05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, ainsi que produits
hygiéniques; produits diététiques à usage médical, aliments
pour bébés; emplâtres, articles pour pansements; matières
pour plomber les dents et matières pour empreintes
dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de
sauvetage et d'enseignement; dispositifs et appareils pour
le traitement de l'information, en particulier dispositifs
et appareils de saisie des données, systèmes d'exploitation
enregistrés sur des supports de données et/ou disponibles
sur des mémoires de données, ainsi que les programmes
d'application correspondants; ordinateurs et installations
composées intégralement ou principalement d'ordinateurs;
unités de sortie des données informatiques, en particulier
imprimantes, enregistreurs, traceurs, appareils et
dispositifs de microphotographie (COM), dispositifs de
profilage et de poinçonnage, graveurs, terminaux, écrans,
autres appareils de visualisation et de détection; lecteurs
et appareils de lecture de documents; appareils et
dispositifs pour la transmission de données, ainsi que les
installations qui en sont composées intégralement ou
principalement; mémoires, en l'occurrence disquettes
souples, disques durs magnétiques et bandes magnétiques,
mémoires à bulles magnétiques, mémoires fixes, dérouleurs de
bande magnétique, disques et systèmes d'enregistrement sur
bande à codage optique et/ou mécanique; appareils et
dispositifs de communication par terminaux d'ordinateurs et
les installations qui en sont composées intégralement ou
principalement, ainsi que les programmes informatiques
requis enregistrés sur des supports de données ou
disponibles sur des mémoires de données; machines à
calculer; appareils et dispositifs électrotechniques et
électroniques (compris dans cette classe); parties
d'ordinateurs et d'appareils pour le traitement de
l'information, en particulier parties de dispositifs et
d'appareils pour la saisie de données, pour le traitement
des données et la sortie des données; appareils et
dispositifs d'entrée et de sortie vocale et destinés à la
reconnaissance vocale; appareils et dispositifs pour
l'identification d'écriture; appareils et dispositifs pour
la saisie, l'enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et de l'image; appareils et dispositifs
pour la saisie des mouvements oculaires et pour la
conversion des mouvements oculaires en signaux de commande
et/ou de signaux de réglage
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques, en l'occurrence bandages
orthopédiques, corsets, bas orthopédiques et chaussures;
matériel pour sutures; coutellerie chirurgicale; mobilier
spécial à usage médical; tables d'opération; appareils pour
l'analyse du sang; appareils pour la mesure de la tension
artérielle; alaises; coussins chauffés électriquement à
usage médical, ainsi que couvertures chauffantes
électriques, appareils médicaux pour exercices corporels;
fils de chirurgien, aiguilles pour sutures, éponges
chirurgicales, miroirs pour chirurgiens; bougies à usage
chirurgical; électrodes à usage médical;
électrocardiographes; trousses de chirurgiens ou de
médecins; appareils médicaux pour exercices corporels et
gymnastique médicale; civières; lentilles pour implantations
chirurgicales; lampes à usage médical, lasers à usage
médical; appareils de massage; appareils d'anesthésie et
masques anesthésiques; pompes à usage médical; appareils
pour la radiothérapie; compresses thermoélectriques à usage
chirurgical; thermomètres à usage médical; compte-gouttes;
appareils pour examen radiologique; appareils et instruments
médicaux pour l'évaluation et l'analyse du tissu organique
par champs magnétiques et/ou ultrasons
16
Produits de l'imprimerie; manuels, documentations relatives
aux programmes, manuels d'utilisation, autres documentations
connexes écrites relatives aux programmes d'ordinateur,
ainsi qu'aux appareils et dispositifs techniques; matériel
d'enseignement sous forme d'imprimés (à l'exception des
appareils); papeterie et cartonnages (compris dans cette
classe); formulaires, fiches et feuilles d'information
35
Services Internet, à savoir services de conseils interactifs
sur le plan de l'organisation et de la gestion d'entreprise;
services en ligne sur et hors Internet d'un fournisseur de
commerce électronique, à savoir présentation de produits et
de services, prise de commande et service de fourniture,
ainsi que facturation pour les systèmes de commande
électroniques, entremise et conclusion d'actes de commerce
pour des tiers par l'intermédiaire desdites boutiques en
ligne et agences de contacts d'offres et de commerce
concernant la vente de toutes sortes de produits et
l'exécution de toutes sortes de prestations de service;
affichage sur sites Internet, marketing pour des tiers en
réseaux numériques; renseignements, investigations,
informations, recherches, conseils en organisation,
estimations en affaires commerciales, conseils en matière
d'aide à la direction des affaires; gestion de fichiers
informatiques; agences de contrats relatifs à l'acquisition
et la vente de produits à l'aide de services en ligne à
bande étroite (en particulier ordinateur avec modem) et à
large bande (en particulier connexion TV); direction des
affaires; publication de textes publicitaires; publicité,
également à l'aide d'Internet; marketing; étude de marché et
analyse de marché; conseil en gestion; conseil en
organisation des affaires; consultation professionnelle
d'affaires; organisation d'expositions à des fins
culturelles ou commerciales
37
Réparation et entretien d'appareils médicaux, d'appareils
mécaniques ou de dispositifs à des fins médicales et
orthopédiques
41
Formation, éducation, enseignement; cours par
correspondance; production de films, location de films;
projection de films; clubs de mise en forme physique;
publication de livres, de journaux et de revues; publication
de textes, autres que textes publicitaires; conduite de
mesures de formation; organisation et conduite de colloques;
organisation et conduite de symposiums, séminaires,
conférences, congrès, formations, cours et exposés
42
Services d'un laboratoire bactériologique ou chimique;
recherches scientifiques et industrielles; programmation
pour ordinateurs; location d'appareils et de dispositifs
techniques, ainsi que de programmes d'ordinateurs;
développement d'appareils et de dispositifs
électrotechniques et/ou technico-médicaux et/ou optiques;
services d'un programmeur et d'un analyste de systèmes;
expertises techniques et/ou expertises statistiques;
conception de présentations et autres offres d'information à
des fins de publicité, d'information, de vente et pour la
communication avec les clients et les personnes intéressées
et en particulier pour la publication sur Internet, sur
d'autres réseaux de données, dans des services en ligne
ainsi qu'à l'aide de techniques multimédia; réalisation de
présentations et d'autres offres d'information à des fins de
publicité, d'information, de vente et pour la communication
avec les clients et les personnes intéressées et en
particulier pour la publication sur Internet, sur d'autres
réseaux de données, dans des services en ligne ainsi qu'à
l'aide de techniques multimédia, à savoir création de sites
Internet pour des tiers, conception de pages Internet
44
Dispensaires et sanatoriums; services de consultation
externe; assistance médicale; services d'un laboratoire
médical, soins d'hygiène et d'esthétique; expertises
médicales
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