique, à savoir ordinateurs,
logiciels informatiques, scanneurs, graveurs, imprimantes,
périphériques d'imprimantes; conception (élaboration) de
sites sur des réseaux informatiques mondiaux; réalisation
(conception) de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons
musicaux ou non), à usage interactif ou non
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