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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, cédéroms, disques digitaux vidéo,
disques magnétiques, disques vidéo numériques, cartouches
vidéo, supports électroniques sur console de jeux;
téléphones; supports d'enregistrements magnétiques, cartes
magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports
électroniques de monnaie; circuits intégrés et
microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques,
disques acoustiques; moniteurs de réception de données sur
réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l'information; satellites à
usage scientifique et de télécommunication; extincteurs;
dispositifs de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision; guides électroniques de programmes de
télévision et de radio; appareils et instruments de
programmation et de sélection de programmes de télévision;
appareils et instruments de télévision interactive; écrans
de télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet)
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues; supports
en papier ou en carton pour photographies; papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables et
extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); caractères
d'imprimerie; clichés; stylos, blocs-notes, sous-main,
cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers; agendas,
calendriers muraux; cartes postales; guides de programmes de
télévision et de radio
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Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations
pour arbres de Noël
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à
des supports audiovisuels; publication de textes
publicitaires; publicité radiophonique et télévisée;
publicité interactive; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils en affaires,
informations ou renseignements d'affaires; recherches pour
affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles; estimations en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques;
services de saisie et de traitement de données, location de
fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; agences d'import-export;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour
des tiers; recherche de marché; ventes aux enchères;
télépromotion avec offre de vente; organisation de
manifestations à vocation commerciale; location d'appareils
distributeurs
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Télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information; communications radiophoniques,
télégraphiques; téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, télédiffusion; services de transmission
d'information par voie télématique; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistée par ordinateur; transmission d'informations par
téléscripteur; émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellite et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
location d'appareils pour la transmission des messages;
communication par terminaux d'ordinateurs; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et
fermé; informations en matière de télécommunication;
services de transmission de programmes et de sélection de
chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un
réseau informatique; consultations en matière de
télécommunication
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Éducation; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et
leurs accessoires; organisation de concours, de loteries, de
jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de séminaires, de formation pratique
(démonstration); réservation de places pour le spectacle;
location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes
interactifs audiovisuels; services de reporters; filmage sur
bandes vidéo, organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs; consultations en matière d'audiovisuel; services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques
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Recherche scientifique et industrielle; travaux
d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires; travaux du génie (pas pour la construction);
prospection; essais de matériaux; laboratoires techniques;
conception, élaboration, mise à jour et location de
logiciels informatiques; consultations en matière
d'ordinateurs et d'informatique, programmation
d'ordinateurs, location d'ordinateurs; gérance de droits
d'auteurs, conception (élaboration) de systèmes de cryptage,
de décryptage, de contrôle d'accès à des programmes
télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission
d'information, conception (élaboration) de programmes et
d'appareils interactifs; services de normalisation
(élaboration de normes techniques et mise aux normes
techniques) de produits manufacturés et de services de
télécommunication; services de stylisme; services
d'informations météorologiques; recherche et développement
de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la
télévision, de l'informatique, des télécommunications, de
l'audiovisuel; services d'authentification (recherche
d'origine) de messages électroniques; services de
certification (contrôle de qualité et d'origine); location
de temps d'accès à des réseaux de télécommunications;
services de téléchargement de jeux vidéo, de données
numérisées, de services financiers, de services boursiers;
informations en matière d'informatique appliquée aux
télécommunications
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