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Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, supports de données optiques et magnétiques,
bandes vidéo, vidéogrammes; disques acoustiques, optiques,
magnétiques, compacts (audio-vidéo); cédéroms; équipement
pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels
(programmes enregistrés), progiciels de gestion; appareils
d'intercommunication; cartes à mémoire ou à microprocesseur;
cartes magnétiques; circuits imprimés; circuits intégrés;
lecteurs de codes à barres; appareils de contrôle de
l'affranchissement; publications électroniques
(téléchargeables)
16
Produits de l'imprimerie; catalogues, brochures, livres,
journaux, magazines, manuels, revues (périodiques);
documentation imprimée destinée à être associée à un
programme informatique, l'ensemble étant commercialisé en
vue d'une même application; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; articles de
papeterie, cartes de visite, papier à en-tête; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matières plastiques)
35
Service de recueil et de systématisation de données dans un
fichier central, gestion de fichiers informatiques, mise à
jour de bases de données; recherche d'informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers); abonnement à une
base de données (pour des tiers); transcription de
communications; étude de marché; publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire,
diffusion de matériel (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) et d'annonces publicitaires; aide à la
direction des affaires; consultations et conseils en
organisation et direction des affaires; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale; organisation, à
buts commerciaux ou de publicité, de manifestations,
d'expositions
38
Télécommunications; services d'acheminement et de jonction
pour télécommunications; services d'affichage électronique
(télécommunications); services de communications par réseau
de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, sur réseaux
nationaux et mondiaux; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial; transmission d'informations par voie
télématique; messagerie électronique; transmission de
messages, de lettres, de télécopies; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur; transmission
d'informations contenues dans des banques de données;
services de transmission d'informations par voie
électronique et télématique, au moyen notamment des réseaux
de communication mondiale, notamment l'Internet, ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet), en vue de permettre
notamment les échanges de biens et de services entre
entreprises; expédition de dépêches; location d'appareils de
télécommunication
42
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels,
conception de systèmes informatiques, consultations en
matière d'ordinateurs, conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique; reconstitution de bases de
données; création et entretien de sites web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites web); location et
maintenance de logiciels informatiques; duplication de
programmes informatiques; étude de projets techniques;
programmation pour ordinateurs; installation de logiciels
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