03
Savons de toilette; parfumerie, produits de beauté et de
soin pour le corps; dentifrices
05
Aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements
08
Couverts; coutellerie; outils entraînés manuellement et
instruments à main pour l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture et le bricolage; couverts de table (non en
métaux précieux)
09
Montures de lunettes, étuis à lunettes; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons
et/ou d'images; supports d'enregistrement du son et de
l'image, tels que disques acoustiques, CD, bandes
magnétiques, CD-ROM, DVD, puces; calculatrices de poche;
consoles de jeux électroniques utilisées seulement avec
téléviseur ou ordinateur; appareils informatiques et
ordinateurs; appareils pour la télécommunication; dessins
animés; représentations en tous genres d'images (animées),
de dessins et graphiques enregistrés sur des supports de
données électroniques
10
Articles orthopédiques
11
Appareils d'éclairage
12
Voitures d'enfants; bicyclettes; pare-soleil pour véhicules,
fauteuils roulants
14
Porte-clés; joaillerie, bijouterie, horlogerie
15
Instruments de musique
16
Albums; papier cadeau; articles de papeterie; corbeilles à
papier; chemises pour articles de papeterie; serviettes de
toilette, serviettes de table, mouchoirs (en papier),
serviettes en papier, couches en papier ou cellulose;
articles d'imprimerie, en particulier impressions d'art,
cartes postales, blocs-notes, posters, livres, calendriers,
catalogues, carnets de notes et autocollants (adhésifs);
photographies; colles à papier et articles de papeterie;
articles pour artistes tels que pinceaux, peinture, crayons
de couleur; articles pour machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles); matériel pour
l'enseignement et l'instruction (à l'exception des
appareils)
18
Valises, sacs, sacs à dos; parapluies et parasols;
porte-monnaie, étuis; sacs à dos pour enfants; cartables;
cartables à roulettes
20
Meubles; miroirs et glaces, cadres, en particulier cadres
pour peintures; sacs de couchage (pour le camping)
21
Verrerie, porcelaine et faïence (comprises dans cette
classe); ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (non en métaux précieux)
22
Mini-tentes pour enfants
24
Draps, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les
draps); serviettes de toilette et de bain, gants de
toilette; torchons, mouchoirs, nappes en matières textiles;
tissus et matières textiles (compris dans cette classe), en
particulier tissus de décoration, rideaux et tissus
d'ameublement
25
Vêtements, gants; chaussures; chapellerie; couches en
matières textiles
26
Barrettes à cheveux; dentelles et broderies; rubans et
lacets; boutons
27
Tapis, paillassons; tentures murales (non en matières
textiles)
28
Poupées, accessoires de poupées (compris dans cette classe);
peluches, en particulier lapins; jouets; articles de
gymnastique et de sport (compris dans cette classe);
voitures d'enfants, en particulier patinettes, autos
glissantes ou à pédales; patins à roulettes, patins à
roulettes en ligne (inline-skates), skateboards; jeux de
société; puzzles; cartes à jouer; jeux électroniques, autres
que ceux utilisés avec un ordinateur ou un téléviseur;
décorations pour arbres de Noël; mini-tentes pour jouer
30
Chocolat; sucreries, pâtisserie et confiserie; glaces
comestibles
32
Boissons non alcooliques
38
Télécommunications
39
Organisation de voyages
41
Composition de programmes pour la diffusion par radio,
télévision ou Internet et autres moyens de
télécommunications; éducation; formation; divertissement;
activités sportives et culturelles; conception et production
des contenus visuels et acoustiques pour tous genres de
supports de données, à savoir services d'un studio du son ou
d'un producteur de cinéma; composition de musique, des
bruits et des marques de la voix; services d'un rédacteur
42
Programmation pour ordinateurs; conception et production des
contenus visuels et acoustiques pour tous genres de supports
de données, à savoir services d'un programmateur; services
d'un dessinateur; retouche digitale d'images
43
Restauration (alimentation); hébergement temporaire