01
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;
compositions extinctrices; adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie; abrasifs; alcool, alcool éthylique,
éther, gaz oxygène, gaz propulseurs pour aérosols, gaz
protecteurs pour le soudage; agents de décollage, produits
pour décoller, désincrustants, détartrants autres qu'à usage
domestique, détergents; produits hydrofuges pour la
maçonnerie; pâte à papier
02
Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants),
laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration du bois; enduits pour le bois, huiles pour
la conservation du bois, produits pour la conservation du
bois, produits contre la corrosion; enduits, enduits de
lissage, fixatifs (vernis); matières tinctoriales; mordants
(ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à
l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes; produits pour la
protection des métaux; diluants pour couleurs, diluants pour
laques, diluants pour peintures
03
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
produits de nettoyage, produits pour le nettoyage des
papiers peints, produits pour enlever la peinture, produits
pour enlever les teintures, encaustiques, crèmes à polir,
décapants, détachants, détartrants à usage domestique,
détergents, ammoniaque utilisé comme détergent
05
Fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides,
désherbants, produits pour la destruction des herbes et des
plantes, additifs chimiques aux fongicides, additifs
chimiques aux insecticides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques, agrafes de courroies de machines (métalliques),
anneaux métalliques, bagues métalliques, chevilles
métalliques, écrous métalliques, équerres métalliques, étais
métalliques, coffres métalliques, armatures métalliques pour
le béton, boulons métalliques, charnières métalliques,
coffrages pour le béton métalliques; câbles et fils
métalliques non électriques; tuyaux métalliques; serrurerie
métallique non électrique; quincaillerie métallique; fils de
fer, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils
métalliques, récipients pour le gaz sous pression
métalliques, manches d'outils métalliques, palettes de
manutention métalliques, palettes de transport métalliques;
constructions transportables métalliques; piquets de tente
métalliques; installations pour parquer des bicyclettes,
échafaudages métalliques, échelles métalliques, poteaux
(mâts) métalliques, planchers métalliques; échelles
métalliques
07
Machines-outils, machines pour le bâtiment et les travaux
publics; machines pour le travail du bois ou des matières
plastiques; découpeuses, machines électriques à souder,
chalumeaux à découper à gaz, chalumeaux à souder à gaz,
agitateurs, machines pour la peinture, pistolets à peinture,
pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics,
pistolets à colle électriques, malaxeurs de colle, malaxeurs
de béton, bétonnières, chargeurs, cintreuses, cloueuses,
pelleteuses, perceuses, perceuses à main électriques,
perceuses à percussion, perceuses magnétiques, visseuses,
ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disque, ponceuses
à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses de sol, ponceuses
vibrantes, ponceuses orbitales aspirantes, raboteuses;
pelles mécaniques, scies, scies à chaîne, scies à bois de
chantier, scies à béton, scies à bûches, scies à matériaux,
scies à onglets, scies à sol, scies circulaires, scies de
chantier, scies murales, scies sauteuses, marteaux (parties
de machines), marteaux électriques, marteaux piqueurs,
marteaux pneumatiques; marteaux-pilons; condenseurs à air,
compresseurs (machines), rouleaux compresseurs,
compresseurs, décolleuses, élévateurs, chaînes d'élévateurs
(parties de machines), courroies d'élévateurs, appareils
élévatoires, grues (appareils de levage), grues d'atelier,
grues de levage, grues de terrasse, treuils de terrasse;
monte-charge, foreuses de puits, foreuses de diamant,
godets, machines pour l'aiguisage, meules pour l'aiguisage,
machines à meuler, meuleuses, palans à chaîne, pompes,
rouleaux vibrants, bouldozeurs; instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement; machines agricoles,
élévateurs pour l'agriculture, charrues, socs de charrues,
broyeurs de branches, débroussailleuses, coupe racines,
coupeuses (machines), arracheuses, motobineuses,
pulvérisateur, rouleaux à gazon, taille-haies, cisailles
électriques, ciseaux, tondeuses, tondeuses à gazon,
trancheuses de sol, batteuses, moissonneuses-batteuses,
moissonneuses-lieuses, botteleuses, faucheuses; appareils de
lavage et machines de nettoyage, appareils de nettoyage à
haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses de
parquet électriques, shampouineuses (électriques) pour tapis
et moquettes, aspirateurs; appareils et machines de cuisine
(non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher,
moudre, presser et couper; crics (machines); appareils
électriques de nettoyage à usage domestique; charrues,
machines à souffler de la laine de roche
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement,
instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main,
pelles (outils), pioches, râteaux (outils), marteaux,
massettes (marteaux), masses (maillets), pinces,
perforateurs, vilebrequins (outils), vrilles, tronçonneuses,
scies (outils), porte-scies, lames de scies, pistolets
(outils), pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion
de mastics, spatules, rabots, tenailles, arrache-clous,
arracheuses, bêches, cisailles, ciseaux, fauchettes,
faucilles, faux, lames (outils), lames de scies, lames de
cisailles, filières, mèches (parties d'outils),
serre-joints, équerres, estampes, étaux, tournevis, fraises,
truelles, sécateurs, tondeuses à gazon (instruments à main),
tarières (outils); crics à main; couverts (coutellerie,
fourchettes, cuillers); pulvérisateurs et vaporisateurs pour
insecticides
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection); mètres, compas; mesureurs et
enregistreurs de pression, instruments de nivellement,
détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage
industriel ou militaire; fils en alliages métalliques
(fusibles); fers à souder électriques, appareils de soudure
électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique,
électrodes pour la soudure, masques de soudeurs, bobines
électriques, supports de bobines électriques, câbles
électriques; gaines pour câbles électriques, manchons de
jonction pour câbles électriques, vêtements de protection
contre les accidents, casques de protection, lunettes de
protection, gants pour la protection contre les accidents,
écrans pour la protection du visage; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; appareils pour l'amplification du son, lecteurs
de cassettes, lecteurs de disques compacts, platine laser,
table de mixage; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, appareils audio, matériel de
sonorisation, sonos portables, sonorisations de voitures,
postes de radio et de télévision, caméras vidéo,
magnétoscopes, talkie-walkie, mégaphones, bandes vidéo,
disques compacts, karaokés, micros, porte-voix,
vidéo-projecteurs; stroboscopes; projecteurs
11
Appareils de chauffage, appareils de chauffage à combustible
solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de
chauffage, radiateurs électriques, chaudières de chauffage;
appareils et installations de climatisation, appareils et
installations de ventilation, ventilateurs à usage
personnel; appareils et machines pour la purification de
l'air et de l'eau; appareils de cuisson et de réfrigération,
ustensiles de cuisson électriques; appareils et machines
frigorifiques; appareils et machines à glace; récipients
frigorifiques; appareils pour le refroidissement de
boissons; congélateurs, réfrigérateurs; bouilloires
électriques; percolateurs à café électriques; cafetières
électriques; chauffe-plats; broches de rôtisserie,
rôtissoires; crêpières; appareils de cuisson pour hot-dogs;
grille-pain; toasteurs; ustensiles de cuisson électriques;
cuiseurs, autocuiseurs électriques; cuisinières; barbecues,
barbecues à méchoui; friteuses électriques; appareils et
installations d'éclairage; lampes et lanternes d'éclairage;
jeux de lumière; lustres; plafonniers; tubes lumineux pour
l'éclairage; diffuseurs (éclairage); lampadaires; flambeaux
et torches pour l'éclairage; lampes de parquets
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, camions,
camionnettes, bennes de camions, fourgons; dumpers,
remorques, chariots, chariots de chantier, chariots de
projection, chariots de manutention, chariots élévateurs,
chariots transporteurs, transpalettes, diables, véhicules
pour le bricolage, le jardinage, les travaux de
terrassement, brouettes, charrettes, arroseuses, buffets
roulants
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; cartonnages, papier d'emballage;
sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en
matières plastiques; imprimés, notices imprimées, brochures,
catalogues, journaux, livres, manuels; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles)
17
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, laine de
laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine
minérale (isolant), laine de roche, garnitures d'étanchéité
ou d'isolation, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de
verre pour l'isolation, gants isolants, vernis isolant,
papier isolant compositions isolantes contre l'humidité dans
les bâtiments; caoutchouc
18
Parasols
19
Matériaux de construction non métalliques; bois d'oeuvre,
bois de construction et boiseries; étais non métalliques;
constructions transportables non métalliques, baraques,
baraques de réception, échafaudages non métalliques, poteaux
(mâts) non métalliques, planchers non métalliques, parquets
20
Meubles, bars à vin (meubles); tables, établis, tables à
tapisser, plateaux de tables; chaises (sièges), tabourets,
bancs (meubles), banquettes, fauteuils, canapés, divans,
sofas, chaises longues; dessertes, vaisseliers, commodes,
étagères; coussins; chauffeuses; chariots (mobilier);
paravents (meubles); portemanteaux (meubles); jardinières
(meubles); glaces (miroirs); cadres (à l'exception de ceux
pour la construction); appliques murales décoratives
(ameublement) non en matières textiles; tringles de rideaux;
stores d'intérieur à lamelles; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, osier ou en matières plastiques
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle
non en métaux précieux; vaisselle en verre, porcelaine et
faïence; services à café ou à thé non en métaux précieux;
cloches à fromage; coupes à fruits; plats non métaux
précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux
précieux; carafes; dessous de carafes (non en papier et
autres que linge de table); plateaux à servir non en métaux
précieux; dessous-de-plats (ustensiles de table);
tire-bouchons, ouvre-bouteilles; seaux à glace; pelles
(accessoires de table); huiliers non en métaux précieux;
batteries de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques;
récipients calorifuges pour boissons, bouteilles
réfrigérantes, bouteilles isolantes; bouilloires non
électriques; percolateurs à café non électriques, moulins à
café à main, cafetières non électriques non en métaux
précieux; objets d'art ou d'ornement en porcelaine, en terre
cuite ou en verre; corbeilles à usage domestique non en
métaux précieux; bougeoirs et candélabres (chandeliers) non
en métaux précieux; ramasse-miettes; brûle-parfums
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique); ficelles; bâches (ni de sauvetage ni de
voitures d'enfants); tentes; bandes à lier non métalliques,
liens non métalliques
35
Consultations professionnelles d'affaires; services de
conseils et d'informations commerciales; aide à la
direction, à l'organisation, à la gestion et au
développement d'entreprises industrielles ou commerciales;
informations et renseignements d'affaires; investigations,
recherches pour affaires; gestion d'affaires commerciales;
études et recherches de marchés; sondages d'opinion;
location de machines et d'appareils de bureau, location de
photocopieurs; gestion de fichiers, de banques et de bases
de données informatiques; exploitation de banques et de
bases de données administratives; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité; organisation de foires,
de salons, d'expositions et de toutes manifestations de
nature publicitaire ou promotionnelle; services de
publicité, services d'affichage; services de distribution
d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts,
prospectus, échantillons et imprimés et de prospectus
notamment pour la vente par correspondance à distance;
promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment
par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés;
services d'abonnement à tous supports d'information sous
forme de publications électroniques ou non, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias à usage interactif
ou non; abonnements télématiques; abonnements à un serveur
de bases de données; abonnements à un centre fournisseur
d'accès à un réseau informatique ou de transmission de
données notamment de communication mondiale de type
Internet; abonnements à des journaux électroniques;
abonnements à un service de télécommunication; établissement
de devis, exploitation de banques et de bases de données
juridiques
37
Location d'outils et de matériel de construction, location
de bulldozers, de grues, d'élévateurs, de plates-formes, de
nacelles, d'échafaudages, d'échelles; location de machines
de chantier, de pelleteuses, de marteaux brise-roches et de
godets, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières,
de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs
d'arbres, location de matériels de perforation
(perforateurs, brise-béton, perceuses, foreuses), location
de matériel de sciage (scies murales, à béton,
tronçonneuses, matériel de soudure), de matériel de soudure,
location de matériel pour réparations de capitonnage;
location de matériel pour travaux de peinture, de pistolets,
de brûle-peinture électrique, de machines à projeter les
enduits, location de matériel pour travaux de papier-peint,
de décolleuses à papier-peint, location de matériel pour
pose de parquets, pour rénovation de parquets, location de
matériel pour pose de moquettes, location de décolleuses à
moquettes, location de ponceuses, de bordureuses, de
lustreuses, location de matériel de plâtrerie, location de
matériel de plomberie; location de matériel pour isolation
et étanchéité, pour travaux de toiture; location de matériel
d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfections, dératisation);
location de matériel pour entretien, réparation et
restauration de mobiliers; services d'installation,
d'entretien et de réparation d'ordinateurs; services
d'information en matière de construction et en matière de
réparation; location de pelleteuses, de trancheuses de sol,
de charrues, de foreuses de puits
38
Télécommunications, location d'appareils pour la
transmission de messages, services de communication y
compris services d'assistance téléphonique, transmission
d'informations contenues dans des banques de données,
communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur
39
Location de véhicules, de camions, de camions
porte-voitures, de camions bennes, de fourgons, de
fourgonnettes, de remorques, de galeries pour véhicules,
d'outillages de voitures; location de réfrigérateurs,
d'armoires à froid ventilé, de congélateurs, de machines à
glaçons, emballage et entreposage de marchandises,
conditionnement de produits; livraison, dépôt de
marchandises, de produits sur chantier et à domicile,
livraison de marchandises commandées par correspondance;
transport, fret (transport de marchandises), informations en
matière de transport; organisation logistique, location de
chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de brouettes,
de chariots de projection, location d'appareils de
réfrigération
41
Location d'appareils audio, de matériel de sonorisation, de
sonos portables, de sonorisations de voitures, de karaokés,
de platines laser, de porte-voix, de talkie-walkie, location
de caméras vidéo, location de téléviseurs, de magnétoscopes,
de moniteurs magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision; location d'appareils d'éclairage, de
projecteurs, d'écrans de projection, de rétroprojecteurs, de
vidéoprojecteurs multimédias, de jeux de lumière, de
lumières noires, de boules à facettes, de lampes
oscillantes, de modulateurs et rampes de spots, location de
guirlandes, location d'appareils et accessoires
cinématographiques, de décors de spectacles
42
Location de matériel pour exploitations agricoles, de
motoculteurs, de motobineuses, d'épandeurs d'engrais, de
pulvérisateurs, de débroussailleuses, de dessoucheuses, de
souffleurs de feuilles, de tronçonneuses, de taille-haies,
de coupe-haies, de broyeurs de branches, de tarières,
location de matériel pour entretien de pelouses, pour
jardinage, pour destruction de mauvaises herbes, de
tondeuses, de rouleaux; location de constructions
transportables, notamment échafaudages; location de matériel
de réception, à savoir de tentes et abris de réception, de
stands de kermesse, de parasols, de tables, de tables
pliantes rondes ou rectangulaires, de tables de jardin, de
chaises, de chaises pliantes, de chaises de jardin, de linge
de table, de verrerie, de vestiaires roulants, d'estrades,
de podiums, de barbecues, de machines à barbe à papa, de
machines à pop corn; location d'ordinateurs, de logiciels
informatiques, de temps d'accès à un ordinateur pour la
manipulation de données à un centre serveur de banques de
données et maintenance de logiciels, consultation en matière
d'ordinateurs; consultation en matière de sécurité, contrôle
de qualité, services d'études de projets techniques,
services de conseils et de consultations professionnelles
dans les domaines de la sécurité, de l'environnement, de
l'habitat; conseils en construction; conseils dans le
domaine de la multi-location, de la location de matériel
d'élévation, de transport, de manutention, d'isolation, de
chauffage, pour le gros oeuvre, le terrassement, le
bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le
ponçage, la soudure, la plomberie, la peinture et la
rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage
de locaux, de bâtiments et de sols, pour les espaces verts,
pour les réceptions; services d'assistance technique;
travaux d'ingénieurs; élaboration de fiches et de notices
techniques, élaboration de fiches-conseils destinées à
l'information des consommateurs dans les domaines du
bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction,
du bâtiment, des matériaux; des normes de sécurité et de
l'entretien; essais de matériaux; location d'appareils de
chauffage; location d'appareils de climatisation; location
d'appareils de ventilation; location de matériel pour
équipement de la cuisine et d'appareils électriques, de
matériel de cuisine, de réchauds, de plaques à cuire,
d'appareils de cuisson pour hot dogs, de crêpières, de
machines à café; conseils et études en matière de transport
et en organisation logistique; location de stroboscopes
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