16
Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); sacs, sachets et feuilles d'emballage en
matières plastiques; caractères d'imprimerie; fournitures
scolaires; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mines,
gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres,
almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers,
affiches, cartes géographiques, journaux; bobines pour
rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban
adhésif; serviettes à démaquiller en papier,
couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café
en papier, décalcomanies; papiers d'emballage, sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour
la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en
carton; papier hygiénique, linge de table en papier,
essuie-mains et mouchoirs en papier, cartes postales
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés
et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes;
conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;
confitures, marmelades, compotes; pollen préparé pour
l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire;
graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines
pour l'alimentation humaine; consommés, potages, soupes; jus
végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, crème,
yaourts, fromages et autres produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; préparations pour faire des bouillons,
pommes chips; plats cuisinés à base des produits précités
30
Sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire;
riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et
préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain,
pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie,
sucreries; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée
royale pour l'alimentation humaine, non à usage médical;
anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation
humaine; aromates autres que les huiles essentielles;
préparations aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre
pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces
(condiments), sauces à salade; ketchup; mayonnaises;
assaisonnements; algues (condiments); épices; glace à
rafraîchir, pâte d'amande; plats cuisinés à base des
produits précités
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni
transformés; graines (semences); fruits et légumes frais;
algues pour l'alimentation humaine; amandes; arachides
(fruits); betteraves; champignons frais; concombres; herbes
potagères fraîches; laitues; maïs; salades vertes (plantes);
crustacés vivants; oeufs de poisson; semences, plantes et
fleurs naturelles; aliments pour animaux; produits pour
litières; malt; appâts vivants pour la pêche; animaux
vivants
32
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; jus de
tomates; jus végétaux (boissons); sirops et autres
préparations pour faire des boissons; pastilles et poudres
pour boissons gazeuses; essences pour la préparation de
boissons; préparations pour faire des liqueurs
33
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); apéritifs,
cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs),
eaux-de-vie, spiritueux, vins
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement à des journaux (pour
des tiers); conseils, informations ou renseignements
d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux
de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; services de regroupement pour le compte de tiers
de produits divers (à l'exception de leur transport)
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément; services administratifs rendus dans le cadre de
la centralisation d'achats effectués par des sociétés liées
entre elles ou ayant les mêmes besoins
38
Services de télécommunications; transmission d'informations
par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices; services de télécommunication, de messagerie
électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet;
services de messagerie sécurisée; services d'agences de
presse et d'informations (nouvelles); services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques
et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et par
visioconférence; expédition et transmission de dépêches et
de messages; services de transmission de données, en
particulier de transmission par paquet; expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique; services de transfert d'appels téléphoniques
ou de télécommunications; radiotéléphonie mobile;
transmission par satellites
43
Services de restauration (alimentation); services rendus par
des cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service
et par des restaurants à service rapide permanent
(snack-bars); services de traiteurs
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