01
Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour
le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour
moteurs à explosion de véhicules; solutions antigel pour
véhicules; produits pour éviter la buée, produits pour la
conservation du caoutchouc; liquides pour freins de
véhicules, liquides pour circuits hydrauliques; additifs
chimiques pour carburants, additifs détergents pour
l'essence, produits pour économiser les combustibles;
mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparation
des pneumatiques, produits et accélérateurs de
vulcanisation; compositions pour la réparation des bandages
de roues, compositions pour la réparation des chambres à
air
02
Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures,
fixatifs (vernis), vernis (à l'exception des isolants),
aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules;
produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion;
huiles contre la rouille et la corrosion; produits pour la
protection des métaux; revêtements de protection pour
châssis de véhicules
03
Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour
véhicules; liquides pour lave-glaces; produits pour
l'enlèvement de la rouille; produits pour enlever la
peinture, papier à polir, papiers abrasifs; matières à
astiquer; produits de dégraissage autres que ceux utilisés
au cours d'opérations de fabrication
04
Essences (carburants), gasoil, gazoline, benzène, benzine,
kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges),
alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs
non chimiques pour carburants, huiles combustibles; huiles
et graisses pour véhicules, huiles et graisses
industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et
graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules;
antidérapants, cires et graisses pour courroies de
véhicules
06
Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules,
armatures et cadres de portes métalliques, blindages; vis
métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques,
verrous métalliques, câbles et fils métalliques non
électriques pour véhicules; écussons métalliques pour
véhicules; clés de véhicules, serrures métalliques pour
véhicules; ferrures de portes et de vitres de véhicules;
fils à lier métalliques; boîtes et coffres à outils en métal
(vides); fils d'antennes pour véhicules; plaques
d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques
métalliques de véhicules; tendeurs de courroies
(métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de
véhicules; soupapes (autres que parties de machines)
métalliques; plombs d'équilibrage; conduits métalliques
d'installations de ventilation pour véhicules, conduits
métalliques d'installations de climatisation pour véhicules,
conduits métalliques d'installations de chauffage pour
véhicules
07
Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour
moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à
explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs
de véhicules, pour moteurs diesel; dispositifs d'allumage
pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour
véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de
ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs
de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de
cylindres de moteurs de véhicules; pistons d'amortisseurs de
véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de
véhicules; bielles de moteurs de véhicules, roulements à
bille pour véhicules, bagues et paliers à billes pour
véhicules, boîtes de graissage (machines), câbles de
commande de moteurs de véhicules, économiseurs de carburant
pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules,
alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à
carburant, pompes à eau et filtres à huile pour véhicules;
joints de moteurs de véhicules, joints de cardans de
véhicules, carters pour moteurs de véhicules; clapets de
moteurs de véhicules, commandes pneumatiques pour moteurs de
véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules;
radiateurs de refroidissement pour moteurs; démarreurs pour
moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour
moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour
tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux,
prolongateurs et collecteurs d'échappement, convertisseurs
catalytiques pour véhicules; injecteurs pour moteurs de
véhicules; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets
pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à
bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur
véhicules, machines électriques à souder pour véhicules;
installations et appareils de lavage et de nettoyage pour
véhicules; appareils de nettoyage à haute pression et à
vapeur, aspirateurs de poussière pour véhicules; crics pour
véhicules (machines); appareils de vulcanisation; filtres à
air, à huile et à carburant
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement,
instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics
à main pour véhicules, clefs (outils), tournevis, cliquets,
étaux, fraises (outils), tendeurs de fils métalliques,
pinces, gonfleurs de pneumatiques
09
Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la
recharge des accumulateurs électriques pour véhicules,
batteries pour véhicules, batteries électriques;
allume-cigares pour automobiles; alarmes et instruments
d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre le vol de
véhicules; coupe-circuit de véhicules; appareils
extincteurs; timbres avertisseurs électriques, avertisseurs
acoustiques; avertisseurs de perte de pression dans les
pneumatiques; clignotants de véhicules; bobines électriques,
câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs
de véhicules; gaines pour câbles électriques, vêtements de
protection contre les accidents, casques de protection,
lunettes et visières de protection, gants de protection
contre les accidents, écrans pour la protection du visage;
antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules,
lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules;
triangles de signalisation pour véhicules en panne; tableaux
de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs
pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules,
indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs
kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau
d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs
de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température
pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour
véhicules; enregistreurs de pression des pneumatiques;
dispositifs d'équilibrage; logiciels, programmes
d'ordinateurs enregistrés
11
Appareils d'éclairage pour véhicules; lampes d'éclairage;
plafonniers de véhicules; tubes lumineux pour l'éclairage de
véhicules; baladeuses, lampes de poche, torches pour
l'éclairage, lampes électriques; phares de véhicules,
montures de phares de véhicules, feux pour véhicules,
ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage
pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de
direction pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour
véhicules, réflecteurs pour véhicules; installations de
conditionnement d'air pour véhicules; installations de
ventilation pour véhicules, filtres à air pour la
climatisation; installations de climatisation pour
véhicules, courroies de ventilateurs pour automobiles;
installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs
d'air pour véhicules; dispositifs chauffants antibuée pour
véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules,
dégivreurs pour véhicules; appareils pour la désodorisation
de l'air; dispositifs pour le refroidissement de l'air
12
Véhicules; moteurs électriques de véhicules terrestres,
moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules
terrestres autres que parties de moteurs, capots pour
véhicules; accouplements pour véhicules terrestres, carters
pour organes de véhicules terrestres (autres que pour
moteurs), barres de torsion pour véhicules; arbres de
transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules,
châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour
véhicules terrestres, engrenages de véhicules,
démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour
véhicules terrestres, embrayages pour véhicules; chaînes
motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules,
carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules,
attelages de remorques pour véhicules; amortisseurs pour
véhicules; capots de moteurs pour véhicules, portes de
véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules;
garnitures intérieures de véhicules, revêtements de sièges
de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de
véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules;
porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules;
volants pour véhicules, couvre-volants; bouchons pour
réservoirs à essence de véhicules; filtres à air, huile et
carburant; rétroviseurs; pare-brise pour véhicules,
essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et
glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour
véhicules; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air
pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindres
de roues, enjoliveurs, bandages pour véhicules, bandages de
roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de
véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants
pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le
rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes
antidérapantes pour pneus de véhicules; dispositifs
antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction
pour véhicules; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour
véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour
véhicules, ressorts de suspension pour véhicules; freins de
véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et
sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour
véhicules; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins
d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité),
sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour
enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de
véhicules; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le
vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour
véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules; clignotants
de véhicules
16
Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices
imprimées, imprimés, fiches (papeterie), fiches pratiques,
fiches proposant des idées, des informations et des conseils
en matière de révision, de réparation et d'entretien de
véhicules et en matière de pièces détachées et accessoires
pour véhicules; carnets, carnets répertoires, carnets
d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches,
calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres,
prospectus, publications, autocollants (articles de
papeterie)
17
Caoutchouc, gomme, gomme pour le rechapage des pneus, gomme
brute ou mi-ouvrée; peintures isolantes pour véhicules;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules,
produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules,
matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures
d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour
véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour
véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la
papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules;
tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de
cylindres, garnitures d'embrayages; tuyaux de raccordement
pour radiateurs de véhicules
18
Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et
sacs à outils (vides); garnitures intérieures de véhicules
en cuir et imitation du cuir
20
Serrures non métalliques pour véhicules; boulons,
charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non
métalliques pour véhicules; plaques d'immatriculation et
minéralogiques non métalliques
21
Verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini)
22
Matières textiles fibreuses brutes; cordes de remorquage de
véhicules; bâches de véhicules
25
Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements
(habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien
et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses,
casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux,
imperméables, combinaisons, parkas, chaussures
27
Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles,
tapis pour automobiles
34
Cendriers (non en métaux précieux), de véhicules
35
Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par
correspondance; aide et conseils en organisation et
direction des affaires; conseils et consultations en matière
de management, de stratégie, d'organisation et de gestion
d'entreprises et de personnel; promotion des ventes pour des
tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et
notamment par la diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de
professionnels dans les domaines de l'entretien, de la
révision, de la réparation et de la maintenance de
véhicules; conseils en gestion et en organisation de
surfaces de vente; relations publiques; travaux de bureau;
services d'affichage, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés), diffusion d'annonces
publicitaires, courrier publicitaire; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité,
organisation de foires, de salons, d'expositions et de
manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle;
sondage d'opinion; informations et conseils en matière de
promotion des ventes pour des tiers et de publicité; gestion
de fichiers, de banques et de bases de données
informatiques, exploitation de banques et de bases de
données commerciales et administratives; services
d'abonnement à tous supports d'information sous forme de
publications électroniques ou non, de publications
numériques, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias à usage interactif ou non; gestion
administrative de sites portails sur le réseau Internet
permettant d'obtenir des informations et des conseils dans
les domaines de l'entretien, de la révision, de la
réparation et de la maintenance de véhicules; gestion
administrative de sites portails sur le réseau Internet
permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans
les domaines de l'entretien, de la révision, de la
réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des
informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et
accessoires pour véhicules; gestion de services d'assistance
en ligne sur le réseau Internet; établissement de devis
37
Entretien, réparation, mise au point, révision et
maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de
pannes de véhicules (réparation); conseils et informations
en matière d'entretien, de réparation, de révision et de
maintenance de véhicules; installation et remplacement de
jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de
pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces
détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de
jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de
pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces
détachées et accessoires pour véhicules, conseils et
informations en matière d'installation, de remplacement, de
montage et de pose de jantes, de pots d'échappement,
d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et
autres pièces détachées et accessoires pour véhicules;
rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et
informations en matière de rechapage et de vulcanisation de
pneus; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de
véhicules; conseils et informations en matière de lavage, de
nettoyage et de graissage pour véhicules; travaux de
peinture, de polissage et de vernissage de véhicules,
conseils et informations en matière de peinture, de
polissage et de vernissage de véhicules; traitement
préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et
informations en matière de traitement préventif contre la
rouille pour véhicules; installation, entretien, réparation
et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de
chauffage, de ventilation, de climatisation et de
conditionnement d'air pour véhicules; conseils et
informations en matière d'installation, d'entretien, de
réparation, de révision et de maintenance de matériels et
d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de
climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules;
services de stations-service; services de conseils et de
consultations professionnelles dans les domaines de
l'entretien, de la réparation, de la révision et de la
maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des
pièces détachées et accessoires pour véhicules
38
Services de télécommunication; communications par services
télématiques et par terminaux d'ordinateurs; communications
écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques,
télématiques et informatiques; services de communication sur
réseaux informatiques et services de communication par tous
moyens de diffusion et notamment par radio, télévision,
cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de
fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et
Intranet; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateurs; services de messagerie électronique; services
de messagerie informatique; services de transmission et
d'échange de données et d'informations en matière
d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de
véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces
détachées et accessoires pour véhicules par voies
télématique, téléphonique, informatique, par réseaux
Internet, Extranet et Intranet; transmission et échange de
données et d'informations contenues dans des bases ou
banques de données informatiques en matière d'entretien, de
réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi
qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et
accessoires pour véhicules; services de transmission et
d'échange de données et d'informations en matière
d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de
véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique,
par réseaux Internet, Extranet et Intranet ainsi qu'en
matière d'approvisionnement en pièces détachées et
accessoires pour véhicules; services de télétraitement et de
téléchargement
39
Garage de véhicules, location de garages, transport de
personnes et de marchandises, conditionnement de produits,
entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt
en vue de leur préservation et gardiennage
41
Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation
et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les
domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et
de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines
des pièces détachées et accessoires pour véhicules;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de
la réparation, de la révision et de la maintenance de
véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées
et accessoires pour véhicules; édition de fiches pratiques
et de fiches proposant des idées, des informations et des
conseils en matière d'entretien, de réparation, de révision
et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces
détachées et accessoires pour véhicules
42
Contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic,
de contrôle technique et de réglage de véhicules
automobiles; services d'assistance technique; élaboration de
fiches et de notices techniques et élaboration de
fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un
réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien,
de la réparation, de la révision et de la maintenance de
véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées
et accessoires pour véhicules; élaboration de fiches et de
notices techniques et élaboration de fiches-conseils
destinées à l'information des consommateurs dans les
domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et
de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines
des pièces détachées et accessoires pour véhicules; services
d'études de projets techniques, essais de matériaux pour
véhicules, recherches en mécanique; services juridiques,
services de contentieux, location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données; mise en place et
développement de services d'assistance en ligne sur le
réseau Internet
45
Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules