08
Appareils à main à soutirer, fusils à aiguiser,
ouvre-huîtres, fers à repasser non électriques, ouvre-boîtes
non électriques, piolets à glace, couverts (coutellerie,
fourchettes et cuillers), fourchettes, appareils à mains à
friser les cheveux non électriques, coupe-légumes, cuillers,
trousses de manucures, lames (outils), coutellerie, mortiers
pour le pilage, limes à ongles, coupe-ongles, casse-noix non
en métaux précieux, pincettes, rasoirs électriques ou non
électriques, lames de rasoirs, rasoirs électriques ou non
électriques, cuirs à rasoirs, nécessaires de rasage,
ciseaux, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers),
pinces à sucre
14
Insignes en métaux précieux, agates, amulettes (bijouterie),
épingles (bijouterie), bracelets (bijouterie), bracelets de
montres, montres-bracelets, cendriers pour fumeurs (en
métaux précieux), lingots de métaux précieux, gobelets en
métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine (en
métaux précieux), breloques, parures d'ambre jaune,
garnitures de harnachement en métaux précieux, bonbonnières
en métaux précieux, broches (bijouterie), bustes en métaux
précieux, chronographes (montres), chronomètres,
chronoscopes, diamants, poudriers en métaux précieux, pots à
tabac (en métaux précieux), boîtes à thé (en métaux
précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux),
sucriers en métaux précieux, boîtes en métaux précieux,
articles en doublé (métal précieux), fils de métaux précieux
(bijouterie), pierres précieuses, coquetiers en métaux
précieux, horloges électriques, parures d'ivoire, burettes
en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, étuis (en
métaux précieux), étuis pour l'horlogerie, étuis à
cigarettes (en métaux précieux), étuis à cigares (en métaux
précieux), figurines (statuettes) en métaux précieux,
flacons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en
métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, récipients
pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux), cabinets
(boîtes) d'horloges, porte-monnaie en métaux précieux,
services (vaisselle) en métaux précieux, garnitures en
métaux précieux, verres de montres, verres, orfévrerie (à
l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des
cuillers), fils d'or (bijouterie), objets en similor,
pierres fines, colliers (bijouterie), porte-serviettes en
métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux,
ornements de chapeaux (en métaux précieux), articles de
bijouterie, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux,
cafetières non électriques en métaux précieux, services à
café en métaux précieux, théières en métaux précieux,
coffrets à cigares (en métaux précieux), éteignoirs en
métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, bobèches en
métaux précieux, chaînes (bijouterie), chaînes de montres,
bourses de mailles (en métaux précieux), boutons de
manchettes, corbeilles à usage domestique en métaux
précieux, fixe-cravates, épingles de cravates, cruchons en
métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux,
objets d'art en métaux précieux, chandeliers en métaux
précieux, médailles, médaillons (bijouterie), monnaies,
épingles (bijouterie), épingles de parure, aiguilles en
métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, boucles
d'oreilles, perles (bijouterie), perles d'ambroïne,
poivriers en métaux précieux, platine (métal), plats en
métaux précieux, bagues (bijouterie), salières en métaux
précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux,
porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux (en métaux
précieux), boucles en métaux précieux, tabatières en métaux
précieux, parures pour chaussures (en métaux précieux),
plats en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux
précieux, ronds de serviettes (en métaux précieux),
passoires en métaux précieux, argenterie (vaisselle), argent
filé, parures d'argent, cadrans solaires, spinelles (pierres
précieuses), statues en métaux précieux, chronomètres à
arrêt, strass, porte-allumettes en métaux précieux,
soupières en métaux précieux, plateaux à usage domestique en
métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux),
montres, tasses en métaux précieux, boules à thé (en métaux
précieux), services à thé en métaux précieux, passe-thé en
métaux précieux, assiettes en métaux précieux, horloges,
écrins pour l'horlogerie, soucoupes en métaux précieux,
vases en métaux précieux, réveille-matin, porte-cure-dents
en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux,
fume-cigare en métaux précieux
18
Serviettes (maroquinerie), sacs de plage, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage (en cuir), garnitures de cuir
pour meubles, portefeuilles, sacs de campeurs, couvertes,
mallettes pour documents, boîtes en cuir ou en carton-cuir,
boîtes en fibre vulcanisée, filets à provisions, sacs à
provisions, étuis pour clés (maroquinerie), gaines de
ressorts (en cuir), couvertures en peaux (fourrures),
fourrures (peaux d'animaux), fourreaux de parapluies,
bourses, bourses de mailles (non en métaux précieux),
valises, sacs à main, gibecières, porte-cartes
(portefeuilles), caisses en cuir ou en carton-cuir,
sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), coffrets,
coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits "vanity cases", parapluies, sacs de voyage,
sacs à dos, boîtes en cuir ou en carton-cuir, serviettes
d'écoliers, serviettes d'écoliers, parasols, cannes, sacs à
roulettes, havresacs, sacoches à outils (vides), chevreau
21
Brosses de toilettes, brosserie, bustes en porcelaine, en
terre cuire ou en verre, beurriers, cloches à beurre,
chinoiserie (porcelaines), bâtonnets pour cocktails,
cocottes pour cuire à l'étuvée, couvercles de plats,
couvercles de pots, poudriers non en métaux précieux, boîtes
à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), sucriers
(non en métaux précieux), coquetiers non en métaux précieux,
seaux, bocaux, sorbetières, seaux à glace, moules à glaçons,
burettes non en métaux précieux, seaux, bocaux, sorbetières,
seaux à glace, moules à glaçons, burettes non en métaux
précieux, huiliers non en métaux précieux, baguettes
(instruments de cuisine), étuis pour peignes, bidons
(gourdes), figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux,
bouteilles, ouvre-bouteilles, presse-fruits non électriques
à usage ménager, récipients calorifuges pour boissons,
récipients calorifuges pour les aliments, récipients pour le
ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), légumiers,
vaisselles non en métaux précieux, services à épices,
arrosoirs, verre émaillé, boîtes en verre, verres
(récipients), boules de verre, mosaïques en verre non pour
la construction, verre peint, poignées de portes (en
porcelaine), boutons (poignées) en porcelaine, grils
(ustensiles de cuisson), supports de grils, porte-serviettes
non en métaux précieux, ustensiles de ménage non en métaux
précieux, gants de ménage, tendeurs de chemises, presses
pour pantalons, tendeurs de pantalons, filtres à café non
électriques, cafetières non électriques non en métaux
précieux, moulins à café à main, service à café non en
métaux précieux, peignes, théières non en métaux précieux,
cruches, carafes, dessous de carafes, non en papier et
autres que linge de table, cloches à fromage, boîtes à
biscuits, produits céramiques pour le ménage, éteignoirs non
en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux,
chaudrons, bouilloires non électriques, tendeurs de
vêtements, tire-bouchons, moules de cuisine, ustensiles de
cuisson non électriques, batteries de cuisine, marmites,
nécessaires pour pique-niques (vaisselle), corbeilles à
usage domestique non en métaux précieux, dames-jeannes,
tire-bouchons, ustensiles cosmétiques, dispositifs pour
maintenir en forme les cravates, cristaux (verrerie), moules
à gâteaux, récipients pour la cuisine non en métaux
précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux,
articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides
d'échange de chaleur, à usage domestique, bouteilles
réfrigérantes, sacs isothermes, glacières portatives, non
électriques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre, service à liqueurs, louches de cuisine,
porte-couteaux pour la table, mélangeurs manuels (shakers),
émulseurs non électriques à usage domestique, moulins à
usage domestique à main, appareils à faire des nouilles
(instruments à main), coupes à fruits, gobelets en papier ou
en matières plastiques, plats en papier, vaporisateurs à
parfum, moulins à poivre à main, poivriers non en métaux
précieux, supports pour plantes (arrangements floraux),
blaireaux, plats non en métaux précieux, emporte-pièces
(articles de cuisine), porcelaines, boîtes à casse-croûte,
houppes à poudrer, instruments de nettoyage actionnés
manuellement, torchons (chiffons) de nettoyage, fumivores à
usage domestique, râpes (ustensiles de ménage), batteurs non
électriques, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine),
saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux
précieux, sabliers, spatules (ustensiles de cuisine),
écouvillons pour nettoyer les récipients, bols, pelles
(accessoires de table), enseignes en porcelaine ou en verre,
fouets non électriques à usage ménager, planches à découper
pour la cuisine, autocuiseurs non électriques,
chausse-pieds, brosses à chaussures, cireuses pour
chaussures (non électriques), formes (embauchoirs, tendeurs)
pour chaussures, dessous-de-plat (ustensiles de table),
éponges de ménage, porte-éponges, carrousels (articles de
cuisine), ronds de serviettes (non en métaux précieux),
cribles (ustensiles de ménage), passoires non en métaux
précieux, siphons pour eaux gazeuses, tirelires non
métalliques, sorbetières, pinceaux (brosses) pour laver la
vaisselle, statues en porcelaine, en terre cuite ou en
verre, faïence, tire-bottes, soupières non en métaux
précieux, plateaux à usage domestique non en métaux
précieux, surtouts de table (non en métaux précieux),
vaisselle non en métaux précieux, service (vaisselle) non en
métaux précieux, tasses non en métaux précieux, boules à thé
(non en métaux précieux), service à thé non en métaux
précieux, coupe-pâte (couteau de boulanger), rouleaux à
pâtisserie, assiettes non en métaux précieux,
ramasse-miettes, ustensiles de toilette, nécessaires de
toilette, distributeur de papier hygiénique, éponges de
toilette, couvercles de pots, pots, poteries, pelles à
tartes, récipients à boire, verres à boire, cache-pot non en
papier, soucoupes non en métaux précieux, vases non en
métaux précieux, gaufriers non électriques, pinces à linge,
séchoirs à lessive, brosses à dents, brosses à dents
(électriques), sucriers non en métaux précieux
24
Serviettes à démaquiller en matières textiles, linge de bain
(à l'exception de l'habillement), cotonnades, couvertures de
lit, linge de lit, literie (linge), housses d'oreillers,
doublures (étoffes), vitrages (rideaux), rideaux en matières
textiles ou en matière plastique, embrasses en matières
textiles, serviettes de toilette (en matières textiles),
toiles gommées autres que pour la papeterie, essuie-mains ne
matières textiles, tissus de chanvre, linge de maison,
tissus imitant la peau d'animaux, toile, enveloppes de
matelas, housses de protection pour meubles, étoffes pour
meubles, napperons individuels en matières textiles,
portières (rideaux), couvertures de voyage, stores en
matières textiles, velours, sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps), tissus de soie, serviettes de
table (en matières textiles), bougran, couvre-lits, étoffes,
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques,
tricots (tissus), taffetas (tissu), mouchoirs de poche (en
matières textiles), matières plastiques (succédanés du
tissu), serviettes de table (en matières textiles), tissus,
tissus pour chaussures, tentures murales en matières
textiles, nappes (non en papier), chemins de table, nappes
(non en papier), chemins de table, toiles cirées (nappes),
draps, tulles, non-tissés (textile), tentures murales en
matières textiles, linge de table (en matières textiles),
gants de toilette, tissus élastiques, tissus adhésifs
collables à chaud, tissus recouverts de motifs dessinés pour
la broderie, étoffes de laine
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Descentes de bain (tapis), revêtements de planchers,
revêtements de sols isolants, revêtements de sols en vinyle,
gratte-pieds (paillassons), tapis antiglissants, tapis de
gymnastique, gazon artificiel, toile cirée (linoléum),
nattes, papiers peints, nattes de roseau, tapisserie
(tentures murales) non en matières textiles, tapis,
sous-tapis, tapis de gymnastique, tapisserie (tentures
murales) non en matières textiles
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